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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bégard.
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Thèmes du document : Environnement, Industrie, Sécurité publique,
Envoyé
en
préfecture
le 16/06/2023
Reçu
en
préfecture
le 16/06/2023
Affiché
le
4 9 JUIN
2073
ID : 022-212200042-20230615-2023DELIB69-DE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
- DEPARTEMENT
DES
COTES
D’'ARMOR
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
BEGARD
SEANCE
DU
15 JUIN
2023
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
27
Nombre
de
conseillers
présents
à la
séance
:
18
Nombre
de
conseillers
absents
:
10
Nombre
de
conseillers
ayant
donné
procuration
:
8
Nombre
de
votants
:
26
Date
de
la convocation
ë
9 juin
2023
Date
d’affichage
3
9 juin
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le quinze
juin,
à dix-neuf
heures,
le conseil
municipal
de
BEGARD,
dûment
convoqué
s’est
assemblé
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances
sous
la présidence
de
Monsieur
CLECH
Vincent,
Maire,
Présents
: CLECH
Vincent,
BOÉTÉ
Cécile,
LE
GALL
Maël
(19h21),
LE
COQ
Laurent,
BICZO
Sylviane,
LE
FLOCH
Éric,
PIRON
Valentina,
HADJADIE
Valérie,
TASSEL
Stéphane,
BODEVEUR
David
(19h57),
LE
GUEVELLOU
Marjorie,
BENECH
Pauline,
LE
HERVÉ
Thomas,
BONIZEC
Christel,
HERVÉ
Gildas,
BRIAND
Sandrine,
DAUPHIN
Jean-Claude,
DODOKAL
Karine
Absents
: BOURDON
Yves,
CASANAVE-LAULIVE
Maryse,
LE
LUYER
Martine,
GUILLAUME
Hervé,
ANTHOINE
Julien,
BODEVEUR
David,
THEFO
Laurence,
LE
DRET
STEUNOU
Christelle,
GOURHANT
Pierrick,
BERNARD
Cinderella
Procurations
:
BOURDON
Yves
à CLECH
Vincent,
CASANAVE-LAULIVE
Maryse
à HADJADJE
Valérie,
LE
LUYER
Martine
à
BODEVEUR
David,
GUILLAUME
Hervé
à
BENECH
Pauline,
THEFO
Laurence
à
PIRON
Valentina,
LE
DRET
STEUNOU
Christelle
à
BOÉTÉ
Cécile,
GOURHANT
Pierrick
à HERVÉ
Gildas,
BERNARD
Cinderella
à
DAUPHIN
Jean-Claude
Secrétaire
de
séance
: BICZO
Sylviane
N°2023/69
SMITRED
Ouest
d’Armor
Rapport
annuel
d’activité
2022
Conformément
à la
réglementation
(décret
n°2000-404
du
11 mai
2000),
le rapport
annuel
du
SMITRED
Ouest
d'Armor,
pour
l’exercice
2022
a été
transmis
par
email
à l’ensemble
du
conseil
municipal.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
avec
:
Envoyé
en
préfecture
le 16/06/2023
Recçu
en
préfecture
le (0
Affiché
le 1
8 JUIN
fl
ID
: 022-212200042-20230615-2023DELIB69-DE
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
26
Votes
Pour
:
26
Votes
Contre
:
0
Abstention
:
0
PREND
ACTE
de
cette
communication.
Fait
et délibéré,
les
lieu,
jour,
mois
et
an
susdits.
Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
Maire,
Vincent
CLECH
La
secrétaire
de
séance,
Sylviane
BICZO
a
os
Meet
rt
Per
FC
| Envoyé
en
préfecture
le 16/06/2023
Reçu
en
préfecture
le 16/06/2023
Affiché
le À Q
JUIN
2023
ID
: 022-212200042-20230615-2023DELIB69-DE
ALÔ®RYS y
=
ré
pere
Et EE
A 4
Envoyé
en
préfecture
le 16/06/2023
Reçu
en
préfecture
le 16/06/2023
Affiché
le 4 Q
JUIN
2023
ID
: 022-212200042-20230615-2023DELIB69-DE
SOMMAIRE 1.
LE
SMITRED
OUEST
D'ARMOR
: PRÉSENTATION
P.3
2;
COMPTE
ADMINISTRATIF
2022
P.5
3.
LE
TRAITEMENT
P;7
4.
PRINCIPAUX
TARIFS
APPLIQUÉS
EN
2022
P.10
5.
LE
GISEMENT
2022
P.11
6.
ÉVOLUTION
DES
QUANTITÉS
DE
DÉCHETS
P.12
7.
ACTIONS
2022
P.13
8.
PERSPECTIVES
2023
P.15
9.
