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Procès Verbal - DELB 20200025 w
Document publié le Lundi 3 février 2020 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20200025 w)
Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Jeunesse,
Conseil municipal
Séance du 03 février 2020
Dossier n° 2020.02.26..
DELB-20200025 - SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE - EXERCICE 2020 - CLUBS SPORTIFS - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES DE
FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
M. Sébastien TASSERIE, adjoint.- Une demande de subvention exceptionnelle, au titre de l’exercice 2020, a été formulée par :
- le Havre athletic club (HAC) section kung-fu, qui a sollicité une aide financière de la Ville dans le cadre de l’organisation de la Coupe de Normandie de kung-fu toutes catégories, le 8 décembre dernier au Havre. Une subvention d’un montant de 1 200 euros pourrait être accordée à cette association ;
- l’association Esprit sportif 76 (ES 76), qui a sollicité une aide financière de la ville du Havre pour l’organisation des Foulées de Montgeon, le dimanche 5 avril 2020. Cette course se déroulera en plein cœur de la forêt de Montgeon avec un circuit course de 10 km et un autre de 5 km. Les épreuves seront également ouvertes aux athlètes du sport adapté. Etant donné l’intérêt de cette manifestation, il vous est proposé d’accorder une subvention exceptionnelle d’un montant de 2 000 euros à cette association ;
- l’association OASIS, qui a sollicité une aide financière pour l’organisation de l’édition 2020 des 15 kilomètres du Havre, le dimanche 8 mars 2020. Compte tenu du succès des éditions précédentes, une subvention d’un montant de 1 450 euros pourrait être accordée à cette association ;
- l’association Le Havre s’port athlétisme (LHSA), qui a sollicité une aide financière pour l’organisation de la 31 e édition des 10 bornes du Havre le dimanche 10 mai 2020. Cette course pédestre, avec la participation d’un millier de coureurs classés, est la première course régionale sur cette distance. Cette manifestation comporte également, depuis 2008, des courses pour les enfants. Considérant l’intérêt de cette manifestation, il vous est proposé d’accorder à ce club une subvention exceptionnelle d’un montant de 4 800 euros.
Compte tenu de ces éléments d’information, je vous propose d’adopter la délibération suivante :
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le budget primitif de l’exercice 2020 ;
CONSIDERANT- l’intérêt pour la ville du Havre de répondre favorablement aux demandes de subvention des associations ci-après désignées et œuvrant pour le développement des pratiques d’activités physiques et sportives de loisirs en faveur des Havrais ;
Sa commission municipale développement social, éducation, culture et sport, réunie le 16 janvier 2020, consultée ;
VU le rapport de M. l’adjoint au maire, chargé du sport, de la jeunesse, de la vie étudiante et du nautisme ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’attribuer une subvention exceptionnelle de fonctionnement, au titre de l’exercice 2020, aux associations figurant dans le tableau ci-dessous :
Associations Montants Actions Imputations
HAC kung-fu
Tiers n° 105 251 1 200 euros
Subvention exceptionnelle pour
l’organisation de la Coupe de
Normandie de kung-fu, le 8 décembre
2019 au Havre
40 / F60M04
Association Esprit sportif 76
(ES 76)
Tiers n° 129 690
2 000 euros
Subvention exceptionnelle pour
l’organisation des Foulées de
Montgeon le dimanche 5 avril 2020
40 / F60M04
Association OASIS
Tiers n° 101 044 1 450 euros
Subvention exceptionnelle pour
l’organisation des 15 kilomètres du
Havre le dimanche 8 mars 2020
40 / F60M04
Le Havre s’port athlétisme
(LHSA)
Tiers n° 120 288
4 800 euros
Subvention exceptionnelle pour
l’organisation de la 31e édition des
10 bornes du Havre
le dimanche 10 mai 2020
40 / F60M04
Imputation budgétaire
Exercice 2020
Sous-fonction 40 : sports et jeunesse - services communs
Nature 6574.1 : subvention de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Code mission F60M04 : soutien à la vie sportive
Montant de la dépense : 9 450 eurosVote : adoptée à l'unanimité