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Ordre du Jour - Ordre du jour 23 09 2026
Document publié le Mercredi 23 septembre 2026 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 23 09 2026)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie locale et participation citoyenne, Associations, ONG et mouvements politiques,
n° Rapporteur Objet
1 Pascale BORDES Installation d’un nouveau Conseiller municipal - Richard CHAUVET
2 Pascale BORDES Installation d’un nouveau Conseiller municipal - Joël BIEN
3 Pascale BORDES Désignation du secrétaire de séance
4 Pascale BORDES Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 25 juin 2026
5 Pascale BORDES Election d'un nouvel adjoint au Maire
6 Pascale BORDES Attribution d’une subvention exceptionnelle à la commune de POMAS dans l’Aude à la suite de la tornade du 24 août 2026
7 Denis DAUDE Budget supplémentaire du Budget Principal
8 Denis DAUDE Budget supplémentaire du Budget Annexe de la Zone de Berret
9 Denis DAUDE Budget supplémentaire du Budget Annexe de la Caisse des Ecoles
10 Pascale BORDES État annuel des indemnités perçues par les élus du conseil municipal en 2025
11 Pascale BORDES
Convention de mise à disposition et d’utilisation de locaux dans le cadre de l’implantation de
l’Unité d’Enseignement en Maternelle Autisme (UEMA) au sein de l’école maternelle
publique Jean Macé
12 Léopoldina MARQUES Convention entre la Ville de Bagnols-sur-Cèze, la Caisse des Ecoles de Bagnols-sur-Cèze et l’Association AGIR abcd – Programme de Réussite Educative (« PRE »)
13 Thomas BETTON Convention entre la Ville de Bagnols-sur-Cèze et la Fondation 30 millions d’Amis pour la stérilisation et l’identification des chats libres sauvages
Conseil Municipal
Réunion du mercredi 23 septembre 2026 à 18 heures
Salle multiculturelle - Rue Racine
ORDRE DU JOUR 14 Thomas BETTON Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association « Comme Chat et Chien » pour l'année 2026
15 Pedro LIANES Approbation de l’opération d’aménagement « Porte des Escanaux – Esplanade des Cèdres » et de son plan de financement
16 Pascale BORDES Convention de mise à disposition gratuite d'un local municipal à l'association « Comité des locataires DAL HLM »
17 Christine DEY Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Bagnols Commerces
18 Pascale BORDES Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Comité d’Œuvres Sociales pour l’année 2026
19 Jean-Louis MORELLI Attribution d'une subvention exceptionnelle à l’association sportive du Collège Bernard de Ventadour pour la participation aux Championnats de France UNSS
20 Jean-Louis MORELLI Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association « Bagnols Marcoule Athlétisme (BMA) » pour l’année 2026
21 Jean-Louis MORELLI Attribution d'une subvention exceptionnelle à l’association « Ski Club Bagnols Marcoule » « (SCBM) » pour l’organisation de stages et de sorties ski
22 Jean-Louis MORELLI Attribution d’une subvention exceptionnelle pour l’association AAPPMA (Association Agréé de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique) pour l’organisation de la fête de la pêche
23 Jean-Louis MORELLI Attribution d’une subvention exceptionnelle pour l’association Union Bouliste Bagnolaise (UBB) pour l’organisation d’un concours le lundi 7 septembre 2026
24 Pascale BORDES Création des commissions municipales et désignation des membres
25 Pascale BORDES Composition de la commission de contrôle des listes électorales
26 Pascale BORDES Désignation de représentants au sein de la Caisse des écoles
27 Pascale BORDES Désignation d’un représentant au sein de l’Institut médico-éducatif (IME) « Les Hamelines »
28 Pascale BORDES Désignation des membres du Conseil municipal au Syndicat Intercommunal d’Information Géographique (SIIG)
29 Pascale BORDES Désignation d’un représentant au sein de l’association UNAPEI 30 30 Pascale BORDES Désignation de 5 représentants au sein du Comité de Jumelages et des relations européennes de Bagnolssur-Cèze
31 Pascale BORDES Désignation de 6 représentants au sein du Comité des fêtes de Bagnols-sur-Cèze
32 Pascale BORDES Désignation d'un référent "santé environnement"
33 Pascale BORDES Modification du règlement intérieur du Conseil municipal
34 Pedro LIANES Adoption du règlement des procédures d’achat
35 Denis DAUDE Instauration de la Taxe sur la Vacance des Locaux d'Habitation (TVLH)
36 Margaux BERGONZI La Maison numérique - Approbation de la convention encadrant l’intervention de bénévoles au sein de la structure
37 Pedro LIANES Approbation du projet du « Territoire d’énergie – GARD – SMEG » dans le cadre de travaux de dissimulation des réseaux Télécom Avenue Général de Gaulle
38 Pedro LIANES Approbation du projet du « Territoire d’énergie – GARD – SMEG » dans le cadre de travaux de dissimulation des réseaux éléctriques ENEDIS Avenue Général de Gaulle
39 Pedro LIANES Concession « Reconversion îlot de Carcaixent » - Approbation du compte-rendu d’activités à la collectivité 2025 de la SPL30 à la Ville
40 Pedro LIANES Cession des parcelles BH 365, BH 366 et BH 368 sises Placette Saint Bernard, appartenant à la Commune, à Monsieur Philippe COVIC
41 Pedro LIANES Acquisition de la parcelle BR 361 sise Rue Pierre Bonnard, appartenant à la SCI D.I. Bagnols et classement dans le domaine public
42 Pedro LIANES Classement des parcelles CD 564 – CD 569 – CD 578 – CD 572 – CD 577, sises Rue de la Coronelle, et de la parcelle CD 570, sise Rue de l’Hospitalité, dans le domaine public
43 Pascale BORDES Liste des marchés publics signés et notifiés depuis le Conseil municipal du 25 juin 2026
44 Pascale BORDES Communication des décisions municipales du n° 2026-06-12 au 2026-08-16