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Ordre du Jour - ODJ CM 14 FEV 2023V2
Document publié le Mardi 14 février 2023 par la commune de Guyancourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 14 FEV 2023V2)
Thèmes du document : Éducation, Collectivités territoriales, Consommateurs,
DIRECTION DE L’ADMINISTRATION
Service Juridique
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 FÉVRIER 2023
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION
- Rapport d'acvité 2021 de Saint-Quenn-en-Yvelines.
- Rapport 2022 sur la situaon en maère d'égalité entre les femmes et les hommes.
CULTURE
- Autorisaon donnée au Maire de solliciter des subvenons pour l'année 2023 auprès du conseil départemental des Yvelines pour les équipements et services culturels municipaux. - Autorisaon donnée au Maire de solliciter des subvenons pour l'année 2023 auprès de la direcon régionale des affaires culturelles (DRAC) d'Ile de France pour ses équipements et services culturels municipaux.
- Autorisaon donnée au Maire de solliciter des subvenons pour l'année 2023 auprès du conseil régional d'Ile de France pour ses équipements et services culturels municipaux.
VIE ASSOCIATIVE
- Règlement intérieur des salles des fêtes familiales de la ville de Guyancourt. - Contrat cadre de locaon des salles des fêtes entre les parculiers et la ville de Guyancourt.
FINANCES
- Tarif de locaon de la salle de réunion située au centre sporf Les Trois Mousquetaires. - Règle des amorssements au prorata temporis et validaon de la fongibilité des crédits - M57. - Demande de subvenon dans le cadre de la DSIL 2023 concernant les remplacements des chaufferies de la Ferme de Bel Ebat et du centre Louis Pasteur.
- Adopon du règlement budgétaire et financier de la commune de Guyancourt. - Rapport d'orientaons budgétaires 2023.
POLITIQUE DE LA VILLE
- Convenon départementale des Yvelines France services dans le cadre de la créaon de la Maison France services de Guyancourt.
- Prolongaon du contrat de Ville et de l'aba;ement de la taxe foncière sur les propriétés bâes (TFPB) en 2023.
ÉDUCATION
- Adhésion de la ville de Guyancourt à l'associaon Vacances Voyages Loisirs (V.V.L.). - Subvenons aux coopéraves des écoles primaires publiques. TRANSITION ÉCOLOGIQUE
- Convenon cadre de ne;oiement d'inscripons, de graffis et de tags sur un bien immobilier privé. - Adhésion à la charte d'engagement Ecowa; portée par RTE et l'ADEME.
ACHAT PUBLIC
- Approbaon du choix du concessionnaire pour la geson du marché communal de la ville. - Adhésion de la ville à la centrale d’achat du RESAH.
PERSONNEL
- Graficaon du personnel communal à l'occasion des départs à la retraite.
TRANQUILLITÉ PUBLIQUE
- Bilan 2022 sur les forfaits post-staonnement et les recours administrafs préalables obligatoires.
SOLIDARITÉ
- Subvenon humanitaire en faveur de la Fondaon de France pour les sinistrés du séisme en Turquie et en Syrie.
N.B : Les documents faisant l’objet d’une délibéraon peuvent être consultés à l’Hôtel de Ville, en prenant rendez-vous auprès du Service Juridique et ce, conformément à l’arcle L 2121-12 du Code Général des Collecvités Territoriales.