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Compte-Rendu - CR180719 Document publié le Jeudi 18 juillet 2019 par la commune de Coise. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR180719)Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Famille, Coise / Conseil Municipal/Compte-rendu du 18/07/2019 - Page 1/4

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU JEUDI 18 Juillet 2019

L’an deux mille dix-neuf, le 18 Juillet, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Coise, se sont réunis à 20H00 à la salle du Conseil en la Mairie de Coise, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire le 11 Juillet 2019 conformément à l’article L.2121.10 du Code général des collectivités territoriales.

ÉTAIENT PRÉSENTS :

Philippe BONNIER, Christiane VERICEL, Pascal MURIGNEUX, Franck GREGOIRE, Chantal GUYOT, Eliane MURIGNEUX, Adeline DURAND, Amaël MOULIN, Simone BERNE, Thierry FAYOLLE, Joël GUINAND

ÉTAIENT EXCUSÉS : Laurent VILLE, Hervé BONY, Sylvie PLUVY, Guilhaume SOUBEYRAND

Monsieur le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint.

Conformément à l’article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est procédé à la nomination d’un Secrétaire pris au le sein du Conseil. Pascal MURIGNEUX est désignée pour remplir cette fonction qu’il accepte.

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 20 Juin 2019

Le compte-rendu du 20 Juin 2019 est approuvé à l’unanimité.

1. POINT SUR LES DIFFERENTS TRAVAUX :

 Complexe Sportif :

Monsieur le Maire présente le tableau de l’ensemble des dépenses relatives au complexe sportif. Le montant total s’élève à 1 261 766 € HT.

L’installation de l’irrigation est en cours. (Installation de la poche + branchement du forage)

Une réunion a eu lieu le 17 Juillet 2019 avec les associations sportives afin de faire un bilan concernant l’utilisation du complexe (consommation d’énergie). Le constat est le suivant :

Electricité : 69 € payé en 2018, 1 944 € payé en 2019

L’augmentation de la consommation s’explique par l’utilisation du compteur de chantier pendant les travaux.

Eau : 310 € payé en 2018, 2 470 € payé en 2019

L’écart s’explique par l’absence d’arrosage du terrain pendant les travaux.

Il a été convenu que la mairie continuait de prendre en charge la dépense des fluides pour cette saison mais qu’un bilan serait réalisé en fin d’année. Au vu de l’évolution de la consommation, le conseil décidera si ce fonctionnement est maintenu la saison prochaine.

Concernant le système d’accès, tout le matériel est en place. Concernant la mise en place du logiciel de réservation une démonstration est prévue mi-août pour être opérationnel début Septembre.

Les courriers d’invitation pour l’inauguration du complexe seront adressés prochainement.

Cette manifestation sera animée par, un match de foot le matin suivi d’un match de RUGBY l’après-midi.

 MAM (Maison d’Assistante maternelle) :

Suite à la réunion de la PMI du 27 Juin 2019, l’ouverture aura bien lieu en Septembre. Une date sera fixée prochainement avec les assistantes maternelle afin de rencontrer les parents intéressés pour inscrire leurs enfants dans cette structure.Coise / Conseil Municipal/Compte-rendu du 18/07/2019 - Page 2/4

2. DELIBERATIONS :

1) Approbation convention relative à la réalisation de travaux d’aménagement de voirie

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que la CCMDL est compétente en matière de création, aménagement et entretien de la voirie communautaire tel que défini par la délibération n°18-1254 du 18 Décembre 2018. Un programme de travaux est réalisé chaque année à partir d’une enveloppe budgétaire établie au moment du vote du budget primitif et répartie entre les communes en fonction de différents critères. Conformément à l'article L5214-16 du CGCT qui permet la mise en place de fonds de concours entre collectivité. Cette année, la commune de Coise réalisant des travaux d’aménagement de voirie dépassant l’enveloppe allouée par la CCMDL, il convient de passer une convention.

Monsieur le Maire demande au conseil municipal d'approuver la convention relative à la réalisation de travaux d’aménagement de voirie et de l‘autoriser à les signer.

LE CONSEIL MUNICIPAL

Vu le projet de conventions ci-annexé,

Oui I ‘exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré

A l'unanimité des membres Présents

APPROUVE la convention relative à la réalisation de travaux d’aménagement de voirie avec la Communauté de communes des Monts du Lyonnais

2) Approbation du bail du cabinet d’ostéopathe Coralie PEYRON

Monsieur le Maire rappelle que Madame Coralie PEYRON quitte la location du studio du 1er étage pour s’installer au rez de chaussée du bâtiment, situé 5 place de l’église.

