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Arrêté - 1er mai 15042023091146
Document publié le Mardi 11 avril 2023 par la commune de Cysoing.
Lien du pdf (Arrêté - 1er mai 15042023091146)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Sécurité publique,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE We
K CV 5 O | n g Liberté — Égalité — fraternité
REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE
B.P. 67 & : 03.20.79.44.70 ARR HR RERR RER HER HR RAR RARE
4: 03.20.79.57.59 N° 1317/2023
Le Maire de la ville de Cysoing
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L.2213-1 et suivants, Vu le Code de la Route, et notamment les articles R.417-10 et R.325-1, Vu l'organisation d'une cérémonie le lundi 1% mai 2023, Place de la République, Considérant qu'il y a lieu de prendre toutes les mesures nécessaires pour parfaire la bonne organisation
de cette manifestation,
ARRÊTE
Article 1: Un Dépôt de gerbes aura lieu au Monument aux Morts, le lundi 1°" Mai 2023, Place de la
République à 11h00.
Article 2 : Le stationnement sera interdit de chaque côté du monument (2 places de parking à gauche et 3 places de parking à droite) et en face de ce dernier (1 place de parking) de 10h à 12h.
Tout stationnement sera considéré comme gênant. Toute infraction sera relevée par procès-verbal et sera poursuivie conformément aux lois et règlements en vigueur. Les véhicules en stationnement gênant
pourront faire l’objet d'une mise en fourrière.
Article 3 : Une signalisation appropriée sera mise en place par les services techniques de la ville de
Cysoing.
Article 4 : Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Lille dans
les deux mois à compter de sa notification.
Article 5 : Monsieur le Maire de Cysoing, Monsieur le Directeur des Services Techniques de la mairie de Cysoing, Monsieur le Commandant de la brigade de Gendarmerie de Cysoing, et tous les Agents de la Force Publique sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché, et dont ampliation sera adressée à Monsieur le Préfet du Nord, ainsi qu'à Monsieur l'Officier du centre de secours de Cysoing.
Publié et rendu exécutoire Fait à Cysoing, le 11 avril 2023 Le 11 avril 2023
Le Maire, Le Maire,
Benjamin DUMORTIER Benjamin DUMORTIER
RE LES LS