ACTIONS
DE
COMMUNICATION
P.17
10.
SUIVI
DE
SITE
CLASSÉ
p.19
2
Envoyé
en
préfecture
le 16/06/2023
Reçu
en
préfecture
le 16/06/2023
Affichéle
4 Q JUIN
2023
ID
: 022-212200042-20230615-2023DELIB69-DE
| LE
SMITRED
‘ OUEST
D'ARMOR
. PRESENTATION
MALTA
TU
LANNION-TRÉGOR
COMMUNAUTÉ
green green Territoire Superficie Population 115 communes 2 014,91 km? 173 526
habitants
réparties
sur
(janvier
2022,
INSEE)
2 agglomérations
1
commune
3 4
LA
POPULATION
ET
LE
TERRITOIRE
DU
SMITRED
OUEST
D'ARMOR
Le
Syndicat
Mixte
pour
le Tri,
le Recyclage
et
l'Elimination
des
Déchets
(SMITRED)
regroupe
:
e Lannion-Trégor
Communauté
(LTC)
®e Guingamp-Paimpol
Agglomération
(GPA)
L'île
de
Bréhat
La
population
municipale
atteint
173
526
habitants
au
1*
janvier
2022
(recensement
INSEE).
LE
FONCTIONNEMENT
DU
SMITRED
OUEST
D'ARMOR
Le
SMITRED
Ouest
d'Armor
traite
l'ensemble
des
déchets
collectés
sur
les
115
communes
du
territoire,
que
ce
soit
en
porte-à-porte,
en
apport
volontaire
ou
en
déchèterie.
Dans
le
cadre
d'un
plan
multi-filières
et
multi-déchets,
il vise
le zéro
enfouissement
en
optimisant
les
différents
circuits
de
valorisation
(objet,
matière,
organique,
produit
et énergétique).
Pour
atteindre
ces
ambitions,
le SMITRED
Ouest
d'Armor
s'appuie
sur
des
infrastructures
efficaces,
innovantes
et
réparties
sur
tout
le territoire.
A Pluzunet,
se
trouvent
:
e un
centre
de
tri
des
déchets
ménagers
issus
de
la collecte
sélective une
plateforme
bois
matière
une
plateforme
de
regroupement
des
textiles
une
unité
de
compactage
du
polystyrène
une
unité
de
broyage
des
encombrants
et
assimilés
une
unité
de
valorisation
énergétique
des
déchets
une
installation
de
maturation
et
d'élaboration
du
mâchefer une
unité
de
traitement
des
DASRI
(Déchets
d'Activités
de
Soins
à Risques
Infectieux)
une
unité
de
traitement
des
boues
de
station
d'épuration
e un
centre
de
transit
Le
site
de
Pleumeur-Bodou
compte
:
e une
unité
de
compostage
d'ordures
ménagères
e une
unité
de
compostage
des
végétaux
e une
unité
de
traitement
en
aération
pilotée
De
plus,
sept
centres
de
transferts
sont
implantés
à
Plestin-les-Grèves,
Pleumeur-Gautier,
Plouisy,
Plourivo,
Minihy-Tréguier,
Pleumeur-Bodou
et
Callac.
Une
plateforme
de
végétaux
est
également
située
à Plourivo.
Par
ailleurs,
le SMITRED
Ouest
d'Armor
assure
une
fonction
fédératrice
auprès
de
l'ensemble
des
collectivités
adhérentes.
Il peut
dès
lors
les
soutenir
de
diverses
manières
dans
leurs
démarches
relatives
aux
déchets
sur
leur
territoire
respectif
et
notamment
pour
les
actions
de
communication
de
part
les
statuts.
Envoyé
en
préfecture
le 16/06/2023
Reçu
en
préfecture
le 16/06/2023
Affiché
le
Q JUIN
2023
ID
: 022-212200042-20230615-20238DELIB69-DE
Envoyé
en
préfecture
le
16/06/2023
Reçu
en
préfecture
le 16/06/2023
À afiiché
le À Q
JUIN
2023
ID
: 022-212200042-20230615-2023DELIB69-DE
COMPTE
MINISTRATIF 2022
FONCTIONNEMENT
DÉPENSES
Répartition
en
pourcentage
et en
EUrOS
Charges
générales
9 752
138,97
€
Charges
du
personnel
3 963
057,71
€
Autres
charges
de
gestion
courante
2 834
283,16
€
Charges
financières
232
163,70
€
Dotations
provisions
366
721,30
€
20
456
767,45
€
Opération
d'ordres
et
charges
exceptionnelles
3 308
402,61
€
FONCTIONNEMENT
RECETTES
Répartition
en
pourcentage
et
en
euros
/
}
à
<1
%
Atténuations
de
charges
98
381,61
€
Produits
services
du
domaine
- ventes
divers
13
794
231,64
€
Dotations
et
participations
3 846
651,64
€
Autres
produits
de
gestion
courante
1 370
962,84
€
20
334
816,26
€
Opérations
d'ordres
- produits
exceptionnels
1224
588,53
€
5 INVESTISSEMENTS
DÉPENSES
Répartition
en
pourcentage
et en
euros
4 698
631,74
€
INVESTISSEMENTS
RECETTES
Répartition
en
pourcentage
êt en
euiros
6%
6%
4 453
897,94
€
6
Envoyé
en
préfecture
le 16/06/2023
Reçu
en
préfecture
le 16/06/2023
Affiché
le 4 Q
JUIN
2973
ID
: 022-212200042-20230615-2023DELIB69-DE
Centre
de
tri
237
098,45
€
Uy-D
283
557,01
€
Remises
en
activités
serres
existantes,
extension
réseau
de
chaleur
203
591,68
€
Extension
IME,
reconversion
hall
mâchefers
et
divers
VRD
957
672,64€
Mise
en
conformité
UVE
AP
du
20/09/2002
31
090,00
€
Chaudroi
ndustrielle
14
579,86
€
Centres
de
transfert
389
809,59
€
Valorys
divers
147
944,23
€
Bâtiment
de
stockage
et
divers
travaux
33
751,44
€
Déchets
végétaux
- filière
bois
énergie
33
290,00
€
Unité
compostage
OM
Pleumeur-Bodou
46
415,00
€
Filière
bois
matière
51
863,78
€
Transport/Garage
et
plateforme
Plourivo
176
588,00
€
Opérations
financières
1 692
280,06
€
Opérations
d'ordre
399
100,00
€
Mise
aux
normes
UVE
AP
du
20/09/2002
272
727,27
€
Recours
à l'emprunt
600
000,00
€
Opération
d'ordre
amortissements
et
cessions
3 298
833,06
€
Excédent
de
fonctionnement
capitalisé
282
337,61
€
Envoyé
en
préfecture
le 16/06/2023
Reçu
en
préfecture
le 16/06/2023
Affiché
le
1 g
JUIN
1023
ID
: 022-212200042-20230615-2023DELIB69-DE
LE
TRAITEMENT
Collecte
municipale
: ménages,
commerçants,
administrations
et assimilés.
RÉPARTITION
2022
DES
DÉCHETS
en
kg
par
an
et par
habitant
D OMR
BR
Bois
EN
Collecte
sélective
dont
verre
EMMA
placoplâtres:
EM
Encombrants
EM
Végétaux
7 8
Envoyé
en
préfecture
le 16/06/2023
Reçu
en
préfecture
le 16/06/2023
Affiché
le { Q
JUIN
2074
ID
: 022-212200042-20230615-2023DELIB69-DE
ÉVOLUTION
DES
QUANTITÉS
D'ORDURES
MÉNAGÈRES
RÉSIDUELLES
en
Kg
par
an
et par
habitant
307
LL
ue
279
263
231
ri]
72
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018
2019
2020
2021
2022
ÉVOLUTION
DES
QUANTITÉS
DE
COLLECTES
SÉLECTIVES
en
kg
par
an
et par
habitant
Emballages,
papiers,
verre,
cartons
de
déchèterie
er Cellaouate
(journaux)
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018
2019
2020
2021
2022
Envoyé
en
préfecture
le 16/06/2023
Reçu
en
préfecture
le 16/06/2023
Affiché
le
1 9
JUIN
2023
CO
M
P
AR
ATI
F
D
ES
ID
: 022-212200042-20230615-2023DELIB69-DE
PERFORMANCES
2021
En
kg
par
an
et par
habitant
Verre,
emballages
et papiers
Chiffres
CITEO
126,9
103,59
Papier
68,90
Emballages Verre
VALO®RYS
peer peer
TES
BRETAGNE
Traitement
des
boues
de
station
d'épuration
9 10
PART FIXE
RÉPARTITION
