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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 240910
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marennes.
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Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Banque, Démocratie,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
DE
MARENNES
CONSEIL
MUNICIPAL
MARDI
10 septembre 2024 à 20 H 30
ORDRE
DU
JOUR
CREATION
D'UN
NOUVEAU
GROUPE
SCOLAIRE
: AVENANT
N°2
AU
MARCHE
DE
TRAVAUX
LOT
3 GROS
ŒUVRE
CREATION
D'UN
NOUVEAU
GROUPE
SCOLAIRE
: AVENANT
N°1
AU
MARCHE
DE
TRAVAUX
LOT
À TERRE
CRUE
REHABILITATION
MAISON
PLACE
DU
CHAMPS
DE
MARS
: AVENANT
N°1
AU
MARCHE
DE
TRAVAUX
LOT
2 VRD
ACTUALISATION
DU
CADRE
TARIFAIRE,
REGLEMENTAIRE
ET
ORGANISATIONNEL
DE
CERTAINES
MISSIONS
PLURIANNUELLES
PROPOSEES
PAR
LE
CDG69
DANS
LE
CADRE
D’UNE
CONVENTION
UNIQUE
MISE
À
JOUR
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
SIGNATURE
D’UNE
CONVENTION
AVEC
LE
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
MUROIS
POUR
L'UTILISATION
DE
LA
PISCINE
INTERCOMMUNALE
DE
SAINT
LAURENT
DE
MURE
ANNEE
2024-2025 RESIDENCE
SENIORS
: SIGNATURE
D’UNE
CONVENTION
DE
RESERVATION
AVEC
VILOGIA
RESIDENCE
SENIORS
:
GARANTIE
PARTIELLE
D’EMPRUNT
ACCORDEE
A
VILOGIA
AUPRES
DE
LA
CAISSE
DES
DEPOTS
ET
CONSIGNATIONS
RAPPORT
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
DES
SERVICES
2023
DECLARATIONS
D’INTENTION
D’ALIENER
9
69281240009
09/07/2024
C1129
00ha10a25ca
NON
- 09/07/2024
C 2399
00ha03a76ca
10
69281240010
09/07/2024
NON
- 09/07/2024
[0
C
1749
00ha06a28ca
fa
11
69281240011
16/07/2024
C 2549
00ha01a03ca
NON
- 16/07/2024
12
692812400012
23/07/2024
C 722
NON
- 23/07/2024
DECISIONS
sil
Constitution
d'une
régie
de
recettes
: LOC
SALLE
et
07.24
15-juil-24
RODP
Gas
Su
Constitution
d'une
régie
d'avance
: Manifestation
°
TA
organisation
et
petit
matériel
09.24
15-juil-24|RGPD
- Audit
et
programme
de
mise
en
conformité
3 475,00
€
4
170,00
€
..
ACTIV
INGENIERIE
- Mission
AMO
VIDEO-PROTECTION-
ei
LS
JuIF2R
Tranche
optionnel
2
ZAC
Donnière
3
150,00
€
3
780,00
€
MOUVEMENTS
DE
CREDITS
SANS
OBJET
QUESTIONS
DIVERSES
D
MARE LE
MAI
TIMOTEG
Ep
EE
:
PE
us
Oo,
OÙ 7
COMMUNE
DE
MARENNES
- 69970
F7
IR
DEPARTEMENT
DU
RHONE
- CANTON
DE
SAINT
SYMPHORIEN
D’OZON