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Ordre du Jour - ODJ CM 3 octobre 2023
Document publié le Mardi 3 octobre 2023 par la commune de Guyancourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 3 octobre 2023)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Consommateurs, Éducation,
DIRECTION DE L’ADMINISTRATION
Service Juridique
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 OCTOBRE 2023
ORDRE DU JOUR
SOLIDARITÉ
- Subvention humanitaire en faveur de la Fondation de France pour les sinistrés du séisme au Maroc. - Subvention humanitaire en faveur de la Croix Rouge pour les sinistrés de la tempête Daniel en Libye.
FINANCES
- Convention de participation financière entre la ville de Guyancourt et Versailles Habitat - Edition 2023 Vive l'Eté à Guyancourt.
- Demande de subvention auprès de l'Etat par le biais du dispositif d'accompagnement des collectivités pour la réparation des dégâts et dommages contre les biens suite aux violences urbaines de juin 2023. - Approbation d'un mandat spécial pour le déplacement du Maire dans le cadre du jumelage avec la commune de Linlithgow en Ecosse.
- Apurement des créances irrécouvrables.
ÉDUCATION
- Don de mobilier et de matériel à la ville de La Verrière.
- Convention portant accord de réciprocité pour l'accueil d'enfants scolarisés hors de leur commune de résidence avec la ville de Plaisir.
- Convention portant accord de réciprocité pour l'accueil d'enfants scolarisés hors de leur commune de résidence avec la ville de Saint-Cyr-l'Ecole.
- Fonctionnement des classes de découverte et octroi de subventions pour les classes de découverte auto-gérées par les écoles élémentaires de la Ville.
JEUNESSE
- Modification des règlements intérieurs des structures Jeunesse : Point Jeunes et Phare Jeunesse.
COMMERCE
- Dérogation au repos dominical pour l'année 2024. ÉCOLE DES PARENTS
- Conventions d'objectifs et de financement relatives à la prestation de service du lieu d'accueil enfants parents Joséphine Baker et à la supervision des lieux d'accueil enfants parents avec la Caisse d'allocations familiales des Yvelines.
ADMINISTRATION
- Délégation de compétences du conseil municipal au Maire.
CULTURE
- Fonds de concours 2023 au titre du PACTE de Saint-Quentin-en-Yvelines pour le fonctionnement des équipements Arts Vivants, la Ferme de Bel Ebat et la Batterie.
PERSONNEL
- Versement d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle.
- Mise à jour du tableau des effectifs.
- Réajustement du temps de travail des assistants de direction du Cabinet et de la Direction Générale des Services Techniques suite à la mise en place des 1 607 heures de travail.
SPORTS
- Conventions de partenariat avec les associations sportives pour la mise à disposition d’éducateurs sportifs dans le cadre de l’école municipale des sports saison 2023-2024.
URBANISME
- Cession du logement sis 3 rue Saint Pol Roux.
- Désaffectation et déclassement d'une partie de la parcelle cadastrée section AC n°265. - Cession de logements sis 12 et 14 rue Jean Valjean.
- Cession d'une emprise de muret et d'un chemin d'accès au Clos de la Ferme de Châteauneuf. - Cession du logement sis 20 boulevard Paul Cézanne.
N.B : Les documents faisant l’objet d’une délibération peuvent être consultés à l’Hôtel de Ville, en prenant rendez-vous auprès du Service Juridique et ce, conformément à l’article L 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales.