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Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 12 decembre 2024
Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune de Sainte-Sigolène.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 12 decembre 2024)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Travail et emploi,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 décembre 2024 À 19H30
COMMUNE DE SAINTE-SIGOLENE
ORDRE DU JOUR
******
Appel
Election d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 14 novembre 2024
Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal
Récapitulatif des marchés attribués et avenants en cours
1. COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MARCHES DU VELAY - ROCHEBARON 1.1. Révision de la contribution de l’OTI pour les charges de personnel et avenant n°10 à la convention
1.2. Transfert de compétence eau et assainissement : convention de désignation d’un chef de file pour la dissolution du syndicat des eaux Loire et Lignon et répartition du personnel
2. SÉCURITÉ : Convention de partenariat relative au bouclier de sécurité en Haute-Loire
3. FINANCES
3.1. Décisions modificatives
3.1.1. Décision modificative n°1 – Budget principal exercice 2024
3.1.2. Décision modificative n°1 – Budget annexe transport scolaire exercice 2024 3.1.3. Décision modificative n°1 – Budget annexe maison médicale exercice 2024 3.1.4. Autorisation d’engager, de liquider et de mandater le quart des crédits budgétaires d’investissement avant le vote du budget primitif 2025 : Budget principal
3.2. Tarifs : Révisons des tarifs de l’eau et de l’assainissement
3.3. Subventions
3.3.1. Subvention 2025 à l’Association « Christilla » et autorisation de signature de l’avenant n°13 à la convention d’objectifs
3.3.2. Subventions aux associations 2024/2025
3.3.3. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer un contrat de sponsoring au bénéfice du champion de France Noa Tessier
3.4. Assujettissement à la TVA d’un local couvert par un bail commercial 2
4. RESSOURCES HUMAINES
4.1. Assurance statutaire – Consultation organisée par le Centre de gestion de la Haute-Loire – Choix du prestataire et adhésion au contrat groupe
4.2. Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire et saisonnier d’activités – Année 2025
5. URBANISME : Approbation de la modification simplifiée N°3 du PLU de la commune de Sainte-Sigolène
6. DOMAINE ET PATRIMOINE : Cession par la commune de la parcelle cadastrée AS 1039 située chemin de la Batie à Monsieur et Madame RASCLE
7. QUESTIONS DIVERSES