Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - Ordre du
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - CC 15 ma
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - Ordre du
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - Ordre du
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - Ordre du
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - Ordre du
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - Ordre du
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - Ordre du
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - Ordre du
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - Ordre du
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - Ordre du jour
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - Ordre du jour)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Espaces terrestres et maritimes, Grandes et moyennes entreprises,
Conseil Communautaire du 25 juin 2026
Ordre du jour
Lieu : Salle polyvalente de Neuvy sur Loire
Approbation du PV de la séance du 28 mai 2026
POLE DIRECTION
ADMINISTRATION
1/ Conditions de mise en place du droit à la formation des élus communautaires
POLE RESSOURCES
RESSOURCES HUMAINES
2/ Désignation d’un représentant au Comité National d’Action Sociale (CNAS)
FINANCES
3/ Règlement budgétaire et financier – Nomenclature M57
4/ Compte Financier Unique 2025
5/ Affectation des résultats 2025
6/ Admission en Non-Valeur et créance éteinte 2026
7/ Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2025
8/ Office de Tourisme Bourgogne Cœur De Loire - Approbation du Budget Primitif 2026, du Compte Administratif 2025, et du Compte de gestion 2025
9/ Exercice 2026 - Décision modificative n° 1
POLE SERVICES A LA POPULATION
ACTION SOCIALE
10/ Signature d’une convention de financement Accueil de Loisirs Sans Hébergement extrascolaire de Neuvy sur Loire
UNITE DE PRODUCTION CULINAIRE
11/ Signature d’une convention de portage de repas à domicile avec le Foyer Logement Le Coteau des Vignes
POLE ATTRACTIVITE
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
12/ Désignation de représentants à la Fédération Nationale des SCoT
POLE SERVICES A L’ENVIRONNEMENT
SERVICES A L’ENVIRONNEMENT
13/ Désignation de représentants de Cœur de Loire à l’ASCOMADE
GESTION ET PREVENTION DECHETS
14/ Rapport annuel 2025 sur le prix et la qualité du service Prévention, collecte et traitement des déchets
15/ Approbation de la convention de remboursement des frais de collecte et de traitement des déchets ménagers avec la CC de Puisaye-Forterre – Hameau de Maisons Neuves (Arquian)
CYCLE DE L’EAU
16/ Rapport annuel 2025 sur le prix et la qualité du Service Commun Assainissement Collectif 17/ Rapport annuel 2025 sur le prix et la qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif 18/ Proposition d’Avenant n°1 à la convention de mutualisation pour le poste d’animateur agro- environnemental chargé de l’animation agricole entre le Contrat Territorial Vrille Nohain Mazou et le Contrat Territorial des Nièvres et du Riot
…/… 19/ Proposition d’avenant n°2 à la convention partenariale et financière pour l’inventaire des milieux humides sur le bassin versant du Nohain et du Mazou et demande de subvention auprès de l’Agence de l’eau Loire-Bretagne
20/ Approbation de la convention de participation financière avec le SMAEPA de la Région de Prémery pour l’étude préalable au transfert de la compétence assainissement collectif) 21/ Approbation de la convention avec la FREDON Bourgogne Franche-Comté relative aux actions coordonnées de régulation des populations de Rongeurs Aquatiques Envahissants pour l’année 2026
QUESTIONS DIVERSES