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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Romagnat.
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Thèmes du document : Sécurité publique, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique,
Romagnat + clermont auvergne métropole LISTES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE ROMAGNAT SEANCE DU 12 DECEMBRE 2024 ORDRE DU JOUR : Information relative aux décisions prise par le Maire par délégation. DONT ACTE L: 2. 15? 16. 17: Intercommunalité- Rapports d'activité de Clermont Auvergne Métropole 2023 DONT ACTE Intercommunalité- Rapport d'observation de la chambre régionale des comptes sur la gestion du Musée d’art Roger-Quilliot DONT ACTE Finances — budget principal 2024- décision modificative n°2 - ADOPTEE Finances- budget principal — autorisation d'engager et d'exécuter des dépenses d'investissement - ADOPTEE Finances- demandes de subvention d'investissement 2025 - ADOPTEE Affaires funéraires- Reprise de concessions funéraires en état d'abandon - ADOPTEE Affaires foncières- Rachat de parcelles à l’'EPF - ADOPTEE Affaires foncières- Cessions de parcelles à Opme (parking) - ADOPTEE Affaires foncières- Cession d’une parcelle à Opme (imp des Châtaigniers) - ADOPTEE . Affaires foncières- Acquisition d’une parcelle - ADOPTEE . Urbanisme- Instauration d’un permis de démolir - ADOPTEE . Animation urbaine- Gestion des salles communales - ADOPTEE . Animation urbaine- subventions à des associations locales - ADOPTEE . Personnel communal- Mise en place du nouveau régime indemnitaire de la filière police municipale - ADOPTEE Personnel communal- Mise en place de la participation employeur à la complémentaire « Prévoyance » - ADOPTEE Personnel communal- modification du tableau des effectifs- ADOPTEE Questions diverses La secrétaire de séance, Nathalie BARREIROS Mairie de Romagnat Château de Bezance - 20 avenue de la République - 63540 Romagnat Téléphone 04 73 62 79 79 - Fax 04 73 62 79 76 accueil-mairie@ville-romagnat.fr - www.ville-romagnat.fr