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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 19 OCT 2022
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Document publié le Mercredi 19 octobre 2022 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 19 10 22)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Institutions publiques, Famille,
CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 19 OCTOBRE 2022 – 18 HEURES
SALLE RICHART
Je vous prie de bien vouloir participer à la réunion du Conseil Municipal fixée au
MERCREDI 19 OCTOBRE 2022 à 18H00, SALLE RICHART DE L’HOTEL DE VILLE.
La séance du Conseil Municipal du 19 octobre sera précédée d’une présentation aux élus du
conseil du projet d’implantation d’un cinéma à Lens à partir de 17h30
ORDRE DU JOUR
APPEL DES MEMBRES
NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DE CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2022
DIRECTION VIE DE LA CITE – ACCES AUX SERVICES PUBLICS
ET RESSOURCES INTERNES
1 - DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES Page 2 sur 3
2 - COMMISSIONS MUNICIPALES – DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL
3 - GESTION ET EXPLOITATION DU NOUVEL EQUIPEMENT AQUATIQUE – CONCESSION DE SERVICES – APPROBATION DU CHOIX DU CONCESSIONNAIRE
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5 - REGLEMENT GENERAL SUR LA PROTECTION DES DONNEES : SIGNATURE NOUVELLE CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION 62 (CDG62)
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
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DIRECTION DE L’AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DE LA VILLE
7 - CESSION A LA SNC NORINVEST DE LA PARCELLE AD 747 – ROUTE D’ARRAS A LENS
8 - CESSION A MONSIEUR ET MADAME ZAOUI D’UN TERRAIN SIS A L’ANGLE DES RUES BRANLY ET DES FRERES LUMIERES A LENS
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DIRECTION VIE LOCALE – REUSSITE ET SOLIDARITE – PROJET SOCIAL
12 - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE LENS ET LA VILLE DE MONTIGNY EN GOHELLE DANS
LE CADRE DE LA MISE A DISPOSITION DE LA PISCINE MUNICIPALE DE MONTIGNY-EN-
GOHELLE
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