Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2025.037 Approbation du proces verbal de la reunio
Procès Verbal - proces verbal du Conseil Municipal du 06 Fevrier 2
Procès Verbal - Proces verbal du 03 juillet 2020
Procès Verbal - Proces Verbal du Conseil Municipal du 04 juillet 2
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du Jeudi 09 Juil
Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 22 Octobre 2
Procès Verbal - PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JANVIER 2
Procès Verbal - 2026.005 Approbation du proces verbal de la reunio
Procès Verbal - 2026.029 Approbation du proces verbal de la reunio
Procès Verbal - 2025.038 Approbation du proces verbal de la reunio
Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 03 Juillet 2020
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Rousies.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 03 Juillet 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Vieillesse, Justice et droit,
COMMUNE
DE
ROUSIES
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
3 JUILLET
2020
L'an
deux
mil
vingt,
le Vendredi
3
Juillet
à
18
heures
36,
le
Conseil
Municipal,
en
application
des
articles
L.
2121-7
et L.
2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
s’est
réuni. Etäiént
présents
: Mmé
SULECK,
M.
LEBLANC,
Miié
MOUTON,
M.
FOUQUET,
Miñé
PIERARD,
M.
PELERIAUX,
Mme
MAGINET,
M.
DEHONDT,
Mme
POTTIER,
M.
TAVERNE,
Mme
TOUATI,
M.
GERMAIN,
Mme
VERIE,
M.
LEBRUN,
Mme
DUBOIS
B.,
M.
LECERF,
Mme
CUSSENOT,
M.
LECOCQ,
Mme
TAQUET,
M.
MICHEL,
Mme
LABROY,
Mme
DEVOS,
M.
HASSELIN,
Mme
DUBOIS
G.,
M.
BARSOUM,
Mme
MAITREPIERRE,
Mme
LEBEGUE.
Excusé
:
Absent
:
Madame
Suzanne
CUSSENOT
indique
que
le du
conseil
municipal
s’est
réuni
à la salle
des
fêtes
puisque
le lieu
habituel
de
réunion
ne
permettait
pas
d’assurer
la tenue
de
celui-ci
dans
les
conditions
conformes
aux
règles
sanitaires
en
vigueur
selon
l’article
9 de
l’ordonnance
du
13
mai
2020
susvisés
modifié
par
l’article
8 de
la loi n°2020-790.
1.
Installation
des
conseïllers
municipaux
La
séance
a été
ouverte
sous
la présidence
de
Madame
Suzanne
CUSSENOT,
doyenne
d’âge
de
la
séance,
qui
a déclaré
les
membres
du
conseil
municipal
cités
ci-dessus
installés
dans
leurs
fonctions.
2.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Madame
Amandine
TAQUET
2 été
désignée
en
qualité
de
secrétaire
par
le conseil
municipal
pour
procéder
à l’appel
nominal.
3.
Élection
du
maire
3.1.
Présidence
de
l’assemblée
Madame
Suzanne
CUSSENOT,
doyenne
d’âge
de
la
séance,
a
dénombré
vingt-sept
conseillers
et
a
constaté
que
la condition
de
quorum
posée
à Particle
L.
2121-17
du
CGCT
était remplie.
Elle
a ensuite
invité
le Conseil
Municipal
à procéder
à l’élection
du
maire.
Elle
a rappelé
qu’en
application
des
articles
L.
2122-4
et L.
2122-7
du
CGCT,
le maire
est élu
au
scrutin
secret
et à la
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
Conseil
Municipal.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la majorité
absolue,
il est procédé
à un
troisième
tour
de
scrutin
et l’élection
a lieu
à la majorité
relative,
En
cas
d’égalité
de
suffrages,
le plus
âgé
est déclaré
élu.
Après
Pappel
de
candidatures,
se
sont
présentées:
Madame
Josiane
SULECK
et
Madame
Carole
DEVOS.
3.2.
Constitution
du
bureau
Ont
été
désignés
deux
assesseurs
: Messieurs
Johan
LECERF
et Pierre-François
LECOCQ 3.3.
Déroulement
de
chaque
tour
de
scrutin
Chaque
conseiller
municipal,
à l’appel
de
son
nom,
s’est
approché
de
fa table
de
vote,
a fait constater
qu’il
n’était
porteur
que
d’une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
fourni
par
la mairie
qu’il
a déposé
lui-même
dans
Purne
prévue
à cet
effet
et a signé
la liste
d’émargement.
