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Ordre du Jour - ODJ CM 17 decembre
Ordre du Jour - ODJ CM 8 fev
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Saint-Germain-en-Laye.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 8 fev)
Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises,
Séance du conseil municipal
MERCREDI 8 FEVRIER 2023 – 20h
Hôtel de Ville
ORDRE DU JOUR
ORGANISATION MUNICIPALE
- Démission-installation d’un conseiller municipal
- Modification des représentations dans les instances
- Règlement intérieur du budget participatif
VIE CULTURELLE
- Renouvellement du classement du Conservatoire à rayonnement départemental - CRD - Convention avec le collège Debussy et tarifs 2023-24 pour les classes à horaires aménagés - Convention de mise à disposition de locaux du CRD pour l’organisation d’un concours - Convention de résidence avec la compagnie Porte-Voix
- Avenants aux contrats de coréalisations pour la diffusion de spectacles
ENFANCE
- Subvention aux classes de découvertes et aux classes ouvertes organisées par les enseignants - Modification de l’appellation du Relais d’assistantes maternelles et de ses missions - Fusion des écoles maternelle et élémentaire Giraud-Teulon
- Renouvellement de la convention de partenariat ECHO(S)
RESSOURCES HUMAINES
- Adhésion au contrat groupe assurance statutaire du CIG
- Egalité femmes-hommes - Subvention à l’association « L’Académie des pluriels »
ESPACE PUBLIC
- Stade Georges-Lefèvre – désaffectation et déclassement d’une emprise
URBANISME
- Approbation de la procédure de modification simplifiée n°1 du PLU de Fourqueux
COMMERCE
- Approbation du cahier des charges de rétrocession du fonds de commerce sis 23 rue de l’Aurore
FINANCES
- Sollicitation de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d’une étude foncière - Sollicitation de la dotation d’aide à l’investissement local 2023
- Conclusion d’un contrat d’aménagement régional
- Sollicitation du « Fonds vert »
- Demandes de subventions – Saint-Germain en Live, été culturel et Nuances de noir - Projet Olympique 2024 – Versement d’une subvention à la FFN dans le cadre du Giant Open - Financement des travaux du Grand bassin – Ministère de la Culture et Fondation du patrimoine
QUESTIONS DIVERSES