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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 22 06 22)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Consommateurs,
vile delens
Sylvain ROBERT
Maire de Lens
Président de la Communauté
d'Agglomération de Lens-Liévin
CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 22 JUIN 2022 - 14 HEURES
SALLE RICHART
JE VOUS PRIE DE BIEN VOULOIR PARTICIPER A LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL FIXEE
AU MERCREDI 22 JUIN 2022 A 14 HEURES, SALLE RICHART DE L'HÔTEL DE VILLE.
Conformément aux dispositions de la loi n° 2021-689 du 31 mai 2021, modifiée par la loi
2021-1040 du 05 août 2021 relative à la gestion de la crise sanitaire, puis par la loi n°2021-
1465 du 10 novembre 2021 portant diverses dispositions de vigilance sanitaire, le Conseil
Municipal sera organisé en présence du public dans le respect des distanciations physiques
inhérentes au contexte sanitaire. Il sera également procédé à une retransmission en direct
de la séance du Conseil Municipal sur la chaîne Youtube de la commune de Lens, via la
rubrique du site internet de la ville de Lens « Suivre le Conseil Municipal en direct, direct
audio »
ORDRE DU JOUR
APPEL DES MEMBRES
NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DE CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MAI 2022 DIRECTION VIE DE LA CITE - ACCES AUX SERVICES PUBLICS
ET RESSOURCES INTERNES
1 - DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE
GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
2 - REGLEMENT INTERIEUR DES SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL - MODIFICATIONS
3 - SIGNATURE D’UNE CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC
L'ASSOCIATION COU2COM
4 - SIGNATURE D’UNE CONVENTION DANS LE CADRE D'UN GROUPEMENT DE
COMMANDES ENTRE LA VILLE DE LENS ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
RELATIVE A LA SOUSCRIPTION DE CONTRATS D’ASSURANCE ET CONTRAT
D’ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE S’Y AFFERENT
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
5 - INSTALLATION DE BORNES DE RECHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES SUR LE
TERRITOIRE COMMUNAL - ADOPTION D’UNE TARIFICATION
6 - STATIONNEMENT REGULE - MISE A JOUR DES DISPOSITIONS EN VIGUEUR
DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DE LA VILLE
7 - APPROBATION DE LA CHARTE COMMUNALE RELATIVE AUX INSTALLATIONS
RADIOELECTRIQUES
8 - PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) PROCEDURE DE MODIFICATION N°1
9 - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE DE LENS ET
LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE LENS LIEVIN - ETUDES POUR
L'AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DE LA CITE DU 12/14
10 - BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS OPEREES SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL
PAR LA COMMUNE OÙ PAR L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER NORD - PAS DE CALAIS
POUR SON COMPTE PENDANT L’ANNEE 2021
11 - SIGNATURE DE LA CONVENTION D'ATTRIBUTION D'UN FONDS DE CONCOURS
POUR LE FINANCEMENT DE L’INGENIERIE NPNRU
12- CENTRE HOSPITALIER DE LENS - DEVENIR DU SITE ACTUEL DANS LE CADRE DE LA
RELOCALISATION DE L'HÔPITAL - SIGNATURE D’UNE CONVENTION PRÉ-
OPÉRATIONNELLE
Page 2 sur 3 DIRECTION VIE LOCALE - REUSSITE ET SOLIDARITE - PROJET SOCIAL
13 - DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE ET DE COHESION SOCIALE - RAPPORT
CONCERNANT LES ACTIONS DE DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN - EXERCICE 2021
14 - DISPOSITIF DE BOURSE COMMUNALE BAFA/BAFD
15 - PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE LENS ET LA LIGUE DE ROLLER-SKATEBOARD DES
HAUTS DE FRANCE DANS LE CADRE DES ECOLES MUNICIPALES DE SPORT - SUBVENTION DE
FONCTIONNEMENT 2022
DIRECTION DES RELATIONS ET DES RESSOURCES HUMAINES
16 - PERSONNEL - TABLEAU DES EFFECTIFS - REFONTE
17 - APPRENTISSAGE PUBLIC AU SEIN DES SERVICES MUNICIPAUX - MODIFICATIONS
18 - RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS SAISONNIERS
DIRECTION DES FINANCES ET DE LA PROSPECTIVE FINANCIERE
19 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2022
20 - ADMISSION EN NON - VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES
21 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION EXERCICE 2021
22 - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF EXERCICE 2021
23 - AFFECTATION DES RESULTATS EXERCICE 2021
24 - BUDGET SUPPLEMENTAIRE - RAPPORT - EXERCICE 2022
25 - APUREMENT DE CREANCES PRESCRITES
26 - APUREMENT DU COMPTE 1069 PAR OPERATION SEMI BUDGETAIRE
27 - QUESTIONS DIVERSES
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