Guingamp-Paimpol
Agglomération
36,17
%
Lannion-Trégor
Communauté
63,44
%
Île-de-Bréhat
039%
D
TOTAUX
100%
LE
TRI
SÉLECTIF
Monoflux,
en
apport
volontaire
et en
porte-à-porte
Transport
et
traitement
13,30
€ HT/t
LE
VERRE
4,30
€ HT/t
6,10
€ HT/t
Transport
des
déchèteries
Chargement LE CARTON
DE
DÉCHÈTERIE
(PCNC)
FILMS
ET
PSE
25,00
€ HT/t
LA
LEA
TA:
LP
LR,
LT
GRATUIT
Transport
carton
non
compacté
Transport
carton
compacté
Mise
en
balles
Grands
films
et
PSE
(polystyrène)
LES
ORDURES
MÉNAGÈRES
RÉSIDUELLES
ET ASSIMILÉES
Transport
et
traitement
49,00
€ HT/t
LES
ENCOMBRANTS
- ASSIMILÉS
Apport
déchèterie
- Traitement
(broyage
et
incinération) Apport
déchèterie
- Transport
Traitement
des
apports
hors
déchèteries
{broyage
et incénération)
PLASTIQUES
DURS
25,90
€ HT/t
24,60
€ HT/t
25,90
€ HT/t
Provenant
des
déchèreries,
valorisable
Traitement
28,40
€ HT/t
Transport
24,60
€
HT/t
LE
BOIS
MATIÈRE
Transport
et
traitement
26,50
€ HT/t
Traitement
apports
hors
déchèteries
Envoyé
en
préfecture
le 16/06/2023
Reçu
en
préfecture
le 16/06/2023
Affiché
le
1 ÿ
JUIN
1023
ID
: 022-212200042-20230615-2023DELIB69-DE
TARIFS APPLIQUÉS EN
2022
Collectivité
adhérentes,
avec
TGAP
MONTANT
ANNUEL
2 177
434,00
€ HT
3 819
088,00
€ HT
23
478,00
€ HT
6 020
000,00
€ HT
PLACOPLATRES® Provenant
des
déchèteries,
valorisable
Transport
et
traitement
77,50
€ HT/t
LES
VÉGÉTAUX
ET
ASSIMILÉS
LATE
AE
TA
204,00
€ HT
par
intervention
51,00
€ HT/t
Traitement Forfait
d'installation
(1 grotuité
par
mois
ou
pas
de
facturation
si prestation
d'une
journée
sur
le même
site)
Végétaux
souillés
LES
BIODÉCHETS
issus
de
la collecte
séparative,
traités
à Pleumeur-Bodou
6,10€
HT
par
levée
30,60
€ HT/t
18,90
€ HT/t
Transport
et
traitement
(non
conditionnés
ou
assimilés
120
litres)
Conditionnés
refus
< 5 %)
Non
conditionnés
(sans
refus)
LES
BOUES
DE
STEP
ET
ALGUES
VERTES
10,50
€ HT/t
42,00
€ HT/t
Transport
des
boues
Traitement
des
boues
Traitement
des
algues
vertes
en
aération
pilotée
(Prumeur-Bodou)
VENTE
DE
PRODUITS
47,00
€ HT/t
GRATUIT 86,70
€ HT
MEL
ELA
TL
(TRUE
12,00
€ HT/m°
Broyat
frais
Transport
du
compost
(en régie,
rotation
spécifique
pour
livraison
en
déchèterie,
coût
à la
rotation)
Mâchefers
(départ
UvE)
Paillage
issu
du
bois
matière
(minimum
20 m°)
AUTRE
PRESTATION
55,00
€HT
par
intervention
Intervention
chargeur
(déchéterie
de
Pleumeur-Bodou) Envoyé
en
préfecture
le 16/06/2023
Reçu
en
préfecture
le 16/06/2023
Afiché
le { Q
JUIN
2023
ID
: 022-212200042-20230615-2023DELIB69-DE
LE
GISEMENT
2022
RÉPARTITION
2022
DES
DÉCHETS
TRAITÉS
en
tonne,
par
matière
Les
Ordures
Ménagères
Résiduelles
(OMR)
40
947
tonnes
On
La
collecte
sélective
24
270
tonnes
Les
Déchets
industriels
Banals
(DIB)
et
biodéchets
2 2:
tonnes
Le
bois
matière
9 049
tonnes
158
995
tonnes
de
déchets
traités
en
2022
Les encombrants
et
plastiques
durs
Les
végétaux,
algues
et
13
663
tonnes
boues
63
995
tonnes
Le placopiâtre
®
1 186
tonnes
Les
textiles
DASRI
451
tonnes
496
tonnes
11
ÉVOLUTION
DES
QUANTITÉS
DE
DÉCHETS
TRAITÉS
ENTRE
2015
ET
2022
en
tonne,
par
matière,
par
année
Envoyé
en
préfecture
le 16/06/2023
Reçu
en
préfecture
le 16/06/2023
aficnéle
1 9 JUIN
2023
ID
: 022-212200042-20230615-2023DELIB69-DE
| QUANTITÉS
DE
DÉCHETS
67
665
—_
MT
947
26
280
12
776
e—
D ————
2 ———
à
—————
——à
——
38286
39067
39292
38930
38755
38395
7/58 27
172
25220
25357
25642
25609
25 SD
à
23
813
L
«
60
13747
14134
14246
14149
14647
12730
13456
ETF
musee
Q——
10237
10713
9722
10276
8 338
6 342
7270
?
