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Procès Verbal - 2 26+fevrier+
Document publié le Jeudi 27 février 2025 par la commune de Châteaudouble.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2 26+fevrier+)
Thèmes du document : Justice et droit, Ruralité, Institutions publiques,
Département de la Drôme
Mairie de Châteaudouble
Place de la fontaine – 26120 CHÂTEAUDOUBLE - Tél & Fax : 04 75 59 81 09 - Courriel : mairie.chateaudouble@wanadoo.fr 1/2
Châteaudouble, le 27 février 2025
PROCES VERBAL COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CHATEAUDOUBLE
Séance du 26 février 2025 à 20h30
Nombre de Conseillers
En exercice 15
Présents 14
Votants 14
Date de la convocation du Conseil Municipal : 18 février 2025
Date d’affichage du procès-verbal : 27 février 2025
L’an DEUX MIL VINGT CINQ, le vingt-six février à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de la commune de CHÂTEAUDOUBLE (Drôme), dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de M. BELLIER François, Maire.
Présents : MM. Sandrine BADON - Hélène BARBIER - Rachel BELLIER BRESSON - Alexandre BERGER - François COAT - Michel DOBEL - Philippe DOUVRE - Michel GRANDOUILLER - Daniel MANSON - Stéphanie MOULIN - Cécile RAFFIN - William ROUX - Mireille VIGNARD
Excusés : MM. Rainier MOUTOT
➢ Secrétaire de séance : M. Michel DOBEL,
---ooOoo---
Monsieur le Maire ouvre la séance
➢ Constate que le quorum est atteint et l’assemblée désigne comme secrétaire de séance M. Michel DOBEL,
➢ Propose la modification de l'ordre du jour pour la prise en compte d’une délibération relative à la désignation d’un délégué titulaire et suppléant au Parc Naturel Régional du Vercors Le conseil municipal donne un avis favorable à cette modification de l’ordre du jour.
➢ Approbation du compte-rendu du 22 janvier 2025 :
Présentation et approbation du procès-verbal compte rendu de la séance du 18 janvier 2024.
➢ Vote du Compte Financier Unique 2024 du budget communal de la commune, restes à réaliser et affectation de résultats :
Monsieur le Maire fait part à l’assemblée que le Compte Financier Unique est un document budgétaire et comptable commun à l’ordonnateur et au comptable public qui vient se substituer au compte administratif produit par l’ordonnateur et au compte de gestion produit par le comptable public. Le Compte Financier Unique (CFU) 2024 se décompose comme suit : Section Réalisé Résultat Report année N-1 Résultat avec N-1 Fonctionnement
Recettes
593 476.30 €
137 368.11 € 68 322.76 € 205 690.87 €
Fonctionnement
Dépenses
456 108.19 €
Investissement
Recettes
495 850.78 €
-84 907.61 € 140 345.58 € 55 437.97 €
Investissement
Dépenses
580 758.39 €
Les restes à réaliser qui se décomposent comme suit :
PROJET MAIRIE 26
GRANDE
RUE
PARKING VOIRIE
2024
DEFENSE
INCENDIE
MOBILIER ÉGLISE TOTAL
DEPENSES 15 000 € 2 000 € 10 000 € 11 900 € 7 500 € 1 900 € 12 450 € 60 750 € RECETTES Place de la fontaine – 26120 CHÂTEAUDOUBLE - Tél & Fax : 04 75 59 81 09 - Courriel : mairie.chateaudouble@wanadoo.fr 2/2
Sous la Présidence de Monsieur Michel GRANDOUILLER, Adjoint au Maire, le Compte Financier Unique de l’exercice 2024, les restes à réaliser et l’affectation des résultats ont été adoptés à l’unanimité des présents. Adopté : Une délibération sera prise.
➢ Perspectives financières d’investissement 2025 :
Présentation aux membres de l’assemblée d’une perspective financière des projets d’investissement pour 2025 qui sera validée avec les devis à venir.
➢ Valence Romans Agglo : Fonds de concours en investissement « petit patrimoine des communes » :
Ce point sera remis à l’ordre du jour du prochain conseil municipal, en attente de devis pour la rénovation de la fontaine sur la place.
➢ Parc Naturel Régional du Vercors :
En 2024, la commune a fait le choix d’adhérer au Parc Naturel Régional du Vercors pour la période 2025- 2040. En 2025, la commune sera officiellement accueillie dans les instances du Parc et pourra participer avec une voix délibérante. De ce fait, Il est nécessaire de désigner un délégué titulaire et un suppléant. Sont désignés : Délégué titulaire, Monsieur François BELLIER, Délégué suppléant, Monsieur Philippe DOUVRE
Adopté : Une délibération sera prise.
➢ Questions diverses :
➢ Espace de vie sociale : Suite à la présentation du projet en Comité Territorial LEADER (Liaison Entre Actions de Développement de l’Économie Rurale) du jeudi 20 février 2025, un avis positif a été émis pour le financement de l’animateur, soit 79 126 € / 2 ans. La deuxième étape consiste à faire valider cet avis en Comité de Programmation en juillet 2025 pour une décision définitive. Une fiche de poste a été établie qui devra être validée lors de la réunion prévue entre élus et bénévoles le 5 mars. Lors du prochain conseil municipal, il sera nécessaire de créer l’emploi non permanent à temps non complet et lancer un appel à candidature.
➢ Truck SOLIHAL : venue du truck à Châteaudouble le mercredi 2 avril 2025, informe et oriente les particuliers sur les aides et les démarches en autonomie et rénovation énergétique. Des animations sont prévues sur la journée, notamment un atelier « musique et mouvement » animé par Aurélie SIERRA et un sur la « sécurité routière ». Un repas en commun est également prévu le midi.
➢ Commissions :
o La commission « environnement » prévue le 13 mars à 19h00
o La commission « voirie et bâtiment » prévue le 15 mars à 9h00
Le prochain Conseil Municipal est prévu le mercredi 26 mars 2025 à 20h30
Fin de séance à 22h00