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Document publié le Mardi 26 mars 2024 par la commune de Cournon-d'Auvergne.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2024 03 26 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Jeunesse, Grandes et moyennes entreprises, Démocratie,
Æe COURNON g'A uvérgne
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MARS 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
{Article L.2121-25 du Code général des collectivités territoriales)
VILLE DURABLE ET REDESSINÉE
î. Aménagement du territoire: Désaffectation par Clermont UNANIMITÉ Auvergne Métropole d'une partie du domaine public routier
cadastrée section BV n° 315p sise 3° impasse de la Perche
2. Aménagement du territoire: Avenant n° 2 à la convention de MAJORITÉ portage foncier entre la commune de Cournon-d'Auvergne et (29 voix pour, 4 contre) l'Établissement Public Foncier (EPF) Auvergne pour l'acquisition des parcelles cadastrées section BX n° 121 et 442 sises dans le secteur du collège Marc Bloch
3. Travaux: Dépose d’une ligne basse tension aérienne existante UNANIMITÉ de distribution publique d'électricité et création d'un réseau souterrain. de substitution place de la Croze, rue du Chemin Blanc et rue du Traps à Cournon-d'Auvergne — Convention pour création d'une servitude avec le syndicat Territoire d'Énergie du
Puy-de-Dôrne
4. Travaux: Installation d'une canalisation souterraine basse UNANIMITÉ tension pour l'alimentation du réseau de distribution publique
d'électricité chemin des Toulaits à Cournon-d'Auvergne —
Convention pour création d'une servitude avec la société Enedis
VILLE PRATIQUE
5. Finances : Budget Ville —- Compte de gestion 2023 du receveur UNANIMITÉ municipal / Adoption {4 abstentions)
6. Finances: Budget Camping municipal — Compte de gestion UNANIMITÉ 2023 du receveur municipal / Adoption (4 abstentions)
7. Finances: Budget Cinéma — Compte de gestion 2023 du UNANIMITÉ receveur municipal / Adoption {4 abstentions)
8. Finances : Budget Complexe d'animations culturelles et festives UNANIMITÉ de l'Astragale — Compte de gestion 2023 du receveur municipal/ {4 abstentions) Adoption ë
9. Finances: Budget Régie des Transports — Compte de gestion UNANIMITÉ 2023 du receveur municipal / Adoption {4 abstentions)
10. Finances : Budget Zac du Palavezy - Compte de gestion 2023 UNANIMITÉ du receveur municipal / Adoption (4 abstentions)
11. Finances: Budget Régie Production d'Électricité — Compte de UNANIMITÉ gestion 2023 du receveur municipal / Adoption (4 abstentions)
Conseil Municipal — 26 mars 2024 - 1 Q [e] "A vyvéergue
12. Finances : Budget Zac République — Compte de gestion 2023 du UNANIMITÉ receveur municipal / Adoption (4 abstentions)
13. Finances : Budget Ville —- Compte administratif 2023 / Adoption UNANIMITÉ (4 abstentions)
14. Finances: Budget Ville — Affectation du résultat de MAJORITÉ fonctionnement 2023 (26 voix pour, 4 contre, 4 abstentions)
15. Finances : Budget Camping municipal — Compte administratif UNANIMITÉ 2023 / Adoption {4 abstentions)
16. Finances: Budget Camping municipal — Affectation du résultat MAJORITÉ d'exploitation 2023 (26 voix pour, 4 contre, 4 abstentions)
17. Finances: Budget Cinéma - Compte administratif 2023 / UNANIMITÉ Adoption (4 abstentions)
18. Finances: Budget Cinéma — Affectation du résultat de MAJORITÉ fonctionnement 2023 (26 voix pour, 4 contre, 4 abstentions)
19. Finances: Budget Complexe d'animations culturelles et festives UNANIMITÉ
de l’Astragale —- Compte administratif 2023 / Adoption (4 abstentions)
20. Finances : Budget Complexe d'animations culturelles et festives MAJORITÉ de lAstragale -- Affectation du résultat de fonctionnement 2023 (26 voix pour, 4 contre, 4 abstentions)
21. Finances : Budget Régie des Transports — Compte administratif UNANIMITÉ 2023 / Adoption (4 abstentions)
22. Finances : Budget Régie des Transports — Affectation du résultat MAJORITÉ de fonctionnement 2023 (26 voix pour, 4 contre, 4 abstentions}