Après
le vote
du
dernier
conseiller,
il a été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de vote. 3.4.
Résultats
du
premier
tour
de
serutin
a. Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
: 0
b. Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
: 27
<. Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)
:0
d. Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
: 0
e. Nombre
de
suffrages
exprimés
: 27
f. Majorité
absolue
: 14
Madame
Josiane
SULECK
: 22
(vingt-deux
suffrages)
Madame
Carole
DEVOS
: 5
(cinq
suffrages)
3.5.
Proclamation
de
Pélection
du
maire
Madame
Josiane
SULECK,
ayant
obtenu
22
voix,
a été
proclamée
Maire
et a été
immédiatement
installée. 4.
Fixation
du
nombre
des
adjoints
Madame
Josiane
SULECK,
Maire,
indique
qu’en
application
des
articles
L.
2122-1
et L.
2122-2
du
CGCT,
le conseil
municipal
détermine
librement
le nombre
d’adjoints
au
Maire
sans
que
ce nombre
puisse
excéder
30%
de
Peffectif légal
du
conseil
municipal,
soit
8 adjoints
au
Maire
au
maximum
pour
la Commune
de
Rousies.
Madame
Josiane
SULECK
a rappelé
qu’en
application
des
délibérations
antérieures,
la commune
disposait,
à ce jour,
de
7 adjoints.
Au
vu
de
ces
éléments,
le conseil
municipal
a fixé
à 7 le nombre
des
adjoints
au
maire
de
la commune
par
22
voix
pour
et 5 abstentions
(Carole
DEVOS,
Bernard
HASSELIN,
Géraldine
DUBOIS,
Marc
BARSOUM
et Sylvie
MAITREPIERRE).
5.
Appel
à
candidature
Madame
Josiane
SULECK
indique
que
conformément
à Particle
L'2122-7-2
du
C.
G.
CT,
les
adjoints
sont
élus
parmi
les membres
du
conseil
municipal
au
scrutin
de
liste
à la majorité
absolue
sans
panachage
ni vote
préférentiel
selon
les
mêmes
conditions
que
le maire.
Après
l’appel
de
candidatures
se
sont
présentés
:
-
Jean-Pierre
LEBLANC,
Christine
MOUTON,
Gérard
FOUQUET,
Sophie
PIERARD,
Fabrice
PELERIAUX,
Véronique
MAGINET
et Marc
DEHONDT
pour
la liste
notre
parti
c’est
Rousies
-
Marc
BARSOUM
pour
{a liste
construisons
Rousies
ensemble
et autrement
6. Élection
des
adjoints
Madame
Josiane
SULECK
rappelle
qu’il
doit
être
procédé
à l’élection
des
sept
Adjoints
au
Maire,
au
scrutin
de
liste
à la majorité
absolue,
sans
panachage
ni vote
préférentiel. 6.1
Constitution
du
bureau
Ont
été
désignés
deux
assesseurs
: Messieurs
Johan
LECERF
et Pierre-François
LECOCQ
6.2.
Déroulement
de
chaque
tour
de
scrutin
Chäqüe
conseiller
municipal,
à l’appel
de
son
nom,
s’est
approché
de
la
table
de
vote,
a fait
constater
qu’il
n'était
porteur
que
d’une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
fourni
par
la
mairie.
Qu'il
a
déposé
lui-même
dans
Purne
prévue
à cet
effet
et
a signé
la
liste
d’émargement.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
a été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
6.3.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à Pappel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
:
0
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
:27
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)
:0
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
:0
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
:27
f£.
Majorité
absolue
:14
-
Jean-Pierre
LEBLANC,
Christine
MOUTON,
Gérard
FOUQUET,
Sophie
PIERARD,
Fabrice
PELERIAUX,
Véronique
MAGINET
et
Marc
DEHONDT
de
la
liste
notre
parti
c’est
Rousies
:22
(vingt-deux
suffrages)
Marc
BARSOUM
de
la
liste
construisons
Rousies
ensemble
et
autrement
:5
(cinq
suffrages)
6.4
Proclamation
de
l’élection
des
adjoint
Jean-Pierre
LEBLANC,
Christine
MOUTON,
Gérard
FOUQUET,
Sophie
PIERARD),
Fabrice
PELERIAUX,
Véronique
MAGINET
et
Marc
DEHONDT
ont
obtenu
22
voix.