9 049
Végétaux SMITRED hors
boues
Ordures Ménagères Résiduelles SMITRED
et
extérieures Collecte Sélective Encombrants nf
50e
À
Que
RS
ed
h.:
Fe
EE
4
;
/
UNITÉ
DE
VALORISATION
ÉNERGÉTIQUE
ET
D'ÉLABORATION
ET
MATURATION
DES
MACHEFERS
e Renforcement
poteau
de
fosse
de
supportage
du
toit
e Remplacement
du
stockage
de
soude
e Ajout
échangeur
fumées
anti-corrosion
à l'unité
catalytique
e Ajout
d'un
comptage
pour
optimiser
la répartition
de
distribution
de
chaleur
vers
les
serres
1 à 6
© Installation
de
caméras
de
surveillance
des
vidages
des
déchets
en
fosse
(Décret
n°2021-345)
e Installation
caméras
thermiques
surveillance
incen-
die
en
fosse
e Réaménagements
en
sous
stations
des
serres
3 et
4
pour
interconnecter
les
réseaux
enterrés
et
aériens
et
remplacement
du
groupe
moto-pompe
®e Réalisation
d'une
nouvelle
plateforme
avec
murs
périphériques
et
talus
végétalisés
pour
son
intégra-
tion
paysagère
e Réalisation
d'un
bassin
en
béton
de
300
m°
pour
la
rétention
des
eaux
pluviales
de
plateforme
Envoyé
en
préfecture
le 16/06/2023
Reçu
en
préfecture
le 16/06/2023
Afichéle
1 Q JUIN
2023
ID
: 022-212200042-20230615-2023DELIB69-DE
ACTIONS 2022
CENTRE
DE
TRI
Installation
bypass
du
flux
plastique
des
refus
de
tri
et
transport
par
FMA
à l'unité
de
CSR
de
KERVAL
Expérimentation
sur
pilote
de
la récupération
par
tri
optique
des
matériaux
encore
valorisables
dans
le flux
plastique
des
refus
de
tri
Rénovation
en
interne
de
l'éclairage
en
cabine
de
tri
et
sur
diverses
zones
process
et aménagement
de
box
PLATEFORME
BOIS
Équipement
des
locaux
électriques
avec
dispositifs
de
filtration
sur
les
entrées
d'air
de
ventilation
pour
le
dépoussiérage
des
locaux
électriques
Aménagement
d'un
box
de
réception
des
souches
et
extension
de
plateforme
de
3000
m°
UCOM
ET
CASIERS
EN
AÉRATION
PILOTÉE
e Remplacement
du
média
filtrant
du
biofiltre
UCOM
Remplacement
des
bornes
de
pesées
avec
intégration
du
logiciel
CAKTUS
13 14
UNITÉ
DE
BROYAGE
DES
ENCOMBRANTS
Rénovation
de
l'éclairage
et
renforcement
du
dispositif
de
surveillance
incendie
Renforcement
du
dépoussiérage
par
rampes
de
brumisation
AUTRES
AMÉNAGEMENTS
SITE
DE
PLUZUNET
Création
d'un
nouveau
box
à plâtre
couvert
Réfection
de
voiries
Déploiement
de
caméras
de
surveillance
CENTRES
DE
TRANSFERTS
Réhabilitation
du
site
Plestin-les-Grèves
en
concerta-
tion
avec
la commune
Vérification
conformité
rejet
site
Plouisy,
raccordé
à la
STEP
ACQUISITION
DE
MATÉRIELS
ROULANTS
- CAISSONS
Activité
tri
: télescopique,
pelle
d'occasion
Compostage
: Chargeur
et
un
tracteur
agricole
Mâchefers
: chargeur
Transport
: porteur,
FMA
et
tracteur
routier
et
remorque
Envoyé
en
préfecture
le 16/06/2023
Reçu
en
préfecture
le 16/06/2023
Attiché
le À Q
JUIN
2023
DEMARCHE
{ ip :
022-212200042-20230615-2023DELIB69-DE
ENVIRONNEMENT
Amélioration
des
conditions
de
travail
Unité
PSE
du
site
de
Pluzunet
(fimeuse
automatique
et
mécanisation
de
la manutention)
Définition
des
travaux
de
sécurisation
pour
le site
de
Plourivo Amélioration
des
performances
environnementales Finalisation
du
plan
d'actions
de
mise
en
conformité
BREF
WT
du
site
VALORYS
de
Pleumeur-Bodou
Réhabilitation
du
site
VALORYS
de
Plestin-Les-Grèves
Formations Formations
initiales
et
recyclage
- autorisations
de
conduite Titre
d'habilitation
unique
par
agent
Comité
Social
Territorial
Installation
du
Comité
Social
Territorial
de
VALORYS
Gestion
des
situations
d'urgence
Élaboration
d'un
plan
de
gestion
d'urgence
interne
sur
le site
VALORYS
de
Pluzunet
Inspections
