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unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2025 120 designation secretaire de seance
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2025 120 designation secretaire de seance)
Thèmes du document : Justice et droit, Bois et produits du bois, Démocratie,
se
le 14/14/2025
14/44/2085 s
ID: 073-200070349-20251105-2025 120-DE
Département de la Savoie Délibération numéro 2025 - 120
République Française
COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE MAURIENNE VANOISE
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 05 novembre 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le 05 novembre à 20 heures 30, le Conseil communautaire dûment
convoqué s'est réuni au siège de la Communauté de communes sous la Présidence de Monsieur
Christian SIMON.
La convocation a été envoyée en date du 29 octobre 2025.
Présents : Jacques ARNOUX, Stéphane BECT, Maurice BODECHER, Patrick BOIS, Stéphane BOYER,
Natacha BRENIER, Jean-Marc BUTTARD, François CAMBERLIN, François CHEMIN, Eric FELISIAK,
Humberto FERNANDES, Nathalie FURBEYRE, Denise MELOT, Jacqueline MENARD, Jean-Claude RAFFIN,
Erica SANDFORD, Thierry THEOLIER, Karin THEOLIER.
Absents : Agnès BALZER, Yann CHABOISSIER, Christian CHIALE, Marc KONAREFF, Gilles
MARGUERON, Laurence PETINOT-GAGNIERE, Maryvonne ROBIN, Christian SACCHI, Jérémy TRACQ,
. Pierre VALLERIX. ,
Procurations : Yann CHABOISSIER à Jéan-Claude RAFFIN
Gilles MARGUERON à Stéphane BECT
Maryvonne ROBIN à François CHEMIN
Christian SACCHI à Jean-Marc BUTTARD
Jérémy TRACQ à Denise MELOT
: Pierre VALLERIX à Patrick BOIS
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 19
Nombre de pouvoirs : 06
Nombre de votants : 25 |
Monsieur François CHEMIN a été désigné secrétaire de séance.
Objet : Désignation secrétaire de séance
Monsieur le Président rappelle qu'au début de chaque séance, le Conseil communautaire nomme un de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire (article L.2121-15 du CGCT par renvoi de l'article L.5211-1 du même code). Le
Le président peut adjoindre à ce Secrétaire un auxiliaire pris en dehors de l'assemblée, qui assiste aux séances mais sans participer aux délibérations.
Le secrétaire de séance assiste le président pour la vérification du quorum et celle de la validité des pouvoirs, de la constatation des votes et du bon déroulement des scrutins. 1l contrôle l'élaboration du procès-verbal de la séance.
Monsieur le Président propose de procéder par ordre alphabétique pour la désignation du secrétaire de séance et propose de nommer Monsieur François CHEMIN pour cette séance. Monsieur le Président demande à l'assemblée de délibérer.
Le Conseil communautaire, -
Après en avoir délibéré à l'unanimité :
- Désigne Monsieur François CHEMIN en qualité de secrétaire de la séance du Consel communautaire du 05 novembre 2025 ;
-__ Charge Monsieur le Président de l' exécution de la présente délibération.
Fait et délibéré en Conseil communautaire en séance de ce jour.
Pour copie conforme, Modane, le 07 novembre 2025.
Le secrétaire de séance
François CHEN