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Déliberation - CM 270923 deb 40
Déliberation - CM 270923 deb 13
Déliberation - CM 270923 deb 3
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gennevilliers.
Lien du pdf (Déliberation - CM 270923 deb 3)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Justice et droit,
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
de
la Ville
de
Gennevilliers
Gennevilliers VX VE POPULAIRE Direction
des
Affaires
Séance
publique
du
mercredi
27 septembre
2023
Convoqué
le mercredi
27
septembre
2023,
le Conseil
Municipal
de
la Ville
de
Gennevilliers
s'est
réuni
en
mairie,
Salle
du
conseil
à 20h,
sous
la présidence
de
Monsieur
le Maire,
Patrice
LECLERC.
Présents : Patrice
LECLERC,
Anne-Laure
PEREZ,
Mohamed
GRICHI,
Yasmina
ATTAF,
Délia
TOUMI,
Grégory
BOULORD,
Roger
DUGUE,
Isabelle
MASSARD,
Belkacem
OUCHEN,
Céline
LANOISELEE,
M'Hamed
BINAKDANE,
Zineb
ZOUAOUI,
Laurent
NOEL,
Carole
LAFON,
Nadia
MOUADDINE,
Sofia
MANSERI,
Sonia
BLANC,
Zine
BOUKRICHE,
Véronique
DESMETTRE,
Khalid
DAMOUN,
Eloi
SIMON,
Mariama
GASSAMA,
Jacques
BRIFFAULT,
Aymeric
LABADIE,
Laetitia
GHIRARDI,
Sinan
KARAKUS(Arrivé
à
20h30),
Christelle
Financières
NEDELEC(arrivée
à 20h15)
Etaient
représentés
:
3
Philippe
CLOCHETTE
(représenté
par
Isabelle
MASSARD),
Alexandra
D'ALCANTARA
(représentée
par
Zineb
ZOUAOUI),
Christophe
BERNIER
(représenté
par
Laurent
NOEL),
Maria-Blanca
FERNANDEZ
(représentée
par
Céline
LANOISELEE),
lbrahima
NDIAYE
(représenté
par
Carole
LAFON),
Christian
DESCHENES
(représenté
par
Véronique
DESMETTRE),
Richard
MERRA
(représenté
par
Aymeric
LABADIE),
Aurélie
REMACLE
(représentée
par
Eloi
SIMON),
Fabienne
MOREAU
(représentée
par
Mariama
GASSAMA),
Mohammed
DDANI
(représenté
par
Sofia
MANSERI),
Sylvie
MOREL
(représentée
par
Sonia
BLANC),
Karine
CHALAH
(représentée
par
Laetitia
GHIRARDI)
Absents
excusés
:
Elsa
FAUCILLON,
Ahcen
MEHARGA,
lbrahima
DIALLO,
Philippe
HALLAIS
Ne
prend
pas
part
au
vote
:
Nombre
de
votes
pour
: 39
Nombre
de
votes
contre
:
Nombre
d'abstentions
:
Mention
du
vote
: Adoptée
à l'unanimité
Budget
supplémentaire
2023
du
budget
du
cinéma
Jean
Vigo
Le
Conseil,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
projet
de
Budget
supplémentaire
2023
pour
le
budget
annexe
du
cinéma
Jean
Vigo,
Considérant
que
ce
projet
s'équilibre
en
recettes
et
en
dépenses
à
la somme
de
: 164
052.95
€,
DELIBERE
Article
1
: Vote
par
chapitre
le
Budget
Supplémentaire
2023
du
budget
annexe
du
cinéma
Jean
Vigo
en
recettes
et
en
dépenses,
à
la
somme
de
: 164
052.95
€.
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT Dépenses
Chapitre
intitulés
Montants
012
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
49
913,19
TOTAL]
49
913,19
Recettes Chapitre
intitulés
Montants
74
Dotation
et
participations
17
201,42
002
Résultat
de
fonctionnement
reporté
32
711,77
TOTAL]
49
913,19
SECTION
D’INVESTISSEMENT Dépenses
Chapitre
Intitulés
Montants
21
Immobilisations
corporelles
110
355,01
Reports
N-1
3
784,75
TOTAL|114
139,76
Recettes
Chapitre
Intitulés
Montants
001
Solde
d'exécution
de
la section
d'investissement
114
139,76
TOTAL]|114
139,76
Loi
N°
82
213
du
2
mars
1982
Le
Maire
Acte
reçu
par
le
représentant
de
l'état
Patrice
LECLERC
le
1ci1c)22
Affiché
le
1=|-1c)23
Exécutoire
le
_iai-ie}t3
Signé
électroniquement
le
Le
3
octobre
2023
Accusé
de réception
en
préfecture
092-219200367-20231010-DE-3-27-09-23-DE Date
de
télétransmission
: 10/10/2023
Date
de
réception
préfecture
: 10/10/2023