23. Finances : Budget Zac du Palavezy — Compte administratif 2023 UNANIMITÉ { Adoption (4 abstentions)
24. Finances: Budget Zac du Palavezy - Affectation du résultat de MAJORITÉ fonctionnement 2023 (26 voix pour, 4 contre, 4 abstentions)
25. Finances: Budget Régie Production d'Électricité — Compte UNANIMITÉ administratif 2023 / Adoption (4 abstentions)
26. Finances : Budget Régie Production d'Électricité — Affectation du MAJORITÉ résultat d'exploitation 2023 (26 voix pour, 4 contre, 4 abstentions)
27. Finances : Budget Zac République — Compte administratif 2023 / UNANIMITÉ Adoption (4 abstentions)
28. Finances: Budget Zac République — Affectation du résultat de MAJORITÉ fonctionnement 2023 (26 voix pour, 4 contre, 4 abstentions)
Conseil Municipal —26 mars 2024 -2 e- SQURNON vérgne
29. Finances : Budget primitif 2024 — Ville / Adoption MAJORITÉ (26 voix pour, 8 contre)
30. Finances : Budget primitif 2024 — Camping municipal / Adoption MAJORITÉ (26 voix pour, 8 contre)
31. Finances : Budget primitif 2024 — Cinéma municipal / Adoption MAJORITÉ (26 voix pour, 8 contre)
32. Finances: Budget primitif 2024 — Complexe d'animations MAJORITÉ culturelles et festives de l'Astragale / Adoption {26 voix pour, 8 contre)
33. Finances: Budget primitif 2024 — Régie des Transports / MAJORITÉ Adoption (30 voix pour, 4 contre)
34. Finances : Budget primitif 2024 — Zac du Palavezy / Adoption MAJORITÉ (26 voix pour, 8 contre)
35. Finances : Budget primitif 2024 — Régie Production d'Électricité / MAJORITÉ Adoption (30 voix pour, 4 contre)
36. Finances: Budget primitif 2024 — Zac République / Adoption MAJORITÉ (26 voix pour, 8 contre)
37. Finances: Emprunts 2024 - Budgets Ville, Camping, Complexe MAJORITÉ d'animations culturelles et festives de lAstragale, Régie des (26 voix pour, 8 contre) Transports et Zac République
88. Finances : Impôts locaux 2024 -— Fixation des taux d'imposition MAJORITÉ {26 voix pour, 8 contre)
39. Marchés publics: Adhésion à un groupement de commandes UNANIMITÉ pour l'achat de vêtements de travail — Approbation de l'acte
constitutif du groupement de commandes avec le Centre
Communal d'Action Sociale (CCAS) de la Ville de Cournon-
d'Auvergne
40. Ressources Humaines: Tableau des effectifs — Modification / UNANIMITÉ Création de postes
VILLE ÉDUCATIVE, INCLUSIVE ET PROTECTRICE
41. Éducation-Jeunesse: Production et fourniture de repas par la UNANIMITÉ cuisine centrale à l'accueil de loisirs sans hébergement de la Ville de Le Cendre pour les vacances d'hiver 2024 - Tarification
42. Éducation-Jeunesse : Mise en place des mesures de UNANIMITÉ responsabilisation — Convention-cadre avec les collèges et
lycées
43. Éducation-Jeunesse : Séjours vacances 2024 — Organisation de UNANIMITÉ séjours vacances de la Ville de Cournon-d'Auvergne / Aides
financières de la Ville et conventions de partenariat avec les
prestataires retenus
44, Politique de la ville : Approbation du Contrat de Ville 2024-2030 UNANIMITÉ « Engagements quartiers 2030 » de la Métropole clermontoise
Conseil Municipal — 26 mars 2024 - 3 VILLE VIVANTE
45. Culture: Convention d'objectifs avec l'APIRE (Association Pour MAJORITÉ l'Isolément de tous ceux qui se sont Regroupés par Erreur) (30 voix pour, 4 contre)
46. Sports: Convention d'objectifs avec l'association sportive UNANIMITÉ « Handball Club Cournon-d'Auvergne » (HCCA) - Avenant n° 1
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
47. Élections: Désignation et formation des commissions UNANIMITÉ municipales — Modification
48. Élections: Désignation des délégués de la commune à la UNANIMITÉ Mission Locale du secteur de Cournon - Modification
49. Élections: Désignation des délégués de la commune à UNANIMITÉ l'association « Comité de parrainage et jumelage des villes
nationales et internationales » — Modification
AFFICHÉ EN MAIRIE DE COURNON-D'AUVERGNE, LE 03 AVRIL 2024
PUBLIÉ SUR LE SITE INTERNET DE LA VILLE DE COURNON-D'AUVERGNE, LE 03 AVRIL 2024
FAIT POUR SERVIR ET VALOIR CE QUE DE DROIT,
CONFORMÉMENT À L'ARTICLE L.2121-26 DU CGCT
Conseil Municipal —26 mars 2024 - 4