Compte-Rendu - CRS DU 18 octobre 2014

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Compte-Rendu - CRS DU 18 octobre 2014 Document publié le Samedi 18 octobre 2014 par la commune de Tourcoing. Lien du pdf (Compte-Rendu - CRS DU 18 octobre 2014)Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Institutions publiques, LE PRESENT COMPTE RENDU

A ETE AFFICHE

A L’ENTREE PRINCIPALE DE

L’HOTEL DE VILLE

0 & Le 28 octobre 2014

og : Tourcoing 2 Lo Créotive Le Maire

Pour le Maire

VILLE DE TOURCOING

CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE DU SAMEDI 18 OCTOBRE 2014

HR RRR

Le 18 octobre 2014 le Conseil Municipal de TOURCOING s’est réuni publiquement Salle du

Conseil Municipal.

La séance est ouverte par M. Gérald DARMANIN,

DESIGNE M Maxime MORICE, Secrétaire de séance

PRESENTS :

M. Gérald DARMANIN, M. Didier DROART, Mme Brigitte LHERBIER MALBRANQUE, M. Eric DENOEUD, Madame Doriane BECUE MEURIN, M. Salim ACHIBA, Madame Anne-Sophie BRANQUART, M. Jean-Marie VUYLSTEKER, Madame Isabelle MARIAGE DESREUX, Monsieur Christophe DESBONNET, Mme Martine FOURNIE T'JOEN, Monsieur Peter MAENHOUT, Madame Sarra MADANI BENHENNI, Monsieur François-Xavier DEFFRENNES, Madame Fabienne DEBAILLEUL CHANTELOUP, Monsieur Olivier CANDELIER, Monsieur Olivier DESCHUYTTER, Madame Bérengère DURET THURET, Monsieur Pierre DESSAUVAGES, Madame Emilie SPRIET, Mme Marie-Hélène LIARD SIX, Madame Rachel PETIT SUDRY, Madame Anita DELAPOTERIE CHANAUD, Monsieur Dominique VANDAELE, Monsieur Joao ABRANTES ALMEIDA, Madame Marie-Pierre NONY FOURCHES, Monsieur Maxime CABAYE, Monsieur Gautier MIGNOT, Madame Audrey MINEL, Monsieur Eric BUYSSECHAERT, Madame Cindy HOUSSA URBANSKY, Madame Aurélie DABROWSKI, Madame Noémie DEBOOSERE, Madame Eglantine BUYSSECHAERT DEBOOSERE, Monsieur Bilal HAJJAJ, Mme Dominique DE CLERCQ-DANEL, M. Bernard DESPIERRE, Mme Zina DAHMANI L'KASSIMI, M. Michel-François DELANNOY, Monsieur Frédéric VAN CALSTER, M. Vincent LANNOO, Monsieur Frédéric LEFEBVRE, Madame Christelle FAUCONNET, Monsieur Jean-François BLOC, Monsieur Tony DUTHOY, Madame Marjane HAUTEKEETE ROUSMANS, Monsieur Bruno DUHAMEL

EXCUSES REPRESENTES :

Monsieur Jean-Baptiste GLORIEUX par Madame Bérengère DURET THURET, Monsieur

Maxime MORICE par M. Eric DENOEUD, Mme Sylvie BOUDRY-LHERMITE par M. Michel-

François DELANNOY, Madame Coralie VANDENDORPE par Madame Christelle FAUCONNET, Madame Chantal POLLET par Monsieur Jean-François BLOC

pes & No GABSENTE :

Mme Catherine BACON LEMAY

DEROULEMENT DE LA SEANCE

Monsieur Bernard DESPIERRE est arrivé à 11h15 et n’a pas participé au vote global. Vote global : Délibérations n°1-2-3-8-9-10-11-12-13-16-19-20-21-22-23-24-25-27-28-29-30-31- 33-34-35-36-37-38-39-

Monsieur Maxime MORICE s’est absenté de 11h10 à 11h30 pour célébrer un mariage.

