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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 240130
Document publié le Mardi 30 janvier 2024 par la commune de Marennes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 240130)
Thèmes du document : Sécurité publique, Énergies, Environnement,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
DE
MARENNES
CONSEIL
MUNICIPAL
MARDI
30 JANVIER 2024 à 20 H 30
ORDRE
DU
JOUR
1.
SIGNATURE
D’'UNE
CONVENTION
INSTITUANT
UNE
POLICE
MUNICIPALE
PLURICOMMUNALE
2,
SIGNATURE
DU
MARCHE
DE
PRESTATION
DE
SERVICE
INFORMATIQUE
DE
LA
COMMUNE
3.
SIGNATURE
D'UN
CONTRAT
D’ELIMINATION
DES
DECHETS
AVEC
LE
SITOM
ANNEE
2023
4.
SIGNATURE
D’UNE
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
DES
SERVICES
TECHNIQUES
A
LA
CCPO
POUR
L’ANNEE
2024
5.
RENOVATION
ENERGETIQUE
DU
GROUPE
SCOLAIRE
- SUBVENTION
6.
MISE
A JOUR
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
DU
PERSONNEL
COMMUNAL
DECLARATIONS
D’INTENTION
D’ALIENER
SANS
OBJET
DECISIONS
FONDACONSEIL
Nouveau
groupe
scolaireEtude
20.23
04/12/2023|géotechnique
G4
4323,00
€
5 187,60
€
QUESTIONS
DIVERSES
[417
| 6928120230017|
01/12/2023
|
C 2535
O0ha03a15ca
INON
05/12/2023
|
À
MARENNES
LE
26
JANVIER
2024
COMMUNE
DE
MARENNES
- 69970
DEPARTEMENT
DU RHONE
- CANTON
DE SAINT
SYMPHORIEN
D’OZON