Ils
ont
été
proclamés
adjoints
et
immédiatement
installés.
7.
Lecture
de
la
charte
de
l’élu
local
Comme
lexige
la
loi
dn°2015-366
du
31
mars
2015
immédiatement
après
élection
des
adjoints,
Madame
la
présidente
a donné
lecture
de
la
charte
de
l'élu
local
comme
prévu
à l’article
L.1111-1-1
du
C.G.CT.
Au
terme
de
l’ordre
du
jour,
Madame
la
Présidente
propose
à opposition
de
prendre
la
parole,
personne
n’a
souhaité
s’exprimer.
Madame
la Présidente
a souhaité
dire
quelques
mots.
Dans
un
premier
temps
des
remerciements
ont
été
faits
:aux
électeurs,
aux
soignants,
aux
personnels
des
hôpitaux,
des
EHPAD,
maisons
de
retraite,
foyers
de
vie,
résidence
services,
personnels
à
domicile,
aux
pompiers,
aux
forces
de
l’ordre,
aux
pompes
funèbres,
aux
commerçants,
aux
éboueurs,
aux
agriculteurs,
aux
routiers,
aux
services
postaux,
aux
caissiers,
à toutes
les
personnes
qui
ont
permis
au
pays
de
fonctionner
et
aux
personnels
municipaux.
En
signe
de
solidarité
pour
les
personnes
touchées
par
le
COVID
19
une
minute
de
silence
a été
respectée. Madame
Josiane
SULECK
énonce
les
actions
menées
durant
la
période
du
confinement
:mise
en
place
par
des
élus
volontaires
d’un
service
de
course
à domicile
et
livraison
de
produit
pharmaceutique,
371
interventions
ont
été
menées
;une
permanence
téléphonique
a permis
de
répondre
à plus
de
841
appels
par
le
personnel
administratif
qui
a assuré
le
fonctionnement
de
la
mairie
; l’impression
d’attestations
dérogatoires
;la
désinfection
des
bâtiments
par
les
services
techniques
qui
ont
procédé
également
aux
interventions
d’urgence
et
à la
réfection
des
salles
des
fêtes
et
sports
;l’ensemble
du
personnel
de
surveillance
a permis
d’accueillir
les
enfants
à la
garderie
et
à la
cantine
dans
les
meilleures
conditions
possibles
;les
agents
d’entretien
ont
été
mobilisés
pour
nettoyer
et
désinfecter
l’ensemble
des
sites
;mise
à la
disposition
des
roséens
des
masques
commandés
par
la
commune
puis
distribution
des
masques
offerts
par
la
région
à chaque
foyer
venu
retirer
ceux
de
la
commune
;7500
masques
ont
été
confectionnés
par
des
couturières
bénévoles
et
distribués
:au
clos
des
bouquets
d’or,
aux
personnes
de
plus
de
65
ans
de
la
commune,
au
personnel
des
hôpitaux
de
Maubeuge
et
Fellerie-Liessies,
aux
maisons
de
retraite,
à certaines
sociétés
de
pompes
funèbres,
aux
infirmiers
libéraux
qui
en
ont
fait
la
demande
;une
tablette
numérique
a été
fournie
dès
le
début
du
confinement
à la
résidence
service
afin
que
les
résidents
puissent
maintenir
un
lien
social
avec
leur
famille. Madame
la Présidente
garantit
à l’opposition
sa place
et le respect
qui
lui est dû.
Ensuite
les
fonctions
de
chaque
adjoint
sont
communiquées
et pour
informations
les
noms
et fonctions
des
cinq
conseillers
délégués.
Madame
DEVOS
indique
à ce
sujet
que
les
délégués
doivent
être
votés
lors
du
prochain
conseil
municipal.
Madame
la
présidente
termine
son
propos
en
précisant
que
le
prochain
conseil
municipal
se
déroulera
le
9 juillet
2020
à
18
heures
30
à
la
salle
des
fêtes.
La
séance
est
levée
à
19h36.
Le
Maire./.