Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 240910
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 240411
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 240910 1
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 250422
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 241015
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 260303
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 230509
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 230404
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 2509009
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 220721
Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 240411
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Marennes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 240411)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Associations, ONG et mouvements politiques,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
DE
MARENNES
CONSEIL
MUNICIPAL
JEUDI
11 AVRIL 2024 à 20 H 30
ORDRE
DU
JOUR
1.
SIGNATURE
D'UNE
CONVENTION
RELATIVE
AU VERSEMENT
D'UN
FONDS
DE
CONCOURS
DANS
LE
CADRE
DE
LINSTALLATION
DE
CAMERA
DE
VIDEOPROTECTION
SUR
LE
TERRITOIRE
COMMUNAUTAIRE
(MANDAT
2014-
2020)
2.
SIGNATURE D'UNE
CONVENTION
RELATIVE AU VERSEMENT
D'UN
FONDS
DE CONCOURS
DANS
LE CADRE
DE L’INSTALLATION
DE CAMERA
DE VIDEOPROTECTION
SUR LE TERRITOIRE
COMMUNAUTAIRE
(MANDAT
2020-2026)
3.
ATTRIBUTION
DU MARCHE
DE FLEURISSEMENT
DE LA COMMUNE
4.
ATTRIBUTION
DU
MARCHE
D'ENTRETIEN
DES
ESPACES
VERTS
DE
LA
COMMUNE
DECLARATIONS
D’INTENTION
D’ALIENER
2
6928120240002
25/03/2024
BEDIJAI
/ VITTI
FELLMANN
Catherine
C 2529
00ha03a66ca
9 rue
de
l'Eglise
NON
26/03/2024
C2531
00ha00430ca
DECISIONS
Signature
d'un
avenant
au
bail de
Mme
MARI
-
un
L
y
03,24
05-mars-24
Révision
de
Prix
modification
condition
de
révision
du
Loyer
Signature
d'un
bail précaire
avec
Cousu
de
fil Blanc
04,24
28-mars-24|pour
la
location
d'un
local
de
stockage,
sis
137
rue
219,33
€
centrale
(211
€
HT
+
8,33
€
charges
HT)
263,20
€
MOUVEMENTS
DE
CREDITS
2
000
€
DU
CHAPITRE
65
AU
CHAPITRE
67
A
MARENNES
LE
05
AVRIL
2024 COMMUNE
DE
MARENNES
- 69970
DEPARTEMENT
DU
RHONE
- CANTON
DE SAINT
SYMPHORIEN
D’OZON