Madame Sarra BENHENNI et Monsieur Joao ALBRANTES ALMEIDA ont quitté l'assemblée à

11h43 et sont sortis pour le vote de la délibération 13.

Monsieur DESCHUYTTER a quitté l'assemblée à la délibération n° 25 et est revenu lors du vote de la délibération n°32

La séance a été interrompue de 12h12 à 12h14=

IN

[

HS

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 SEPTEMBRE 2014

(rapport de M. DARMANIN Gérald)

. ADOPTE A L'UNANIMITE

DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

CONTRATS

(rapport de M. DARMANIN Gérald)

Compte-rendu des décisions prises par le Maire en application de l’article L2122-22 4°

du Code Général des Collectivités Territoriales

LE CONSEIL PREND ACTE

COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS L2122-22

CONVENTIONS- DIVERS

(rapport de M. DARMANIN Gérald)

LE CONSEIL PREND ACTE

TAXE D'HABITATION

(rapport de Madame BRANQUART Anne-Sophie)

Modification du taux

Il est proposé au Conseil Municipal d'abaisser de 2% le taux de taxe d'habitation pour

l’année 2015, et de fixer en conséquence ce taux à 33,98 %.

Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour

Groupe « Pour Tourcoing » : Abstention

A l'exception de Madame DE CLERCQ DANEL Dominique qui vote contre Groupe « Tourcoing Bleu Marine » : Pour

ADOPTEE[91 DÉCISION MODIFICATIVE

N° 1 DE L'EXERCICE 2014

(rapport de Madame BRANQUART Anne-Sophie)

Régularisations comptables suivant M14

Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour

Groupe « Pour Tourcoing » : Contre

Groupe « Tourcoing Bleu Marine » : Pour

ADOPTEE

AMENDEMENT N°1 À LA DÉLIBÉRATION N° 6

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES CONSEILS DE QUARTIER

(rapport de M. DELANNOY Michel-François)

Amendement présenté au nom du Groupe « Pour Tourcoing »

Il'est adopté de remplacer la deuxième phrase du paragraphe 3.1 : «Le collège des associations et celui des acteurs économiques sont constitués par désignation de Monsieur le Maire »

Par :

« En ce qui concerne le collège des associations et celui des acteurs économiques, il est procédé à un appel à candidature aux forces vives du quartier. Sur proposition de la 3°" Commission, les membres de ces collèges sont désignés par le Conseil Municipal et exercent leur mandat pour une durée de deux ans.»

ADOPTE A L'UNANIMITE

AMENDEMENT N° 2 À LA DÉLIBÉRATION N° 6

RÉGLEMENT INTÉRIEUR DES CONSEILS DE QUARTIER

(rapport de M. DELANNOY Michel-François)

Amendement présenté au nom du Groupe « Pour Tourcoing »

Il n'est pas décidé, dans le Paragraphe N°4 « Moyens des conseils de

quartier » de remplacer :

« La ville pourrait également allouer un budget, en lien avec les

conseils de quartier, au soutien de différents types de projets pour le

quartier et ses habitants. »

Par :

« La ville dotera d’un budget les Conseils de quartier afin de soutenir différents types de projets pour le quartier et ses habitants. »

Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Contre

Groupe « Pour Tourcoing » : Pour

Groupe « Tourcoing Bleu Marine » : Contre

AMENDEMENT REJETE1®

FN

[9

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LES NOUVEAUX CONSEILS DE QUARTIER

(rapport de M. DENOEUD Eric)

Validation du nouveau règlement intérieur des conseils de quartier.

Afin de permettre aux conseils de quartier de jouer pleinement leur rôle, il est décidé :

- Que les conseils soient plus représentatifs de leur quartier

- Que les conseils soient pleinement ouverts aux habitants

- Que les conseils de quartier soient autonomes dans un lien renforcé avec le Conseil Municipal

- Que les conseils de quartier soient réaffirmés dans leur rôle de moteurs de la démocratie participative dans les quartiers

- Que les conseils de quartier soient représentés au sein du Conseil Communal de la

concertation réinitialisé.

