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Convocation - Convocation et ordre du jour CM du 08 04 2026
Document publié le Jeudi 2 avril 2026 par la commune de Pont-Saint-Esprit.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et ordre du jour CM du 08 04 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Démocratie locale et participation citoyenne,
Pont COMMUNE DE PONT-SAINT-ESPRIT (GARD)
Caiñt i Service des Assemblées
D'une rive à l'autre EGorit
Mairie de
Pont-Saint-Esprit
Avenue J.F Kennedy
BP 11061
30134 Pont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit, Tél. : 04 66 90 34 00 Le 2 avril 2026. Mail : mairie@pontsaintesprit.fr
www.pontsaintesprit.fr
CONVOCATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous informer que la prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu dans la salle des fêtes de la Cazerne, le:
MERCREDI 08 AVRIL 2026
à 18 H 30
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée. ‘Pont AIME
prit COMMUNE DE PONT-SAINT-ESPRIT
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL du 08/04/2026 à 18h30.
le Valère SEGAL Compte rendu des décisions municipales
> ; Fixation du nombre de membres du conseil : Valère SEGAL d’administration du centre communal d’action sociale
Election des conseillers municipaux membres du
3. Valère SEGAL conseil d’administration du centre communal d’action sociale
Création des commissions municipales et extra-
4. Valère SEGAL Dundee
5 - Désignation des membres du Conseil municipal au sein ; Valère SEGAL des commissions municipales et extra-municipales
6 è Désignation des représentants du Conseil municipal au : Valère SEGAL sein de la Commission d’ Appel d'Offres
7 : Désignation des représentants du conseil municipal au : Valère SEGAL sein de la Commission de Délégation de Service Public
e ! Désignation des membres de la Commission Valère SEGAL Consultative des Services Publics Locaux
Création de la Commission Communale pour
9, Valère SEGAL l’Accessibilité et désignation des représentants du Conseil municipal
10 : Désignation d’un représentant de la commune aux Valère SEGAL assemblées de la Société Publique Locale 30
Désignation des représentants de la commune au sein
IHtS Valère SEGAL du Syndicat Intercommunal d'Information Géographique
12 : Désignation des représentants de la Commune au sein : Valère SEGAL du syndicat Territoire d’Energie GARD-SMEG.
13 : Désignation des représentants de la Commune au sein d Valère SEGAL du Syndicat intercommunal à vocation scolaire
Désignation des délégués au Syndicat mixte
14. Valère SEGAL d’Ingénierie pour les Collectivités et Territoires des Alpes et de la Méditerranée ‘Pont COMMUNE DE PONT-SAINT-ESPRIT Saint Mge rit
L&. Valère SEGAL
Désignation des représentants de la commune de Pont-
Saint-Esprit au sein de la Commission Locale
d'Information auprès des Grands Equipements
Energétiques du Tricastin
16. Valère SEGAL
Désignation des représentants de la commune au sein du
conseil d’administration du collège George-Ville
1 Valère SEGAL
Désignation des représentants de la commune au sein de
l’Organe de Gestion de l’Ecole privée Notre Dame
18. Valère SEGAL Désignation des représentants de la commune au sein du conseil d’administration de l’IME La Barandonne
19. Valère SEGAL Désignation des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration du Comité de Jumelage
20. Karine BOMMENEL Désignation d’un nouveau délégué du conseil municipal au sein du Comité national d’action sociale
21: François CARLI
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22: Claudine EUTEDJIAN
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