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Document publié le Jeudi 6 juin 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - Ordre du jour CC 6 juin 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Environnement,
Conseil Communautaire du 6 Juin 2024
Ordre du jour
Lieu : Salle polyvalente de Neuvy sur Loire
Approbation des PV de la séance du 11 avril 2024
POLE SERVICES A LA POPULATION
UNITE DE PRODUCTION CULINAIRE
1/ Harmonisation du portage à domicile - Mise en place du portage à domicile sur le secteur de Donzy
par l’unité de production culinaire de la Communauté de Communes
ECOLE DE MUSIQUE
2/ Tarification Ecole de musique – Adoption des tarifs pour la rentrée scolaire 2024/2025
POLE SERVICES A L’ENVIRONNEMENT
CYCLE DE L’EAU, EDUCATION A L’ENVIRONNEMENT BIODIVERSITE
3/ Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif 4/ Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du Service Commun Assainissement Collectif 5/ Demandes de subventions pour l’inventaire des écrevisses à pattes blanches auprès de l’Agence de l’eau Loire Bretagne et de la Région Bourgogne-Franche-Comté
PREVENTION COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS
6/ Contrat de reprise des verres
7/ Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service Prévention, collecte et traitement des déchets
POLE ATTRACTIVITE
AMENAGEMENT
8/ Mise en place d’une tarification relative au stationnement des gens du voyage 9/ Renouvellement de la convention Gadjé
10/ Reconduction de la convention PROCIVIS Fonds d’avance 2024-2026
11/ Projet d’implantation d’un parc agrivoltaïque sur la commune de Suilly-La-Tour
TOURISME
12/ Modalités de la Taxe de séjour à partir de janvier 2025
POLE RESSOURCES
FINANCES
13/ Approbation du Compte de Gestion 2023
14/ Approbation du Compte Administratif 2023
15/ Affectation des résultats 2023
16/ Bilan des acquisitions et des cessions immobilières 2023
17/ Office de Tourisme Loire Vignobles et Nohain - Approbation du Budget Primitif 2024, du Compte Administratif 2023 et du Compte de Gestion 2023
18/ Créances éteintes et Admission en Non-Valeur 2024
19/ Exercice 2024 – Décision Modificative n°1