ADOPTEE A L'UNANIMITE

CONTRAT UNIQUE

(rapport de M. ACHIBA Salim)

Validation du projet Tourquennois de contrat unique incluant le projet de renouvellement urbain

Périmètres Tourquennois retenus :

Bourgogne- Virolois/Piats- MCR Prouvost/Médiathèque Malraux/Epidème (en intercommunalité avec Wattrelos)- Bas Blanc Seau- Phalempins-Pont Rompu

Le contrat prend effet au 1° janvier 2015, pour une durée de 6 ans avec une évaluation

à mi-parcours.

ADOPTEE A L'UNANIMITE

PRÊT À LONG TERME

(rapport de Madame BRANQUART Anne-Sophie)

ADOPTEE A L'UNANIMITE

PRÊT À COURT TERME

(rapport de Madame BRANQUART Anne-Sophie)

ADOPTEE A L'UNANIMITE

PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES

(rapport de Madame BRANQUART Anne-Sophie)

ADOPTEE A L'UNANIMITERECONVERSION DU SITE AXIAL BUISSART EN COMPLEXE DE LOISIRS SPORTIFS

(rapport de Madame BRANQUART Anne-Sophie)

Clôture de l'opération

ADOPTEE A L'UNANIMITE

TRANSFERT DE FRAIS D'ÉTUDES AUX COMPTES D'IMMOBILISATIONS (rapport de Madame BRANQUART Anne-Sophie)

ADOPTEE A L'UNANIMITE

AFFECTATIONS DE SUBVENTION N° 8

EXERCICE 2014

(rapport de Madame BRANQUART Anne-Sophie)

Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour

Groupe « Pour Tourcoing » : Contre

Groupe « Tourcoing Bleu Marine » : Pour

ADOPTEE

AUTORISATIONS DE PROGRAMME/CRÉDIT DE PAIEMENT

(rapport de Madame BRANQUART Anne-Sophie)

Ajustement des autorisations de programmes et répartitions des crédits de paiement

pour les opérations relatives aux rives du Parc Clémenceau.

Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour

Groupe « Pour Tourcoing » : Contre

Groupe « Tourcoing Bleu Marine » : Pour

ADOPTEE

DÉLÉGATIONS DE SERVICE PUBLIC

(rapport de Madame BRANQUART Anne-Sophie)

Cette délibération relative aux comptes-rendus d'activité de l’année 2013 est retirée.

RETIREE

MODÈLE DE CONVENTION ACMIJE 2015-2017

(rapport de M. ACHIBA Salim)

ADOPTEE A L'UNANIMITECONVENTION DE PARTENARIAT

VILLE DE TOURCOING / SAEMS TVBLM

SAISON 2014-2015

(rapport de M. ACHIBA Salim)

ADOPTEE A L'UNANIMITE

SUBVENTION 2014 OCTROYÉE PAR L'ETAT EN FAVEUR DU CONSERVATOIRE À RAYONNEMENT DÉPARTEMENTAL

(rapport de Monsieur MAENHOUT Peter)

Sollicitation d’une subvention de l'Etat d'un montant de 73 215.54 € pour l’aide au fonctionnement du Conservatoire à Rayonnement Départemental.

ADOPTEE A L'UNANIMITE

RYTHMES SCOLAIRES

(rapport de Madame DEBAILLEUL CHANTELOUP Fabienne)

Application pour les coordinateurs non enseignants de la grille suivante :

Personnel du dispositif de soutien et d'accompagnement à la scolarité. Cadres d'emploi de la filière animation.

