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Document publié le Lundi 24 juin 2019 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20190289 w)
Thèmes du document : Sport, Jeunesse, Associations, ONG et mouvements politiques,
Conseil municipal
Séance du 24 juin 2019
Dossier n° 2019.06.24..
DELB-20190289 - SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE - CLUBS SPORTIFS - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - ATTRIBUTION - AVENANT - SIGNATURE - AUTORISATION.-
M. Sébastien TASSERIE, adjoint.- Des demandes de subvention, au titre de l’exercice 2019, ont été formulées par :
- l’Amicale laïque d’Aplemont (ALA) basket-ball, qui a sollicité une aide financière de la Ville dans le cadre de sa participation aux play-offs de la saison 2018/2019. Une subvention exceptionnelle de fonctionnement d’un montant de 10 000 euros pourrait lui être accordée à ce titre ;
- l’Association sportive de l’université du Havre (ASUH), qui a sollicité une aide financière de la Ville dans le cadre de sa participation au championnat universitaire de basket-ball 3x3 au Portugal du 30 juillet au 4 août 2019. Une subvention exceptionnelle d’un montant de 300 euros pourrait lui être accordée ;
- Le Havre athletic club (HAC) section basket-ball, qui a sollicité un accompagnement exceptionnel de la Ville pour pallier ses difficultés financières sur la saison sportive 2018/2019. Une subvention d’un montant de 1 500 euros pourrait être accordée à ce club ; - Le Havre athletic club (HAC) section kung-fu, qui a sollicité une aide financière de la Ville dans le cadre de l’organisation de la Coupe de Normandie de kung-fu, le 2 juin 2019 au Havre. Une subvention d’un montant de 1 000 euros pourrait être accordée à cette association.
Compte tenu de ces éléments d’information, je vous propose d’adopter la délibération suivante :
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU la délibération n° 20160478 du conseil municipal du 11 juillet 2016 autorisant la signature de la convention d’objectifs n° 05.16.86 avec l’Amicale laïque d’Aplemont (ALA) basket-ball ;
VU le budget primitif de l’exercice 2019 ;
CONSIDERANT
- l’intérêt pour la ville du Havre de répondre favorablement aux demandes de subvention des associations ci-après désignées ;Sa commission municipale développement social, éducation, culture et sport, réunie le 6 juin 2019, consultée ;
VU le rapport de M. l’adjoint au maire chargé du sport, de la jeunesse, de la vie étudiante et du nautisme ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer un avenant n° 4 à la convention n° 05.16.86 entre la ville du Havre et l’Amicale laïque d’Aplemont (ALA) basket-ball ;
- d’attribuer une subvention exceptionnelle de fonctionnement, au titre de l’exercice 2019, aux associations figurant dans le tableau ci-dessous :
Associations Montants Actions Imputations
Amicale laïque d’Aplemont
(ALA) basket-ball
Tiers n° 100 996
10 000
euros
Subvention exceptionnelle de
fonctionnement au titre de la saison
sportive 2018/2019
Subvention accordée dans le cadre
d’un avenant n° 4 à la convention
n° 05.16.86 - A signer
40 / F60M04
Association sportive de
l’université du Havre (ASUH)
Tiers n° 100 796
300 euros
Subvention exceptionnelle dans le
cadre de la participation au
championnat d’Europe universitaire de
basket-ball 3x3 au Portugal du 30
juillet au 4 août 2019
40 / F60M04
HAC basket-ball
Tiers n° 104 278 1 500 euros
Subvention exceptionnelle de
fonctionnement au titre de la saison
sportive 2018/2019
40 / F60M04
HAC Kung-Fu
Tiers n° 105 251 1 000 euros
Subvention exceptionnelle pour
l’organisation de la Coupe de
Normandie de kung-fu, le 2 juin 2019
au Havre
40 / F60M04
Imputation budgétaire
Exercice 2019
Sous-fonction 40 : sports et jeunesse - services communs
Nature 6574.1 : subvention de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Code mission F60M04 : soutien à la vie sportive
Montant de la dépense : 12 800 eurosVote : adoptée à l'unanimité