& audits
Inspection
Santé-Sécurité
du
20
septembre
2022
:
Visite
de
l'Agent
Chargé
de
la Fonction
d'inspection
sur
le
site
de
Pluzunet
(Organisation
générale
et
centre
de
tri)
Inspection
DREAL
du
1°
décembre
2022:
Visite
de
l'inspection
des
installations
classées
sur
le site
de
Pluzunet
(UVE)
Audit
ADR
du
16
février
2023
:
Visite
du
Conseiller
à la
Sécurité
pour
le Transport
des
Marchandises
Dangereuses
Broyage
de
végétaux
Envoyé
en
préfecture
le 16/06/2023
Reçu
en
préfecture
le 16/06/2023
Afiché
le 4 Q
JUIN
2023
ID
: 022-212200042-20230615-2023DELIB69-DE
PERSPECTIVES
2023
UNITÉ
DE
VALORISATION
ÉNERGÉTIQUE
ET
D'ÉLABORATION
ET
MATURATION
DES
MÂCHEFERS e Réfection
des
toitures
bâtiments
UVE
et
hall
mâchefer
® Remplacement
des
bardages
du
bâtiment
chaudière
e Rénovation
ventilations
et
mise
en
conformité
du
désenfumage
des
bâtiments
de
l'UVE
(APC
14/10/16)
e Travaux
complémentaires
de
surveillance
incendie
e Mise
en
place
d'un
suivi
continu
des
rejets
Hg
en
cheminée
selon
l'arrêté
du
12
janvier
2021
e Relevage
du
bassin
de
la nouvelle
plateforme
300
m°,
vers
une
unité
de
mise
à PH
et
l'unité
d'incinération
des
effluents
liquides
CENTRE
DE
TRI
e Travaux
de
sécurisation
avec
dispositif
de
commandes
locales
sur
l'ensemble
des
équipements
e Modification
presse
à paquet
pour
limiter
le risque
d'incendie,
travaux
complémentaires
surveillance
incendie
UNITÉ
DE
BROYAGE
DES
ENCOMBRANTS
e Mise
en
place
d'un
filtre
à manches
de
dépoussiérage
des
procédés
(réglementation
IED
3531)
e Travaux
complémentaires
de
surveillance
incendie
Cabine
de
tri
15 AUTRES
AMÉNAGEMENTS
SITE
DE
PLUZUNET e Couverture
du
silo
à verre
existant
et
reprise
des
formes
de
pentes
sur
l'arrière
du
hall
mâchefers
e Conversion
d'un
hall
mâchefers
en
hall
de
mise
en
balles
® Création
d'un
box
sous
hall
mâchefer
de
200
m°
égouttage
des
flux
de
curage
bassins
mâchefer
et
débourbeurs
du
site
e Renforcement
du
contrôle
du
rejet
des
eaux
pluviales
du
site
en
conformité
à l'arrêté
du
12
janvier
2021
PLATEFORMES
VÉGÉTAUX
e Pleumeur-Bodou
: reprise
de
voiries
et
réfection
de
caniveaux
pour
canaliser
les
eaux
pluviales
vers
le
lagunage
e
Plourivo
: aménagements
en
concertation
avec
Guin-
gamp-Paimpol
Agglomération
pour
sécuriser
l'accès
du
site
SITE
DE
PLEUMEUR-BODOU
ET
CASIERS
e Installation
dispositif
d'élimination
des
lixiviats
issus
de
casiers
par
pulvérisation
sur
broyats
végétaux
dans
un
casier
dédié
et
non
bâché
e
Rénovation
silo
à verres
NOUVELLE
FILIÈRE
BIODÉCHETS
(Loi
AGEc)
e Étude
unité
de
déconditionnement
hygiénisation
Envoyé
en
préfecture
le 16/06/2023
Reçu
en
préfecture
le 16/06/2023
Affiché
le 1
9 JUIN
2023
ID
: 022-212200042-20230615-2023DELIB69-DE
ACQUISITION
DE
MATÉRIELS
ROULANTS
- CAISSONS
e Activité
tri
: acquisition
d'un
télétruck
e Activité
compostage
: acquisition
trommel
de
criblage
UVE
: acquisition
d'un
godet
broyeur
pour
le sel
e Transport
: renouvellement
d'un
porteur,
renouvelle-
ment
BOM
d'occasion,
renouvellement
d'une
remorque
porte
caisson,
acquisition
d'une
remorque
porte
char
DÉMARCHE
QUALITÉ
- SÉCURITÉ
-
ENVIRONNEMENT Thématique
Santé
- Sécurité
e Lancement
d'une
nouvelle
politique
QSE
dont
l'objec-
tif
est
de
faire
de
la Santé-Sécurité
au
Travail
une
priorité
à VALORYS
; 4 Axes
de
travail
:
Développer
la culture
sécurité
Formations Équipements
de
Protection
Individuelle
Risque
machine
Thématique
Environnementale
e Assurer
la mise
en
œuvre
des
nouvelles
prescriptions
de
surveillance
environnementale
sur
le site
de
Pluzu-
net.
