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Déliberation - Del 24 06 36 Subventions associations 2024
Document publié le Lundi 12 avril 2010 par la commune de Portes du Coglais.
Lien du pdf (Déliberation - Del 24 06 36 Subventions associations 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Éducation,
Mairie
1 rue Saint Melaine
35460 Les Portes du Coglais
02.99.98.63.77
mairie@lesportesducoglais.fr
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
————
DÉPARTEMENT D’ILLE-ET-VILAINE
——
ARRONDISSEMENT DE FOUGÈRES-VITRÉ
————
COMMUNE DES PORTES DU COGLAIS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
________________________________________________________
L’an deux mille vingt-quatre, le cinq juin à vingt heures, le Conseil
municipal, légalement convoqué en date du trente et un mai avec
affichage à la porte de la Mairie s’est réuni à la salle du Conseil sous
la présidence de Monsieur Aymar de Gouvion Saint Cyr, Maire des
Portes du Coglais.
Nombre de membres
1. En exercice : 23
2. Présents : 15
3. Votants : 19
Etaient présents (P), absents (A), excusés (E), représentés (R)
Mesdames et Messieurs :
de GOUVION SAINT CYR Aymar P GOUDAL Patrice P DESLOGES Jean P MALLE Thierry P MONTEMBAULT Mélanie P LECÈNE Yoann R HAMEL Constant P LERAY Christine P LEMONNIER Tiphaine P BOIROUX Céline R PETIT Jean-Marc P HARDY Laure A SALIOT Véronique P DUMONT Alison R POMMEREUL Edith A JÉGAT Francis P BRARD Hervé P CELLIER CHENOIR Lydie R DUBOIS Catherine A COCHET Laëtitia P PORCHER Patrice A FOUQUET Gaëtan P VALLÉE Pascal P
Avaient donné pouvoir :
Mandant Mandataire Procuration pour LECÈNE Yoann HAMEL Constant Ensemble de la séance CELLIER CHENOIR Lydie JÉGAT Francis Ensemble de la séance DUMONT Alison de GOUVION SAINT CYR Aymar Ensemble de la séance BOIROUX Céline SALIOT Véronique Ensemble de la séance
Conformément à l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), M. Constant HAMEL a été désigné secrétaire de séance. Mairie
1 rue Saint Melaine
35460 Les Portes du Coglais
02.99.98.63.77
mairie@lesportesducoglais.fr
Délibération n° 24.06.36
Subventions aux associations 2024
Les conseillers ayant des intérêts dans une association ne prennent pas part au vote :
COCHET Laëtitia, GOUDAL Patrice, FOUQUET Gaëtan, VALLEE Pascal
Le Conseil municipal,
- Vu la loi n°2000-321 du 12 avril 2010, relative à la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques,
- Vu le Décret n°2000-495 du 6 juin 2001, pris en application de la Loi susvisée, - Après en avoir délibéré à l’unanimité, décide :
- Article unique : Le montant des concours financiers aux personnes morales de droit privé est
proposé comme suit :
ASSOCIATIONS SOUHAITS 2024 en euros PROPOSITIONS en euros Nbre d'adhérents Pour mémoire subvention 2023
COMITE DES FETES
Montours 800 700 2000
La Selle en Coglès 2500 1800 (800+1000 pour feu artifice) 1000
Coglès 1000 800 600
SPORTIVES (250 €+ 80 €/adh)
Twirling 700 570 (250+80*4) 4 650
ESSGM (football) Montours 1450 1610(250+80*17) 17 1450
Union sportive foot - gym 500 250 580
VIET VO DAO 1000 810 7 1290
KENSEIKAN 0 0
Au bord de l'eau (Qi Gong) 0 0 250
DIVERS
La Mélanienne
Théatre - Chorale - Fanfare - Gym
1450 1450 1450
Les sympathisants des chemins de St
Melaine
0 250
Les Classes 421 100 0
Jules et Joséphine 3000 1500 0
ACCA
Coglès 400 300 300
Montours 300 300 300
La Selle en Coglès 350 300 300
GENERATIONS MOUVEMENTS
Coglès 200 200 200
Montours 200 200 200 Mairie
1 rue Saint Melaine
35460 Les Portes du Coglais
02.99.98.63.77
mairie@lesportesducoglais.fr
SCOLAIRES
APEL école privée 0 100 100
APE Victor Hugo 300 100 100
DDEN 60 60 60
ANCIENS COMBATTANTS
UNC Coglès 250 200 200
AFN Montours 250 200 200
AFN La Selle en Coglès 1200 (200 +1000 pour participation drapeau de cérémonie)
200
HORS COMMUNE (20€/adh mineur
domicilié LPDC)
St Germain Twirling club
ASB (Basket St Brice - Maen Roch) 540 (20*27) 27 520
JUDO - Dojo de St Brice-Maen Roch 280 (20*14) 14 260
Coglais gym 1000 400 (20*20) 20
FNATH 100 100 100
Amicale sapeurs pompiers 50 50
Alcool assistance (ex Croix d'or) 40 40 40
Au fil du temps 270 (30*9) 9 390
Donneurs de sang 300 200 100
La prévention routière 100 100 100
Amis de Chaudeboeuf 150 150 (30*5) 5 150
Radio soleil 100 200
Twirling Club Maen Roch 140 (20*7) 7
Team Ted Autisme 40 (20*2) 2
Amicale Cycliste Coglais Nord 2500 2500 (pour mémoire délibération 24.01.11)
TOTAL 17 660
Pour extrait certifié conforme,
le registre dûment signé,
Le Maire,
Aymar de GOUVION SAINT CYR