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Document publié le Jeudi 15 mai 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - CC 15 mai 2025 Ordre du jour)
Thèmes du document : Consommateurs, Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises,
Conseil Communautaire du 15 mai 2025
Ordre du jour
Lieu : Salle des fêtes de Donzy
Approbation des PV des séances du 27 mars et 15 avril 2025
POLE RESSOURCES
FINANCES
1/ Approbation du Compte de Gestion 2024
2/ Approbation du Compte Administratif 2024
3/ Affectation des résultats 2024
4/ Bilan des acquisitions et des cessions immobilières 2024
5/ Office de Tourisme Bourgogne Cœur de Loire - Approbation du Budget Primitif 2025, du Compte Administratif 2024 et du Compte de Gestion 2024
6/ Admission en Non-Valeur 2025 - Budget assainissement
RESSOURCES HUMAINES
7/ Encaissement cotisations médecine
8/ Mandat donné au Centre de Gestion de la Nièvre pour la réalisation d’un marché en assurance statutaire 9/ Tableau des effectifs et précisions d’emploi
POLE DIRECTION
ADMINISTRATION GENERALE
10/ Commission Locale d’Information (CLI) du Centre Nucléaire de Production d’Electricité de Belleville sur
Loire – Désignation de nouveaux membres
POLE SERVICES A LA POPULATION
UNITE DE PRODUCTION CULINAIRE
11/ Restauration scolaire – Mise en place d’une tarification sociale et modification du règlement de fonctionnement
12/ Unité de Production Culinaire - Demande de subvention à la Région Bourgogne Franche Comté pour des contenants réutilisables
ECOLE DE MUSIQUE
13/ Ecole de Musique - Signature d’une Convention avec RESO pour l’année 2025 14/ Ecole de musique – Adoption des tarifs pour la rentrée scolaire 2025/2026 15/ Ecole de musique – Modification du règlement intérieur pour la rentrée scolaire 2025/2026
ACTION SOCIALE
16/ ALSH de Neuvy sur Loire – Adoption des nouveaux tarifs et modification du règlement intérieur
POLE SERVICES A L’ENVIRONNEMENT
GEMAPI
17/ Convention partenariale et financière (2024-2026) pour le financement du poste d’animateur agro-
environnemental et du suivi renforcé des captages d’eau potables associé à l’animation agricole du Contrat
Territorial Vrille Nohain Mazou
18/ Convention partenariale et financière (2024-2026) pour la mutualisation et le financement du poste
d’animateur agroenvironnemental associé à l’animation agricole du Contrat Territorial Vrille-Nohain-Mazou et
des Nièvres et du Riot 19/ Demande de subventions pour le suivi renforcé des eaux brutes des captages d’eau potable dans le cadre
de l’animation agricole auprès de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne
20/ Demande de subventions pour l’organisation de journées techniques auprès des agriculteurs et la
communication en lien avec l’animation agricole des AAC auprès de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne
21/ Demandes de subventions pour la réalisation d’inventaires faunistiques et floristiques avant travaux
auprès de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne et de la Région Bourgogne Franche Comté
22/ Demandes de subventions pour les travaux de rétablissement de la continuité écologique auprès de
l’Agence de l’Eau Loire Bretagne et de la Région Bourgogne Franche Comté
POLE ATTRACTIVITE
MOBILITE
23/ Demande de subvention Fonds Verts 2025 - Développer les mobilités durables en zone rurale
SCoT
24/ Adhésion à Communes Forestières de France
OPTIMISATION DES FINANCEMENTS
25/ Contrat Cadre de Partenariat : Approbation de l’avenant n°2 à la seconde programmation (2024-2027) du
contrat 2021-2027
QUESTIONS DIVERSES