FONCTIONS GRADE DE IM TX HORAIRE | NOMBRE DE REFERENCE POSTES

Coordinateur à Animateur 445 13,59 € Entre 1 et 22

l’aide au travail principal

personnel 2°" classe

10°" échelon

Sur cette base horaire, le taux de rémunération des coordinateurs non enseignants est

de 23,78 € bruts et variera en fonction de la valeur du point d'indice de la Fonction

Publique Territoriale.

ADOPTEE A L'UNANIMITE

GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'ACHAT DE CADEAUX POUR LA FÊTE DE NOËL

(rapport de Madame DEBAILLEUL CHANTELOUP Fabienne)

Prise en charge du même cadeau aux enfants, par la Direction de l'Education de la Ville de Tourcoing pour les établissements privés et par la Caisse des Ecoles pour les établissements publics.

ADOPTEE A L'UNANIMITEHORAIRES DES ENTRÉES ET SORTIES DES ÉCOLES

(rapport de Madame DEBAILLEUL CHANTELOUP Fabienne)

Validation de l’organisation des horaires d'ouvertures et de fermetures des écoles ci- après, conformément à la réglementation en vigueur et après validation par les Inspecteurs de l'Education Nationale :

Ecole élémentaire Lavoisier : matin de 8h45 à 11h45

Maternelle Camus : matin de 8h45 à 11h45

Elémentaire Camus : matin de 8h45 à 11h45

Elémentaire Brossolette : matin de 8h45 à 11h45 — après-midi : 13h40 à 15h45

ADOPTEE A L'UNANIMITE

PROJETS EUROPÉENS

(rapport de Madame DEBAILLEUL CHANTELOUP Fabienne)

ADOPTEE A L'UNANIMITE

CARTE SCOLAIRE

(rapport de Madame DEBAILLEUL CHANTELOUP Fabienne)

Le Conseil Municipal prend connaissance des décisions de l'Inspection Académique concernant la carte scolaire 2014/2015.

LE CONSEIL PREND ACTE

CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UNE CLASSE DE L'ÉCOLE

ÉLÉMENTAIRE HERRIOT AU PROFIT DE L'INSTITUT MÉDICO-EDUCATIF (LM.E.) LE RELAIS, GÉRÉ PAR L'ASSOCIATION "LE CHEVÊTRE". (rapport de Madame DEBAILLEUL CHANTELOUP Fabienne)

ADOPTEE A L'UNANIMITE

DOMAINE PRIVÉ

(rapport de Monsieur DEFFRENNES François-Xavier)

Bail emphytéotique avec la SARL 3 axes sur le site du 53 rue de Lille

ADOPTEE A L'UNANIMITE

DOMAINE PRIVÉ

(rapport de Monsieur DESBONNET Christophe)

Annulation de la délibération n°43 du 5 juillet 2014 portant cession de la parcelle AI 598 à la société Immochan Aménagement et prise d'une nouvelle délibération

ADOPTEE A L'UNANIMITEDOMAINE PRIVÉ

(rapport de Monsieur DESBONNET Christophe)

Dépôt d’une autorisation au titre du droit des sols sur une parcelle communale pour la construction d'un lotissement rue du Pont de Neuville

ADOPTEE A L'UNANIMITE

COTISATION À L'ORDRE DES ARCHITECTES

(rapport de M. VUYLSTEKER Jean-Marie)

Prise en charge par la municipalité de la cotisation annuelle de l’Architecte de la Ville. Montant de l’adhésion pour l'année 2014 : 280 €

ADOPTEE A L'UNANIMITE

COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES

(rapport de M. DARMANIN Gérald)

Modification de la composition de la commission consultative des services publics locaux (référence : COM-MUN-006)

Ont été désignées :

Mme Cindy HOUSSA en remplacement de M. Sébastien HENNON

Mme Dominique DE CLERCQ-DANEL en remplacement de Mme Sylvie BOUDRY

ADOPTEE A L'UNANIMITE

DEMANDE D'INSTAURATION D'UN PÉRIMÈTRE DE SURSIS À STATUER

ARTICLE L111-10 DU CODE DE L'URBANISME

PÉRIMÈTRE ÎLOT BOULEVARD EINSTEIN

(rapport de M. VUYLSTEKER Jean-Marie)

