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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Jean-de-Beauregard.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste Registre délib CM 2023 12 04)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Démocratie,
République
Française
- Département
de
l'Essonne
- Arrondissement
de
Palaiseau
- Canton
des
Ulis
Commune
de
Saint
Jean
de
Beauregard
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
-
Séance
du
4
décembre
2023
-
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 11
Présents
: 9
Représentés
: 1
Votants
: 10
Date
de
la convocation
: 30
novembre
2023
Date
de
la séance
: 4
décembre
2023
Étaient
présents
: François
FRONTERA,
Maire,
François
de
CUREL,
1°
Adjoint,
Franck
COUTURIER,
2°"° Adjoint,
Jean-Luc
TOURDJIMAN,
Florence
HUTIN,
Claire
MARANDON,
Véronique
de
GUITAUT,
Sabine
ROYANT,
Gérard
BOUSQUET,
Conseillers
Municipaux
Étaient
absents
représentés
: Laurent
SCHWARTZ
a donné procuration
à Claire MARANDON
Absents excusés
: Murielle GALÈAZZT
Secrétaire
de
séance
: Franck
COUTURIER
Président
de
séance
: François
FRONTERA
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le 4 décembre
2023,
à 19h45,
le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
en
mairie,
situé
49
Grande
Rue
à
Saint-
Jean
de
Beauregard,
sous
la
présidence
de
Monsieur
François
FRONTERA,
Maire.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
: Franck
COUTURIER.
Lecture
des
décisions
du
Maire
prises
en
vertu
de
la
délégation
qui
lui est
accordée :
Y _
28/09/2023
FRISQUET
(Société
CHEZE)
- Renouvellement
Contrat
entretien
chaudière
- 1 an
Délibération
:
n°
: 2023-12/16
Objet
: Contrat
Rural
Adopté à
l'unanimité
Délibération
:
n°
: 2023-12/17
Objet
: CCPL
- Fonds
de
Concours
2023
Adopté
à l'unanimité
Délibération :
n°
: 2023-12/18
Objet
: CCPL
- Répartition
FPIC
(Fonds
de Péréquation
des ressources
Intercommunales
et Communales)
Adopté
à l'unanimité
Délibération
:
n°
: 2023-12/19
Objet
: CCPL
- Transfert
de
compétence
en
matière
de
ZAC
avec
Approbation
du
rapport
de
la CLECT
Adopté
à l'unanimité
Délibération :
n°
: 2023-12/20
Objet
: CCPL
- Convention
Territoire
Globale
(CGT)
2023-2024
[Accueil
de
Loisirs]
Adopté
à l'unanimité
Délibération :
n°
: 2023-12/21
Objet
: Décision
Modificative
DM
n°1
- Budget
Communal
Adopté
à l'unanimité
Délibération :
n°
: 2023-12/22
Objet
: Autorisation
de
mandater
des
dépenses
d'investissement
avant
le vote
du
BP
2024
Adopté
à l'unanimité
Motion
: Motion
"Appel
à une
refonte
des
mécanismes
de
financements
des
départements"
Adopté
à l'unanimité
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21h05.
Fait
à Saint
Jean
de
Beauregard,
le 5 décembre
2023,
Pour
extrait
certifié
conforme
au
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal.
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