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Conseil Municipal - Liste Registre délib CM 2026 04 28
Document publié le Mardi 28 avril 2026 par la commune de Saint-Jean-de-Beauregard.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste Registre délib CM 2026 04 28)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Institutions publiques,
République
Française
- Département
de
l'Essonne
- Arrondissement
de
Palaiseau
- Canton
des
Ulis
Commune
de
Saint
Jean
de
Beauregard
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
-
Séance
du
28
avril
2026
-
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 11
Présents
: 8
Représentés
: 3
Votants
: 11
Date
de
la convocation
: 23
avril
2026
Date
de
la séance :
28
avril
2026
Documents
budgétaires
transmis
le 16
avril
2026
Étaient
présents
: Franck
COUTURIER,
Maire,
François
de
CUREL,
1°” Adjoint,
Véronique
de
GUITAUT,
Lisa
FRYK,
Marie-France
CHARLOPIN,
Jean-Luc
TOURDIMAN,
Valérie
CORLIEU,
Franck
SERAFINOWSKTI
(arrivé
à 20h15),
Conseillers
Municipaux.
Étaient
absents
représentés
: Sabine
ROYANT
a donné procuration
à Marie-France
CHARLOPIN,
Florence
HUTIN
a donné
procuration
à François
de
CUREL,
Benoît
DUARTE
a donné
procuration
à Lisa
FRYK.
Secrétaire
de
séance
: Marie-France
CHARLOPIN
Président
de
séance
: Franck
COUTURIER
L'an deux
mille vingt-six,
le mardi
vingt-huit
avril à vingt
heures
quatre
minutes,
le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à la mairie
en
séance
publique,
sous
la présidence
de
Monsieur
Franck
COUTURIER.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
: Marie-France
CHARLOPIN.
Approbation
du
Procès-verbal
du
2
avril
2026
: Adopté
à l'unanimité
Lecture
des
décisions
du
Maire
prises
en
vertu
de
la
délégation
qui
lui est
accordée :
15/04/2026
- ENGIE
- Renouvellement
du
contrat
gaz
à prix
fixe
pour
4 ans.
Délibération
n°
2026-04/09
Adopté
à l'unanimité
Objet
: Approbation
du
Compte
Financier
Unique
de
2025
de
la commune
(9 votants)
Délibération
n°
2026-04/10
Adopté
à l'unanimité
Objet
: Affectation
du
résultat
du
CFU
de
l'exercice
2025
Délibération
n°
2026-04/11
Adopté
à l'unanimité
Objet
: Vote
des
taux
d'impositions
2026
Délibération
n°
2026-04/12
Adopté
à l'unanimité
Objet
: Vote
du
Budget
Primitif
2026
Délibération
n°
2026-04/13
Adopté
à l'unanimité
Objet
: M57
: Fongibilité
des
crédits
Délibération
n°
2026-04/14
Adopté
à l'unanimité
Objet
: Subvention
Caisse
des
Ecoles
Délibération
n°
2026-04/15
Adopté
à la
majorité
Objet
: Attribution
des
subventions
aux
Associations
Délibération
n°
2026-04/16
Adopté
à l'unanimité
Objet
: Désignation
des
représentants
de
la commune
au
sein
du
PNR
Délibération
n°
2026-04/17
Adopté
à l'unanimité
Objet
: Renouvellement
de
la Commission
Communale
des
Impôts
Directs
(CCID
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21h07.
Fait
à
Saint
Jean
de
Beauregard,
le
28
avril
2026,
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Marie-France
CHARLOPIN
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