Application
au
3 décembre
2023
de
l'arrêté
minis-
tériel
de
prescriptions
générales
du
12
janvier
2021,
relatif
aux
meilleures
techniques
disponibles
(BREF
Incinération)
16
La
démarche
qualité
sécurité
environnement *
M
À
Y
_...
RS vw
Envoyé
en préfecture
le 16/06/2023
Reçu
en
préfecture
le 16/06/2023
à |Aicnce
1 9 JUIN
2079
ID
: 022-212200042-20230615-2023DELIB69-DE
ACTIONS
DE
COMMUNICATION
ACTIONS
2022
Conception/édition e
Journal
n°31
pour
les
habitants
e Journaux
internes
®e Rapport
annuel
2021
Activités
2022
e Ateliers
mensuels
à l'objeterie
les
mardis
et
site
de
Valorys
les
mercredis
e Mise
en
place
d'un
groupe
de
travail
spécifique
gestionnaires
des
campings
: 2 réunions
et
une
enquête
sur
la gestion
des
déchets
e Campagnes
de
communication
:
Fusées
de
détresse
: panneaux,
flyers
et affiches
pour
les
déchèteries,
les
ports
et les
maisons
de
plaisance
Spécifique
« Noël
» : sur
décembre
et janvier,
campagne
presse
et réseaux
sociaux
e Appel
à Manifestation
d'intérêt
sur
le tri
hors
foyer
lancé
par
CITEO
:
Conception
des
supports
de
communication
et d'informa-
tion
pour
Plouaret,
Lannion,
Guingamp-Paimpol
Agglomé-
ration
et l'Ile-de-Bréhat.
© Journées
spécifiques
de
sensibilisation
à la
demande
des
collectivités
(en
déchèterie,
sur
des
événements...)
Visites
et
interventions
scolaires
En
2022,
1 871
personnes
sont
venues
visiter
nos
sites
(Pluzunet
et
Pleumeur-Bodou)
et
4 883
personnes
ont
été
sensibilisées
par
des
animations
(interventions
scolaires
et
animations
« grand
public
»)
Événementiels e
Les
Estivales
des
R':
27
dates
sur
juillet
et
août
2022
e Accueil
de
la Fédération
Nationale
des
Collectivités
du
Compostage
(FNCC)
les
16
et
17
novembre
:
Assemblée
Générale
et
visites
de
site
Ambassadeurs
du
tri
e 16778
bacs
de
collecte
« jaunes
» ont
été
contrôlés
sur
l’année
2022
par
les
ambassadeurs
du
tri:
12911
ne
contenaient
pas
d'erreur
2 975
contenaient
des
« petites
erreurs
»
892
bacs
ont
été
refusés
à la
collecte,
soit
un
taux
de
bacs
refusés
à la
collecte
de
près
de
5%.
Visite
de
la ENCC
- Pleumeur-Bodou
17 18
Envoyé
en
préfecture
le 16/06/2023
Reçu
en
préfecture
le 16/06/2023
Atiché
le À Q
JUIN
2073
ID
: 022-212200042-20230615-2023DELIB69-DE
PROJETS
2023
Éditions e
Journal
2023
pour
les
habitants
®e Synthèse
du
rapport
annuel
2022
e Édition
des
documents
de
sensibilisation
: consignes
de
tri,
Stop
Pub,
autocollants
"erreurs
de
tri",
Accroches
bacs,
BD,
livrets
de
coloriage,
guide
compostage...
