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Procès Verbal - DELB 20180030 w
Document publié le Lundi 12 février 2018 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20180030 w)
Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Jeunesse,
Conseil municipal
Séance du 12 février 2018
Dossier n° 2018.02.31..
DELB-20180030 - SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE - EXERCICE 2018 - CLUBS SPORTIFS - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES DE
FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - AVENANT - SIGNATURE -
AUTORISATION.-
M. Sébastien TASSERIE, adjoint.- Une demande de subvention exceptionnelle, au titre de l’exercice 2018, a été formulée par :
- l’association OASIS qui a sollicité une aide financière pour l’organisation de l’édition 2018 des 15 kilomètres du Havre, le dimanche 18 mars 2018. Compte tenu du succès des éditions précédentes, une subvention d’un montant de 1 450 euros pourrait être accordée à cette association ;
- l’association Esprit sportif 76 (ES 76) qui a sollicité une aide financière de la ville du Havre pour l’organisation des « Foulées de Montgeon », le dimanche 8 avril 2018. Cette course se déroulera en plein cœur de la forêt de Montgeon avec un circuit course de 10 km ainsi qu’un circuit marche de 5 km. Les épreuves seront également ouvertes aux athlètes du sport adapté. Etant donné l’intérêt de cette manifestation, il vous est proposé d’accorder une subvention exceptionnelle d’un montant de 2 000 euros à cette association ;
- l’Association de tennis de table du Havre (ATTH) qui organise l’édition 2018 de l’Open jeunes de tennis de table. Cette compétition de niveau national permet de promouvoir le sport et, en particulier, le tennis de table auprès des jeunes. Considérant l’intérêt de cette manifestation, il vous est proposé d’accorder une subvention exceptionnelle d’un montant de 3 500 euros à cette association ;
- l’Union nationale du sport scolaire (UNSS) qui a sollicité une aide financière, d’une part pour l’organisation des championnats de France UNSS de badminton collèges excellence du 23 au 25 mai 2018 et, d’autre part pour l’aide aux transports sur les rencontres sportives des licenciés UNSS du district du Havre sur la saison 2017-2018. Une subvention d’un montant total de 2 500 euros pourrait être accordée à cette association ;
- le club Le Havre S’Port Athlétisme (LHSA) qui a sollicité une aide financière pour l’organisation de la 5 e édition de la course LHSA Trail au Havre, le dimanche 17 décembre 2017. Une subvention d’un montant de 1 000 euros pourrait être accordée à cette association.
Compte tenu de ces éléments d’information, je vous propose d’adopter la délibération suivante :
LE CONSEIL MUNICIPAL,VU le code général des collectivités territoriales ;
VU la délibération n° 20150772 du conseil municipal du 16 novembre 2015 autorisant la signature de la convention n° 05 15 91 avec l’Association de tennis de table du Havre (ATTH) ;
VU le budget primitif de l’exercice 2018 ;
CONSIDERANT
- l’intérêt pour la ville du Havre de répondre favorablement à la demande de subvention des associations ci-après désignées ;
Sa commission municipale développement social, éducation, culture et sport, réunie le 25 janvier 2018, consultée ;
VU le rapport de M. l’adjoint au maire, chargé du sport, de la jeunesse, de la vie étudiante et du nautisme ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer un avenant n° 4 à la convention n° 05 15 91 entre la ville du Havre et l’Association de tennis de table du Havre (ATTH) ;
- d’attribuer une subvention exceptionnelle de fonctionnement, au titre de l’exercice 2018, aux associations figurant dans le tableau ci-dessous :
Association Montant Action Imputation
Association OASIS
Tiers n° 101 044 1 450 euros
Subvention exceptionnelle pour
l’organisation des 15 kilomètres du
Havre le dimanche 18 mars 2018
40 / F60M04
Association Esprit sportif 76
Tiers n° 129 690 2 000 euros
Subvention exceptionnelle pour
l’organisation des Foulées de
Montgeon le dimanche 8 avril 2018
40 / F60M04
Association de tennis de table
du Havre (ATTH)
Tiers n° 120 579
3 500 euros
Subvention exceptionnelle pour
l’organisation du 10e tournoi de tennis
de table Open jeunes
le dimanche 29 avril 2018
Subvention accordée dans le cadre
d’un avenant n° 4 à la convention n°
05 15 91
A signer
40 / F60M04
Union nationale du sport
scolaire
Tiers n° 104 617
500 euros
Subvention exceptionnelle pour
l’organisation des championnats de
France UNSS de badminton collèges
excellence du 23 au 25 mai 2018
40 / F60M04
2 000 euros Subvention exceptionnelle pour l’aide 40 / F60M04au transport des élèves pour la saison
2017-2018
Le Havre S’Port Athlétisme
(LHSA)
Tiers n° 120 288
1 000 euros
Subvention exceptionnelle pour
l’organisation de la 5e édition de la
course LHSA Trail au Havre le
dimanche 17 décembre 2017
40 / F60M04
Imputation budgétaire
Exercice 2018
Sous-fonction 40 : sports et jeunesse - services communs
Nature 6574.1 : subvention de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Code mission F60M04 : soutien à la vie sportive
Montant de la dépense : 10 450 euros
M. Sébastien TASSERIE : Il s’agit dans cette délibération de diverses subventions exceptionnelles à des associations, vous avez le détail dans le tableau intégré dans la délibération.
Je voudrais rajouter que nous nous félicitons de l’annonce de la FIFA, la semaine dernière, de l’obtention pour la coupe du monde 2019, dont nous savions déjà que nous allions recevoir des matchs. Le Havre sera une des trois villes de France qui recevra le plus de matchs puisque nous recevrons sept matchs en 2019, cinq matchs de poule à partir du 7 juin 2019, un huitième de finale où nous avons la possibilité de recevoir la France si elle finit première de son groupe et un quart de finale. Tout cela se passera au Havre. Nous nous félicitons vraiment de cette confiance que nous fait la FIFA dans cette organisation et nous sommes très heureux de pouvoir recevoir ces matchs, ici, l’année prochaine et de valoriser le football féminin.
M. le Maire : Nous nous en félicitons tous, c’est effectivement le résultat d’une mobilisation importante à la fois des collectivités, de l’ensemble des acteurs du football et du monde économique.
Vote : adoptée à l'unanimité