ADOPTEE A L'UNANIMITE

MARCHÉ DE TRAVAUX POUR L'AMÉNAGEMENT DES ÉCOLES MATERNELLE ET ELÉMENTAIRE RACINE ET CONSTRUCTION D'UN RESTAURANT SCOLAIRE (rapport de M. VUYLSTEKER Jean-Marie)

Avenant n°1 au marché n°12.185

Lot n°1- Gros œuvre étendu

ADOPTEE A L'UNANIMITE32. COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES

(rapport de M. VUYLSTEKER Jean-Marie)

Commission d'appel d'offres et jurys de maitrise d'œuvre

Ont été désignés :

Titulaires

Mme Marie-Hélène LIARD

M. Christophe DESBONNET

Mme Isabelle MARIAGE

Mme Rachel PETIT

Mme Dominique DE CLERCQ DANEL

Suppléants

M. Bilal HAJJAJ

M. Bruno DUHAMEL

Mme Martine FOURNIE

Mme Anne-Sophie BRANQUART

Mme Christelle FAUCONNET

ADOPTEE A L'UNANIMITE

33. REPRÉSENTATION DE LA COMMUNE AUPRÈS DES SYNDICATS MIXTES

(rapport de M. DARMANIN Gérald)

Modification de la représentation au comité syndical du Syndicat Mixte Espace Naturel

Métropolitain (référence EPCI-003)

a été désignée :

Mme Isabelle MARIAGE-DESREUX en lieu et place de M. Sébastien HENNON.

ADOPTEE A L'UNANIMITE

34. REPRÉSENTATION DE LA COMMUNE AUPRÈS DES ASSOCIATIONS LOCALES (rapport de M. DARMANIN Gérald)

Maison des Associations (référence ASSO-CULT-007)

ont été désignés :

Titulaires M. Salim ACHIBA

M. Christophe DESBONNET

Mme Anne-Sophie BRANQUART

Mme Coralie VANDENDORPE

Suppléants

M. Peter MAENHOUT

Mme Doriane BECUE

Mme Sarra BENHENNI

Mme Catherine BACON

ADOPTEE A L'UNANIMITE

1035. REPRÉSENTATION DE LA COMMUNE AUPRÈS DES ASSOCIATIONS LOCALES (rapport de M. DARMANIN Gérald)

Atelier Lyrique de Tourcoing (référence ASSO-CULT-008)

Ont été désignés :

M. Gérald DARMANIN

M. Didier DROART

M. Peter MAENHOUT

M. Salim ACHIBA

Mme Isabelle MARIAGE

Mme Audrey MINEL

M. Jean-Marie VUYLSTEKER

M. Frédéric LEFEBVRE

Parmi ces huit représentants siègeront au conseil d'administration :

M. Didier DROART

Mme Isabelle MARIAGE

Mme Audrey MINEL

M. Peter MAENHOUT

ADOPTEE A L'UNANIMITE36. REPRÉSENTATION DE LA COMMUNE AUPRÈS DES ASSOCIATIONS LOCALES (rapport de M. DARMANIN Gérald)

Associations dans le domaine culturel :

e Harmonie municipale (asso-cult-001)

M. Gérald DARMANIN

M. Peter MAENHOUT

+ Association pour le développement culturel en Région (asso-cult-002)

Mme Eglantine DEBOOSERE

e Centre européen humour et communication (asso-cult-003)

M. Didier DROART

M. Christophe DESBONNET

M. Peter MAENHOUT

M. Dominique VANDAELE

Mme Eglantine DEBOOSERE

M. Maxime MORICE

M. Frédéric LEFEBVRE

M. Bernard DESPIERRE

Association la passerelle « Le Grand Mix » (asso-cult-004)

M. Peter MAENHOUT

Association Lille 3000 (asso-cult-005)