Il rappelle la délibération du 18 Avril 2019 qui fixe le montant du loyer à 260 €/mois

Il présente à l’assemblée le projet de bail professionnel à signer avec Madame Coralie PEYRON.

Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de donner son avis sur le sujet.

LE CONSEIL MUNICIPAL

Ouï l’exposé de Monsieur le Maire

& après en avoir délibéré,

A l'unanimité des membres Présents

DECIDE de passer un bail professionnel, tel que présenté par Monsieur le Maire, avec Madame Coralie PEYRON,

à compter du 18 Juillet 2019

DECIDE qu’un dépôt de garantie, égal à 2 mois de loyer, sera versé par Madame Coralie PEYRON.

AUTORISE Monsieur le Maire à signer le bail professionnel tel qu’annexé à la présente délibération.

3) Approbation convention d’occupation de la MAM (Maison d’assistante maternelle)

Monsieur le Maire donne lecture du projet de « convention d’occupation temporaire du domaine public » qui sera prochainement signé avec les gérantes de la MAM, il convient d’autoriser le Maire à signer cette convention. Il propose de fixer à 300 euros le montant de la redevance soit 100 € par Assistante maternelle.

LE CONSEIL MUNICIPAL

Ouï l’exposé de Monsieur le Maire

& après en avoir délibéré,Coise / Conseil Municipal/Compte-rendu du 18/07/2019 - Page 3/4

A l'unanimité des membres Présents

DECIDE que la redevance mensuelle sera fixée à 300€ par mois, soit 100 € par assistante maternelle.

AUTORISE Monsieur le Maire à faire les démarches nécessaires et à signer la convention.

3. QUESTIONS DIVERSES :

• Voirie

Concernant l’éclairage public pour le lotissement « chemin des roseaux » et lotissement du « soleil couchant », les

candélabres sont posés. Les travaux concernant la voirie devrait débuter le 2 Septembre 2019.

• Environnement

Suite à la réunion du 16 Juillet 2019 avec Maud Chollet. Il a été convenu qu’un container verre serait installé au

stade ainsi qu’un container verre et un container papier en dessous de la salle. Ces containers seront enterrés .La

Communauté de communes prendra en charge la dépense liée à la réalisation du bloc de béton intégrant les

containers et la commune de Coise les dépenses liées au terrassement et au remblaiement.

• PLU (Plan local d’urbanisme)

Suite à la réunion de lancement une enquête a été lancée auprès des agriculteurs de la commune.

• Culture

Les tarifs de la maison du numérique vont être modifiés.

La journée « les rendez-vous de la création » est fixée le 23 Novembre 2020 à Chambost-longessaigne avec une thématique autour de la voix

4. INFORMATION DIVERSES :

- Le centre socio culturel a fait une demande pour une mise à disposition gratuite de la salle pour le 24 Décembre dans le cadre de l’action « Noël Solidaire » le conseil est ok, une caution sera néanmoins demandée

- Le Papotin déménage à l’entrée du Théâtre le 21/07/2019, des producteurs locaux seront présents, la bibliothèque sera ouverte exceptionnellement ce jour-là ainsi que l’accès à l’expo vélo réalisé par l’association « les tréteaux du grand val »

- Une réunion a eu lieu sur les modes de garde de la petite enfance le 26/06/2019 avec pour ordre du jour une réflexion sur le conventionnement entre la CCMDL, les centre sociaux/EVS et les partenariats et subvention 2019 (PLIE et Missions locales). Il a été rappelé l’importance de laisser le libre accès aux parents concernant le mode de garde.

- Ma commune, ma santé, l’action de mutualisation pour amélioration du pouvoir d’achat (assureurs et mutuelles) va démarrer début Septembre

- CME : les derniers projets sont en cours de réalisation (devise sur le mur de la mairie, projet zone de loisirs, journée intergénérationnel)

- Comices de 4 cantons : l’évènement a été réussite grâce aux bénévoles (implication – prêt de matériel) qui remercie la commune pour le prêt du local pour la réalisation du char

- L’association de Basket a fait une demande pour organiser un bal afin de remplacer la soirée familiale qui n’a pas eu lieu. Les bals étant limités à un par association cette demande est refuséeCoise / Conseil Municipal/Compte-rendu du 18/07/2019 - Page 4/4

- Les demi-décades demandent l’autorisation d’organiser un pique-nique sur la zone de loisirs. La demande est acceptée

Monsieur le Maire rappelle la date du prochain conseil municipal : 19 Septembre 2019 à 20H30.

Monsieur le Maire clôt les débats, remercie les conseillers municipaux et lève la séance à 23H30.

Vu le 23 Juillet 2019,

Le Maire,

Philippe BONNIER