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Déliberation - 2090756
Document publié le Mardi 9 décembre 2025 par la commune de Bard.
Lien du pdf (Déliberation - 2090756)
Thèmes du document : Économie et finances, Sécurité routière, Banque,
MAIRIE de BARD
COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire du mardi 9 décembre 2025
Président de la séance : Quentin PÂQUET
Secrétaire de la séance : Thibaut ROCHE
Présents : Quentin PÂQUET , Michelle PRESLES , Richard MAZET , Thibaut ROCHE , Léa
ROIRON , Marc MEUNIER , Sandra GOURBIERE, Emilie GASCARD , Patricia CHAUVE,,
Pascal GEORGES
Absents et excusés : Isabelle HUC , Mathilde LANGUE
APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU 6 NOVEMBRE 2025
Le compte-rendu est approuvé à l’unanimité des présents.
Le conseil est informé des décisions 2025/4 (constitution de provision pour créances douteuses) et
2025/5 (virement de crédits dans le cadre de la section de fonctionnement du Budget LA FERME).
DECISIONS DU MAIRE
FORET SECTIONALE : COUPES 2026
Il est proposé de valider le programme de coupes proposé par l'ONF (coupes sur 6 hectares. Volume estimé de 299 m3).
Proposition adoptée à l'unanimité (10)
|
CLASSEMENT DE LA COMMUNE DANS UN MASSIF ‘A RISQUE INCENDIE"
La Préfecture de la Loire souhaite modifier la cartographie des zones à risque « incendie ». Une partie des Monts du forez, dont la commune de Bard, serait concernée par ce nouveau classement. Il est demandé à la commune de se prononcer sur ce classement.
Proposition adoptée à l'unanimité (10)
DECISION MODIFICATIVE N°5 BUDGET LA FERME
Il est proposé au conseil la décision modificative suivante :
Investissement Chapitre | Article Nature Montant Dépenses 23 231 Immobilisation en cours -18 000,00 Dépenses 21 2181 Installations générales et agencement 18 000,00 Dépenses 041 231 Immobilisation en cours 58 161,04 Recettes 041 203 Frais d’études 58 161,04
Proposition adoptée à l'unanimité (10) INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Point sur le dossier DURANTIN suite à la réunion avec EPORA :
deux premiers scénarios d’aménagement sont proposés par le bureau d’études ; en attente du retour de l’analyse financière de ces deux scénarios du bureau d’études
début 2026;
débroussaillage en cours du terrain, nettoyage à prévoir ;
subvention à venir de l’état pour l’étude, le reste sera financé par EPORA et Loire Forez Agglomération.
Infos sur les devis d’isolation de l’école :_ des devis ont été réalisés pour l’isolation extérieure de l’école en 2 lots (Lot 1 : salle d’évolution / Lot 2 : ensemble de l’école). Les demandes de subventions (cercle vertueux et rénolution) seront faites début 2026.
Infos sur la fin d’année :
fermeture de la mairie du 24 décembre au 2 janvier,
distribution colis et bulletin municipal avant noël
vœux 2026 le jeudi 8 janvier à 19h30 à la salle polyvalente
Prochain conseil : mercredi 28 janvier à 19h30 au Perron
Fait à BARD), le 11 décembre 2025
Le secrétaire de séance Le Maire Thibaut ROCHE Quentin PAQUET
AT