Mme Eglantine DEBOOSERE

Associations dans le domaine de l'enseignement :

e_ Institut lillois d'éducation permanente (asso-ens-001)

Mme Fabienne CHANTELOUP

e Union post scolaire (asso-ens-002)

Mme Fabienne CHANTELOUP

M. Christophe DESBONNET

Mme Zina DAHMANI

Associations dans le domaine économique :

+ Association réseaux et territoires pour l'économie solidaire (asso-eco-001)

M. Joao ABRANTES ALMEIDA

Associations dans le domaine de l'éducation :

e Université du temps libre (asso-edu-001)

Mme Fabienne CHANTELOUP

Associations dans domaine de l'emploi :

e Interm'Aide (asso-emp-002)

Mme Sarra BENHENNI

M. Joao ABRANTES ALMEIDA

Mme Christelle FAUCONNET

e Centre interinstitutionnel de bilan de compétences personnelles et professionnelles (asso-emp-004)

M. Joao ABRANTES ALMEIDA

Associations dans le domaine social :

e Centre d'information du droit des femmes et des familles de Roubaix- Tourcoing (asso-soc-007)

Mme Brigitte LHERBIER

+ Association Tourcoing Ville RAPHAEL (asso-soc-008)

Mme Rachel PETIT

Mme Marie-Hélène LIARD

e Association Tourcoing Loisirs Séniors (asso-soc-009)

Mme Doriane BECUE

12Associations dans le domaine de la jeunesse :

e Association d'animation, prévention et insertion (asso-jeu-003) Mme Brigitte LHERBIER

Associations dans le domaine des transports :

e Association pour le développement des techniques de transports, environnement et de la circulation (asso-trans-001)

Mme Isabelle MARIAGE

Associations dans le domaine de la santé :

e Association des donneurs de sang bénévoles de Tourcoing et ses cantons (asso-san-001)

M. Maxime MORICE

Associations dans le domaine de l'environnement:

e Fédération des clubs connaître et protéger la nature (F.C.P.N.) (asso-env- 001)

Mme Isabelle MARIAGE

ADOPTEE A L'UNANIMITE

REPRÉSENTATION DE LA COMMUNE AUPRÈS DES SOCIÉTÉS D'ÉCONOMIE MIXTE ET DES SOCIÉTÉS PUBLIQUES LOCALES

(rapport de M. DARMANIN Gérald)

CAO de la SAEM Ville Renouvelée

Ont été désignés :

Titulaire

M. Christophe DESBONNET

Suppléant

M. Maxime CABAYE

ADOPTEE A L'UNANIMITE

REPRÉSENTATION DE LA COMMUNE AUPRÈS DES ÉCOLES MATERNELLES ET PRIMAIRES PUBLIQUES

(rapport de M. DARMANIN Gérald)

Modification de la composition des conseils d'école

À été désignée :

En remplacement de M. Sébastien HENNON :

Ecole primaire Rouget de Lisle (70 rue de Courtrai)

- Mme Cindy HOUSSA

Ecole maternelle Marcel Henaux (264 boulevard de l'Egalité)

- Mme Cindy HOUSSA

Ecole maternelle Rouget de Lisle (70 rue de Courtrai)

- Mme Cindy HOUSSA

ADOPTEE A L'UNANIMITE

13REPRÉSENTATION DE LA COMMUNE

AUPRÈS DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX

(rapport de M. DARMANIN Gérald)

Modification de la délibération n°14 du 18 avril 2014 concernant la Caisse des écoles (référence EPL-COM-002)

A été désignée :

Mme Christelle FAUCONNET en remplacement de Mme Sylvie BOUDRY

ADOPTEE A L'UNANIMITE

AMENDEMENT À LA DÉLIBÉRATION N°40

"CONSEIL EXTRA-MUNICIPAL DE LA LAÏCITÉ ET DU VIVRE ENSEMBLE"

(rapport de M. DARMANIN Gérald)

