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unknown - Communauté de communes - Pyrénées Cerdagne - 31 18 annexe
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h54
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pyrénées Cerdagne - 31 18 annexe)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Économie et finances,
+ Dprénées
Ends
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Communauté de Communes Pyrénées-Cerdagne
Projet
ZAE VANERA- Budget annexe 2018
Tableau synthétique - Fonctionnement
DEPENSES RECETTES
Chap 011 - Charges à caractère général 0.00€ Chap 70 - Produits des services 0.00 €
Chap 012 - Charges de personnel Chap 73 - Impôts et taxes
Chap 014 - Atténuation de produits Chap 74 - Dotations et participations
Chap 65 - Autres charges de gestion courante Chap 75 - Autres produits gestion courante
Chap 66 - Charges financières Chap 014 - Atténuation de charges
Chap 67 - Charges exceptionnelles Chap 77 - Produits exceptionnels
Dépenses réelles de fonctionnement 0.00€ Recettes réelles de fonctionnement 0.00 €
Chap 042 - Opération d'ordre de transfert entre as ï ï Opérations d'ordre de transfert entre sections
sections
Dépenses d'ordre de fonctionnement 0.00€ Recettes d'ordre d'investissement 0.00 €
Déficit de fonctionnement reporté 2017 60.50 €
TOTAL CUMULE 60.50 € TOTAL CUMULE 0.00 € DEPENSES
Chap 16 - Remboursement emprunts
Chap 20 - Immobilisat” incorporelles
Chap 204 - Subventions d'équipement versées
Chap 21 - Immobilisat® corporelles
Chap 23 - Immobilisations en-cours
Dépenses réelles d'investissement
041 - Opérations patrimoniales
Dépenses d'ordre d'investissement
TOTAL DEPENSES
Déficit d'investissement reporté 2017
Restes-à-réaliser 2017
TOTAL CUMULE
Communauté de Communes "Pyrénées-Cerdagne"
Projet
ZAE VANERA- Budget annexe 2018
Tableau synthétique - Investissement
0.00 €
0.00 €
0.00 €
992 068.56 €
382.96 €
992 451.52 €
RECETTES
Chap 10 - Dotat”, fonds divers et réserves
Chap 13 - Subventions d'investissements
Chap 16 - Emprunts et dettes assimilées
Chap 21 - Immobilisations corporelles
024 - Produits de cessions
Recettes réelles d'investissement
041 - Opérations patrimoniales
040 - Opérations d'ordre de transfert entre sections
Recettes d'ordre d'investissement
TOTAL RECETTES
Restes-à-réaliser 2017
TOTAL CUMULE
0.00 €
820 177.02 €
0.00 €
820 177.02 €
0.00 €
820 177.02 €
172 274.50 €
992 451.52 € CDC PYRENEES CERDAGNE - ZAE VANERA - Code collectivité 334 - BP (projet de budget) - 2018
IV - ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D2
Nombre de membres en exercice : 35
Nombre de membres présents : 25
Nombre de suffrages exprimés : 29
VOTES :
Pour: £$
Contre : ©
Abstentions : ©
Date de convocation : 29/03/2018
Présenté par Le Président (1),
A TARGASONNE, le 11/04/2018
Le Président,
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session Ordinaire
A TARGASONNE, le 11/04/2018
Les membres de l'assemblée délibérante (2),
BOMPIEYRE J. JOSENDE H. FORTUNY J.J. NdeT JL. ORTIZ MT. CANDAU S. LAURENT S. : | 5 s
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GROSB/1 JUANOLA J. PEYRATO À POUGER, LEYGUE L. HOUYAU C. AUTONES R.
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DOMINGUEZ J. CIURANAR. CLEMENT B. \bELES RE D ESTEVA R.M.— || . BAULOZ M. HUGON M.
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et de la publication