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Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 13 novembre 2025
Document publié le Jeudi 13 novembre 2025 par la commune de Sainte-Sigolène.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 13 novembre 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Institutions publiques,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 novembre 2025 À 19H30
COMMUNE DE SAINTE-SIGOLENE
ORDRE DU JOUR
******
Appel
Election d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 18 septembre 2025
Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal
Récapitulatif des marchés attribués et avenants en cours
1. ÉLECTIONS : Autorisation donnée à M. le Maire de signer une convention avec la Préfecture pour la réalisation de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale des élections municipales des 15 et 22 mars 2026
2. COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MARCHES DU VELAY ROCHEBARON
2.1. Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service de l’eau potable et de l’assainissement – Information du Conseil Municipal
2.2. Rapport d’activité 2024
3. FINANCES : Taxes foncières des biens de section
4. AFFAIRES SCOLAIRE : Modification du règlement intérieur de la cantine
5. CULTURE
5.1. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention entre la ville et l’association Emmaüs Environnement portant sur le don d’ouvrages réformés de la médiathèque
5.2. Rapport d’activité 2024 de la médiathèque L’échappée belle
5.3. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention d’accueils de classes et de prêt de documents pour l’année scolaire 2025-2026 avec l’école élémentaire Germaine Tillion
5.4. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention de gestion du fonds documentaire de la bibliothèque d’école élémentaire publique Germaine Tillion par la médiathèque
6. RESSOURCES HUMAINES
6.1. Mise à jour du tableau des effectifs - suppression des postes
6.2. Prise en charge du volet santé de la Protection Sociale Complémentaire par la collectivité
7. QUESTIONS DIVERSES