Événementiels
et
activités
© Printemps
des
R':
1“
week-end
de
juin
e Estivales
des
R': juillet
et
août
e Concours
scolaires
2023/2024
: conception
d'une
fresque
végétalisée
e Groupe
de
travail
Campings
: journée
d'échanges
avec
le Comité
Régional
du
Tourisme,
l'Union
Bretonne
de
l'Hôtellerie
de
Plein
Air
et
les
gestionnaires
de
campings
du
territoire
e Création
d'un
groupe
de
travail
« Eco-exemplarité
»
dans
les
collectivités
Communication
interne
e Journaux
internes
pour
les
élus
et
les
agents
(3 par
an)
e Création
d'une
newsletter
interne
mensuelle
e Conception
d'un
trombinoscope/organigramme
de
tous
les
agents
Parc
æKCRGOZ)|"
SAMEDI
L? 2
! Æ
JUIN
| enrute
DIMANCHE
3
Aa
ie
ds ©
D
GQRS
| ser
€ 0 -
Affiche
Printemps
des
R' 2023
Envoyé
en
préfecture
le 16/06/2023
Reçu
en
préfecture
le 16/06/2023
Affichée
4 9 JUIN
2073
ID
: 022-212200042-20230615-2023DELIB69-DE
SUIVI DE
SITE
CLASSÉ
RELEVÉ DE SURVEILLANCE
DE
L'UVE
Contrôle
en
suivi
continu
et semi-continu
de
l'installation,
réalisé
par
la CME
Environnement,
année
2022
T°
DE
GAZ
DE
PCDD
MOIS
COMBUSTION!
0,
CO
[pPoussières|
HCI
So,
NO,
|
COVT
|
NH,
IPCDF
HEURES
a
{
LS
ï
ï
: x
ng
I-TEQ
Mini
Maxi
Mini
Maxi
Moyenne
journalière
en
mg/Nm3
INm32
Seuil National Seuil Valorys Janvier 1119 1149
9,9
14,09
2
1,8
0,4
4,3
58,2
0,6
0,00
|
0,0142
692
Février
1095
1153
9,7
15,1
2,1
2,9
0,9
3,4
59,9
0,7
0,00
|
0,0347
640
Mars
1107
1148
10,2
13,1
2,3
3,4
1,1
2,2
59,2
0,6
0,00
|
0,0549
716
Avril
1124
1146
10,1
12,6
2,2
2,4
1,4
2,6
57,1
0,6
0,1
0,0363
703
Mai
1131
1154
9,2
14,5
2,9
3,4
0,9
2,8
56,5
1,0
0,2
0,0647
591
juin
1128
1147
9,9
17,3
2,6
3,0
1
2,9
54,4
1,4
0,00
|
0,0303
631
Juillet
1119
1151
9,9
16,4
2,1
2,8
1,5
2,6
56,6
11
0,00
|
0,0772
680
Août
1133
1150
9,6
16,6
1,9
2,2
0,6
2,1
68,2
0,7
0,00
|
0,0468
744
Sept.
1112
1151
10
15,1
2,6
2,4
0,5
2,1
63,7
0,6
0,00
|
0,0188
596
Oct.
1196
1148
10,5
12,0
1,9
1,9
0,2
2
66,0
0,5
0,00
|
0,0500
745
Nov.
1179
1137
10,7
17,1
2,7
2,7
0,9
4,2
67,3
1,6
0,00
|
0,0185
306
Déc.
1126
1150
93
14,4
0,6
0,6
0,6
0,4
71,7
0,4
0,00
|
0,0401
744
O,
: Dioxygene
COVT
:
Composés
Organiques
Volatiles
Totaux
!: Pendant
2
secondes
CO
: Monoxyde
de
carbone
NH,
: Ammoniac
2:
Rapporté
à
11%
0,
HG:
Chlorure
d'hydrogene
PCDD
: Polychlorodibenzo-p-dioxine
'Seuil
fixé
par
l'Etat
- Arrêté
du
26.09.2002
50,
: Oxydes
de
soufre
PCDF
: Polychlorodibenzofurane
<:Seuïl
fixé
par
le
SMITRED
Ouest
d'Armor
- Arrêté
de
14.10.2016
NO,
: Oxydes
d'azote
Ls COMPARATIF
SEUIL
/ RELEVÉS
SUR
L'UVE
Seuil
fixé
par
l'Etat
- Arrêté
du
20.09.2002
Contrôle
en
suivi
continu
et
semi-continu
de
l'installation,
année
2022
Moyenne
annuelle
en
mg/Nm,
2,00
%
2,20
==
pu
Co
CO
: Monaxyde
de
carbane
HC!:
Chlorure
d'hydrogène
50,
: Oxyde
de
soufre
Poussières NO, :
Oxyde
d'azote
coiT:
Composés
Organiques
Voiatiles
Totaux
NH,
: Ammoniac
sets Es
Envoyé
en
préfecture
le 16/06/2023
Reçu
en
préfecture
le 16/06/2023
afichéle
1 9 JUIN
2073
ID
: 022-212200042-20230615-2023DELIB69-DE
re
61,60
0,80
0,00
COVT
NH
3
Seuil
fixé
par
l'Etat
- Arrêté
du
20.09.2002
Relevé
de
surveillance
{en
suivi
continu
et
semi-continu)
20
Éléments
de process
de
l'UVE