Ordre du Jour - odj cm 20022015

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Ordre du Jour - odj cm 20022015 Document publié le Vendredi 20 février 2015 par la commune de Mérignac. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 20022015)Thèmes du document : Environnement, Famille, Sécurité sociale, ORDRE DU JOUR

DU CONSEIL MUNICIPAL

_________

du 20 FEVRIER 2015 à 18:00

(Salle du Conseil Municipal)

--oo0*0oo--

N° d’ordre ORDRE DU JOUR

* APPEL DES PRESENTS

* DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

* ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 19

DECEMBRE 2014

* COMMUNICATIONS :

Etablissement et signature de contrats conclus selon la délégation

donnée par le CONSEIL MUNICIPAL (Art. L 2122-22 du Code

Général des Collectivités Territoriales)

Monsieur le Maire

2015- 1 * METROPOLE - SCHEMA DE MUTUALISATION DE BORDEAUX METROPOLE - AVIS

2015- 2 * METROPOLE - CONCESSIONS D'ÉNERGIE - AVENANTS DE TRANSFERT AU PROFIT DE BORDEAUX METROPOLE - AUTORISATIONS

2015- 3 * METROPOLE - CESSION DES ACTIONS REGAZ AU PROFIT DE BORDEAUX METROPOLE - APPROBATION

DELEGATION DE Monsieur René SABA

ADMINISTRATION GENERALE - RESSOURCES HUMAINES - AFFAIRES MILITAIRES ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

2015- 4 * DEPART A LA RETRAITE DES AGENTS MUNICIPAUX - ACTUALISATION DE LA PRIME - AUTORISATION

2015- 5 * PARTENARIAT DE FORMATION PROFESSIONNELLE TERRITORIALISEE AVEC LE CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE - AVENANT N° 1 - AUTORISATION

2015- 6 * RECRUTEMENT D'UN CONTRACTUEL POUR L'EMPLOI DE CHEF DE PROJET DEVELOPPEMENT SOCIAL ET TERRITORIAL - AUTORISATION

DELEGATION DE Monsieur Gérard CHAUSSET TRANSITION ENERGETIQUE - MOBILITE ET ESPACE PUBLIC

2015- 7 * CONVENTION ENFOUISSEMENTS RÉSEAUX AVEC ORANGE CHEMIN DU PHARE - AUTORISATION DELEGATION DE Monsieur Pierre GIRARD ENERGIE ET PLAN CLIMAT

2015- 8 * COMPENSATION CARBONE - CONVENTION TRIENNALE AVEC LE GROUPE ENERGIES RENOUVELABLES ET SOLIDARITES (GERES) - AUTORISATION

DELEGATION DE Madame Cécile SAINT-MARC SPORTS ET RELATIONS AVEC LE MOUVEMENT SPORTIF

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DELEGATION DE Monsieur Lionel AZOUGALHI JEUNESSE - INTERGENERATION - SPORT LOISIRS ET MEDIATION SOCIALE

2015- 10 * "QUARTIER LIBRE" - PROGRAMME D'ANIMATION 2015 - AUTORISATION

DELEGATION DE Madame Régine MARCHAND PETITE ENFANCE

2015- 11 * LIEU D'ACCUEIL ENFANTS PARENTS - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE ENTRE LA VILLE DE MERIGNAC ET LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA GIRONDE - AUTORISATION

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2015- 14 * RESTRUCTURATION DU CHATEAU DU BURCK - APPEL D'OFFRES OUVERT N°2014-005-7A - AVENANT 1 CONCLU AVEC LA SOCIETE PERCHALEC

2015- 15 * TRAVAUX D'ENTRETIEN ET PETITES OPERATIONS D'ECLAIRAGE PUBLIC - APPEL D'OFFRES OUVERT N°2014-067 - CONCLU AVEC LA SOCIETE SPIE SUD OUEST

2015- 16 * TRAVAUX DE VRD POUR LA CONSTRUCTION D'UN CONSERVATOIRE ET RENOVATION DE LA MAISON CARREE - APPEL D'OFFRES OUVERT N°2014-079 - CONCLU AVEC LA SOCIETE COLAS