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Document publié le Mercredi 2 mars 2022 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 02 03 22)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 02 MARS 2022 – 14H00
SALLE RICHART – HOTEL DE VILLE
Conformément aux dispositions de la loi n° 2021-689 du 31 mai 2021, modifiée par la loi
2021-1040 du 05 août 2021 relative à la gestion de la crise sanitaire, puis par la loi n°2021-
1465 du 10 novembre 2021 portant diverses dispositions de vigilance sanitaire, le Conseil
Municipal sera organisé en présence du public dans le respect des distanciations physiques
inhérentes au contexte sanitaire. Il sera également procédé à une retransmission en direct
de la séance du Conseil Municipal sur la chaîne Youtube de la commune de Lens, via la
rubrique du site internet de la ville de Lens « Suivre le Conseil Municipal en direct, direct
audio »
ORDRE DU JOUR
APPEL DES MEMBRES
NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DE CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JANVIER 2022 Page 2 sur 4
DIRECTION VIE DE LA CITE – ACCES AUX SERVICES PUBLICS
ET RESSOURCES INTERNES
1 - DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
2 - EXONERATION DE LA REDEVANCE DES DROITS DE PLACE DES TERRASSES FIXES ET AMOVIBLES, CONSECUTIVE A LA CRISE SANITAIRE DU COVID 19, POUR LE PREMIER SEMESTRE 2022
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
3 - SIGNATURE D’UNE CONVENTION DANS LE CADRE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE DE LENS ET LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE LENS LIEVIN, DANS LE CADRE DE PRESTATIONS POUR LA DETECTION ET LE GEO- REFERENCEMENT DES RESEAUX ENTERRES SENSIBLES ET NON SENSIBLES
4 - ADHESION AU SERVICE COMMUN DE LA TRANSITION DURABLE ET D’AIDE AUX COMMUNES – SIGNATURE DE LA CONVENTION CADRE
DIRECTION DE L’AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DE LA VILLE
5 - AIDE A LA RELANCE DE LA CONSTRUCTION DURABLE
6 - ACCORD SUR LA PROLONGATION PAR LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DU BAIL A CONSTRUCTION CONSENTI A LA SOCIETE PAS DE CALAIS HABITAT SUR DES TERRAINS SIS A LENS RUES LOUIS LOUCHEUR ET ALEXANDRE RIBOT
7 - ECHANGE FONCIER AVEC LE CONSEIL REGIONAL NORD-PAS DE CALAIS DANS LE CADRE DE LA RESTRUCTURATION DES ABORDS DU LYCEE AUGUSTE BEHAL
DIRECTION VIE LOCALE – REUSSITE ET SOLIDARITE – PROJET SOCIAL Page 3 sur 4
8 - ORGANISATION GENERALE DES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT POUR LA PERIODE DES VACANCES D’ETE 2022 – RECRUTEMENT ET REMUNERATION DU PERSONNEL D’ENCADREMENT SAISONNIER
9 – POLARLENS – 24 ème EDITION DU SALON DU LIVRE POLICIER – PRINCIPES GENERAUX D’ORGANISATION ADAPTES
DIRECTION DES RELATIONS ET DES RESSOURCES HUMAINES
10 - PERSONNEL – TABLEAU DES EFFECTIFS – MODIFICATIONS
11 - COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES CATEGORIES A, B ET C COMMUNES A LA VILLE ET AU CCAS DE LENS – FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS
12 - CREATION D’UN COMITE SOCIAL TERRITORIAL COMMUN A LA VILLE ET AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE LENS – FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS
13 - FORMATION SPECIALISEE EN MATIERE DE SANTE, DE SECURITE ET DE CONDITIONS DE TRAVAIL – FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS ET DIVERSES DISPOSITIONS
14 - COMMISSION CONSULTATIVE PARITAIRE COMMUNE A LA VILLE ET AU CCAS DE LENS – FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS
15 - HEURES SUPPLEMENTAIRES – MODALITES D’INDEMNISATION
DIRECTION DES FINANCES ET DE LA PROSPECTIVE FINANCIERE
16 - ATTRIBUTION DE COMPENSATION – REVISION LIBRE
17 - BUDGET PRIMITIF 2022 – CONTRIBUTIONS DIRECTES – FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION
18 - BUDGET PRIMITIF – RAPPORT – EXERCICE 2022
19 - REFACTION D’UNE PARTIE DE LA REDEVANCE DUE PAR LA SOCIETE ANONYME SPORTIVE PROFESSIONNELLE RACING CLUB DE LENS AU TITRE DE LA SAISON 2019-2020 EN RAISON DES CONSEQUENCES DE LA CRISE SANITAIRE COVID 19 Page 4 sur 4
20 - QUESTIONS DIVERSES