Au nom du Groupe "Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN"

Remplacer le paragraphe : « Considérant que la composition du Conseil prévue dans son règlement intérieur comprend 4 membres du Conseil Municipal, 2 représentants de chaque sensibilité religieuse représentée sur le territoire communal, 4 représentants des associations locales visant à la promotion du principe de laïcité, 4 personnalités qualifiées à la société civile : »

Par le paragraphe suivant :

«Vu la délibération du 24 février 2011 portant modification de la

composition du CELVE ;

Considérant que la composition du Conseil prévue à l'article 5 de son règlement intérieur ainsi modifié par la délibération du 24 février 2011, comprend le Maire et 5 membres du conseil municipal, 1 titulaire et 1 suppléant pour l'Eglise réformée, 1 titulaire et 1 suppléant pour l'Eglise évangélique, 2 titulaires et 2 suppléants pour l'Eglise catholique, 2 titulaires et 2 suppléants pour la Religion musulmane, 2 titulaires et 2 suppléants pour les représentants des mouvements laïcs (Comité Tourquennois des Associations Laïques) et 4 titulaires représentants de la société civile;"

Ajouter à la liste des représentants des sensibilités religieuses l'Eglise évangélique

ADOPTE A L'UNANIMITE

14COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES

(rapport de M. DARMANIN Gérald)

Conseil extra municipal de la laïcité et du vivre ensemble (référence COM-MUN-016)

membres du conseil municipal :

M. Christophe DESBONNET

Mme Doriane BECUE

M. Maxime CABAYE

Mme Brigitte LHERBIER

M. Bernard DESPIERRE

représentants des sensibilités religieuses :

Eglise réformée

titulaire : M. Christian CHOMEZ suppléant : Mme Marlis CHOMEZ

Eglise évangélique

titulaire : Mme Isabelle NGIMBI suppléant : M. Robert NGIMBI

Eglise catholique

titulaires : Père Pierre SAMAIN suppléants: Mme Nathalie DEMETS M. Jean-Paul JAMET Mme Nathalie WILLEMETS

religion musulmane

titulaires : M. Houari BOUISSA suppléants : Mme Houria CHEURFI M. Ali BENFIALA Mme Zakia MEZIANI

représentants des mouvements laïcs (comité tourquennois des associations laïques) :

titulaires : M. Daniel VILLEBASSE suppléants : M. Daniel CALLEWAERT Mme Karine PILLAERT Mme Liliane ACKOU

représentants de la société civile :

M. Luc DE BACKER

M. Alain CATTOIRE

Mme Fatima GUERBAS

Mme Géraldine VANMAELE

ADOPTEE A L'UNANIMITE

15PRÉPARONS DÈS MAINTENANT LA FÊTE NATIONALE 2015

(rapport de Monsieur BLOC Jean-François)

Vœu présenté au nom du Groupe "Tourcoing bleu marine"

Ce vœu présenté par Monsieur Tony DUTHOY visait à demander à la

Municipalité de mettre en place un groupe de travail dans lequel les 3 groupes

politiques du Conseil seraient représentés. Celui-ci aurait été chargé, en

collaboration avec les conseils de quartier, d'élaborer un programme de

réjouissances.

LE VŒU EST RETIRE

QUESTION D'ACTUALITÉ

(rapport de M. DARMANIN Gérald)

Présentée par Monsieur BUYSSCHAERT au nom du Groupe "Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN", relative à l'exposition à l'Hospice d'Havré

« Les onzièmes rencontres de la photographie »

QUESTION D'ACTUALITÉ

(rapport de M. DELANNOY Michel-François)

Présentée par Monsieur Bernard DESPIERRE au nom du Groupe "Pour Tourcoing"

relative à la culture

Monsieur le Maire propose à Monsieur Peter MAENHOUT d'intervenir sur ces

questions

La séance est levée à 13h25.

Fait à TOURCOING, le mardi 21 octobre 2014.

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