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Procès Verbal - PV DU 11 12 2025
Ordre du Jour - ODJ MODIFIE CM DU 18 09 2025
Ordre du Jour - ODJ du CM du 11 12 2025
Document publié le Samedi 6 décembre 2025 à 05h23 par la commune d'Émerchicourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ du CM du 11 12 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Investissement et développement économique,
Village
au
cœur
des
Villes
Emerchicourt
ec» 7
ORDRE
DU
JOUR
Conseil
Municipal
du
Jeudi
11
décembre
2025
à
18h30
Salle
Citoyenne
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
18/09/2025
Compte
rendu
des
décisions
du
Maire
1.
Sortie
du
domaine
privé
de
la
commune
des
parcelles
U
943
et
945
pour
partie
Participation
de
la
collectivité
aux
contrats
et
règlements
labellisés
des
agents
pour
la
santé
a
Participation
de
la
collectivité
aux
contrats
et
règlements
labellisés
des
agents
pour
la
prévoyance Création
de
poste
dans
le
cadre
du
Parcours
Emploi
Compétences
Modifications
budgétaires
Actualisation
des
Autorisations
de
Programme
/ Crédits
de
Paiement
Dépenses
d'investissement
— Autorisation
de
Paiement
avant
adoption
du
BP
2026
Subvention
exceptionnelle
versée
à
l'Amicale
laïque
Subvention
du
budget
principal
au
budget
CCAS
. Tarif
du
matériel
détérioré
lors
des
locations
de
salles
n D 7 D 8 ee GB = © .
Renouvellement
de
la
convention
de
mise
à
disposition
de
personnel
pour
une
mission
d'archivage
avec
le
CDG59
12.
Demande
d'affiliation
volontaire
au
CDG59