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unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2025 59 designation secretaire de seance
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2025 59 designation secretaire de seance)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Union Européenne,
ID : 073-200070349-20250507-2028 59-DE
Département de la Savoie Délibération numéro 2025 - 59 République Française
COMMUNAUTE DE COMMUNES ! HAUTE MAURIENNE VANOISE
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 07 mai 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le 07 maï à 20 heures 30, le Conseil communautaire dûment con VOqUuÉ
s'est réuni au siège de la Communauté de communes sous la Présidence de Monsieur Christian SIMON. ‘ La convocation a été envoyée en date du 30 avril 2025. |
Présents’: Jacques ARNOUX, Stéphane BECT, Maurice BODECHER, Patrick BOIS, 5, Stéphane BOYER,
Natacha BRENIER, François CAMBERLIN, Yann CHABOISSIER, François CHEMIN, Eric FELISIAK,
” Nathalie FURBEYRE, Gilles MARGUERON, Jacqueline MENARD, Laurence PETINOT-GAGNIERE, Jean-
Claude RAFFIN, Maryvonne ROBIN, Erica SANDFORD, Jérémy TRACQ, Pierre VALLERIX (suppléant de
Roland AVENIERE).
Absents: Agnès BALZER, Jean-Marc BUTTARD, Christian CHIALE, Humberto FERNANDES, Marc
KONAREFF, Denise MELOT, Christian SACCHI, Karin THEOLIER, Thierry THEOLIER. |
Procurations : Jean-Marc BUTTARD à Jérémy TRACQ
Hümberto FERNANDES à Yann CHABOISSIER.
Denise MELOT à Jacqueline MENARD
. Karin THEOLIER à Jean-Claude RAFFIN
Nombre de merribres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 20
Nombre de pouvoirs : 04
Nombre de votants : 24
Monsieur Stéphane BOYER a été désigné secrétaire de séance,
Obiet : Désignation secrétaire de séance
Monsieur le Président rappelle qu'au début de chaque séance, le Conseil communautaire nomme un de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire (article L.2121-15 du CGCT par renvoi de l'article L.5211-1 du même code).
Le président peut adjoindre à ce secrétaire un auxiliaire pris en dehors de l'assemblée, qui assiste aux séances mais sans participer aux délibérations.
Le secrétaire de séance assiste le président pour la vérification du quorum et celle de la validité des pouvoirs, de la constatation des votes et du bon déroulement des scrutins. Il contrôle l'élaboration du procès-verbal de la.séance.
Monsieur le Président propose de procéder par ordre alphabétique pour la désignation du secrétaire de séance et propose de nommer Monsieur Stéphane BOYER pour cette séance, Monsieur le Président demande à l'assemblée de délibérer.
Le Conseil communautaire,
Après en avoir délibéré à l'unanimité : |
- ‘Désigne Monsieur Stéphane BOYER en qualité de secrétaire de la séance du Conseil communautaire du 07 mai 2025 ;
- Charge Monsieur le Président de l'exécution de la présente délibération.
Fait et délibéré en Conseil communautaire en séance de ce jour.
Pour copie conforme, Modane, le 12 mai 2025.