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Déliberation - 1139264
Déliberation - 1898509
Arrêté - 2149708
Déliberation - 2090756
Compte-Rendu - 1327571
Déliberation - 2004391
Document publié le Lundi 7 juillet 2025 par la commune de Bard.
Lien du pdf (Déliberation - 2004391)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Banque,
MAIRIE de BARD
COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du lundi 7 juillet 2025
Président de la séance : Quentin PAQUET
Secrétaire de la séance : Emilie GASCARD
Présents : Quentin PÂQUET , Michelle PRESLES , Richard MAZET , Thibaut ROCHE , Léa ROIRON,
Marc MEUNIER , Sandra GOURBIERE, Emilie GASCARD , Patricia CHAUVE , Pascal GEORGES
Absents et excusés : Isabelle HUC , Mathilde LANGUE , Michel RICCOBENE
Ajout d'un point à l’ordre du jour : Convention composteur
Suppression d'un point à l'ordre du jour : modification du poste d'Aide à la Vie quotidienne des enfants
APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU 2 JUIN 2025
Le compte-rendu est approuvé à l’unanimité des présents.
Suite à la délibération D-2023.12.07-4 approuvant la signature d’une Convention avec EPORA et LOIRE FOREZ agglomération, relative au projet d’acquisition du ténement « DURANTIN », le maire propose au conseil la validation de la prise en charge de 50% des frais d’études pour un montant de 12 500€ HT.
FRAIS D’ETUDES EPORA
Proposition adoptée à l'unanimité (10)
DECISION MODIFICATIVE N°2 BUDGET LA FERME
Dans le cadre du marché LA FERME, il est proposé au conseil la décision modificative suivante :
Investissement Chapitre | Article Nature Montant
Dépenses 20 203 Etudes 100
Dépenses 21 2156 Extincteurs 500
Dépenses 21 21538 Raccordement THD42 3 300
Dépenses 23 231 Immobilisations corporelles en cours 30 000
Recettes 13 1321 Subvention DETR 219 127 Recettes 13 13241 Subvention budget Commune -215227 Recettes 13 1348 Cercle vertueux LFA 30 000
Proposition adoptée à l'unanimité (10)
DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET COMMUNE
Suite à la DM n°2 du budget LA FERME, il est proposé au conseil la décision modificative suivante :
Fonctionnement Chapitre | Article Nature Montant
Dépenses 023 023 Virement à la section d'investissement - 146 847,64
Dépenses 61 617 Etudes et recherches (équilibre) 151 147,64
Recettes 75 756 Libéralités reçues 300,00
Recettes 75 75888 Autres 4 000,00
Investissement Chapitre | Article Nature Montant Dépenses 20 203 Etudes 15 000,00 Dépenses 204 2041412 Subvention budget LA FERME - 215 227,00 Dépenses 21 21538 Autres réseaux (équilibre) 66 429,91 Recettes 021 021 Virement de la section de fonctionnement - 146 847,64 Recettes 13 1323 Subventions Département 10 025,00 Recettes 13 1348 Subvention LFA 3 025,55
Proposition adoptée à l'unanimité (10) CONVENTION « CESSION DE BARNUM »
Le maire présente au Conseil la convention proposée par la REGION AUVERGNE RHONE-ALPES afin de mettre un barnum à disposition des associations communales.
Proposition adoptée à l'unanimité (10)
CONVENTION « COMPOSTAGE DE PROXIMITE »
Le maire présente au Conseil la convention proposée par LOIRE FOREZ agglomération afin d'installer un site de compostage partagé au Perron.
Proposition adoptée à l'unanimité (10)
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Le rapport d’activité du SIEL-TE est présenté au conseil. Pour information, la borne électrique
pour les voitures est en fonctionnement depuis le 10 juin
Suite au départ de Marie-Françoise DESCHAMPS, la commune recherche un agent pour le
temps de cantine 11h30/13h30 les jours d’école.
Auberge de BARD : suite aux difficultés actuelles rencontrées par le locataire, il est proposé
que le maire puisse le rencontrer rapidement afin de rechercher des solutions.
Visite du Sous-Préfet : à BARD le mardi 2 septembre à 14h
Distribution du BARD ECHOS N°34 à partir du 8/7/2025
Prochain conseil : lundi 15 septembre à 20h00 au Perron
Fait à BARD, le 8 juillet 2025
La secrétaire de séance Le Maire
Emilie GASCARD Quentin PAQUET