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Compte-Rendu - COMPTE RENDU 23 11 173355
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Coise.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU 23 11 173355)
Thèmes du document : Famille, Logement, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
JEUDI
23
NOVEMBRE
2017
Secrétaire
: M
Thierry
FAYOLLE
Nombre
de
conseillers
présents
: 14
1°)
Complexe
sportif
Point
sur
les
travaux
Monsieur
le
Maire
annonce
que
le
planning
des
travaux
a
pris
un
mois
de
retard.
ENEDIS
s'est
rendu
compte
qu'un
câble
important
passe
sous
le
bâtiment
principal.
Après
avoir
trouvé
le
bon
interlocuteur,
nous
envisageons
le
déplacement
de
la
logette
où
son
maintien
à
l'emplacement
actuel.
Le
charpentier,
entreprise
VOUTE,
doit
intervenir
mi-janvier.
Le
chantier
suit
son
cours.
2°)
MAM
Monsieur
le
Maire
présente
les
plans
de
la
futur
Maison
d’assistantes
maternelles,
modifiés
par
l'architecte,
suite
à
l'avis
de
la
PMI.
En
effet,
avant
le
dépôt
du
permis
de
construire,
les
plans
de
la
futur
MAM
devaient
être
validés
afin
d’être
conformes
à
la
reglementation
relative
à
la
petite
enfance.
La
superficie
des
chambres
a
été
légèrement
augmentée,
queiques
modifications
ont
été
opérées
sur
les
dimensions
des
placards
muraux
et
l'emplacement
des
cloisons.
L’accessibilité
PMR
sera
effective
sur
la
totalité
des
locaux.
Le
dépôt
du
permis
de
construire
aura
lieu
semaine
49.
Tout
sera
mis
en
œuvre
afin
de
tenir
les
délais
et
ainsi
démarrer
l'activité
début
septembre
2018.
3°)
Lotissement
Monsieur
Thierry
VERICEL
abandonne
le
projet
collectif.
Une
réflexion
a
été
menée
afin
de
décider
de
l'aménagement
de
la
future
parcelle.
||
a
été
convenu,
finalement,
que
le
permis
d'aménager
sera
modifié
afin
de
la vendre
en
lot
unique.
Sa
superficie
sera
de
1380m°2
environ.
La
commune
souhaite
conserver
une
bande
de
terrain
d'une
largeur
de
4m
pour
une
surface
de
200m*
du
côté
des
jardins.
Un
géomètre
sera
mandaté
pour
borner
cette
nouvelle
parcelle.
4°)
Délibération
:Composition
du
conseil
communautaire
au
01/01/2018
Huit
nouvelles
communes
vont
rejoindre
la
Communauté
de
communes
des
Monts
du
Lyonnais
au
1°
janvier
2018.
I!
s'agit
de
Sainte-Catherine,
dans
le
Rhône
et
Chevrières,
Grammond,
Maringes,
Saint-Denis-sur-Coise,
Virigneux,
Châtelus
et
Viricelles
dans
la
Loire.
Le
conseil
communautaire,
pour
32
communes
dorénavant,
va
donc
passer
à
44
membres.
La
répartition
du
nombre
de
siège
se
fera
selon
un
accord
local
dérogeant
au
droit
commun.
Concernant
la
commune
de
Coise,
elle
aura
un
siège
au
sein
de
cette
assemblée
Le
Conseil
Municipal
approuve
des
dispositions,
à
l'unanimité.
5°)
Bulletin
Christiane
VERICEL
annonce
que
l'édition
des
bulletins
municipaux
est
en
bonne
voie.
L'imprimeur
se
charge
actuellement
de
sa
mise
en
page.
Le
bulletin
sera
composé
de
44
pages,
comme
le
précédent.
Les
12
associations
du
village
ont
pu
insérer
leur
article.
Le
devis
de
l'impression
des
bulletins
est
estimé
à
3 652€
pour
530
exemplaires.
Par
ailleurs,
les
recettes
des
encarts
publicitaires
s'élèvent
à
3
100€.
6°)
Questions
diverses
#_
L'APEC
réfléchit
à
l'organisation
d'une
bourse
aux
jouets,
qui
aura
lieu
ce
printemps
sur
le
parking
de
la salle
des
fêtes.
*
Pascal
Murigneux
informe
que
l'entreprise
Lacassagne
interviendra
semaine
48
pour
la
réalisation
des
trottoirs
vers
le
lotissement
du
soleil
couchant.
Le
tableau
de
classement
des
voies
communales,
à jour,
a
été
transmis
à
la
CCMDL.
Les
aides
du
SPANC
vont
être
diminuées
ou
supprimées
concernant
les
réhabilitations
de
l'assainissement
non
collectif.
Le
dernier
dépôt
de
demande
de
prise
en
charge
a
eu
lieu
le
24/11/2017. Les
travaux
de
voiries
2018
concerneront
la
montée
de
la
Guillermière
et
le
tronçon
du
chemin
à
Harfeuille.
Le
SIMA
COISE
est
entrain
de
recruter
son
nouveau
Directeur.
Christiane
VERICEL
explique
qu'il
y
a
8
candidats
au
lieu
de
9
pour
l'élection
du
nouveau
CME. Colis
de
Noël:
51
colis,
élaborés
par
le
restaurant
Farigoule
et
Serpollet,
doivent
être
distribués
cette
année
aux
personnes
de
75
ans
et
+.
La
répartition
des
colis
est
faite
entre
les
personnes
du
CCAS
et
du
Conseil
Municipal.
Chantal
GUYOT
relate
la
remise
de
l'album
«
Bébé
lecteur
»
aux
enfants
nés
ou
adoptés
en
2016.
Elle
a
eu
lieu
le
samedi
11
novembre
2017
à
la
bibliothèque.
Les
livres
ont
été
offerts
par
le
département.
Joël
GUINAND
distribue
les
derniers
courriers
d’adressage.
Comme
annoncé
dans
les
courriers
distribués,
la
commission
va
mettre
en
place
une
permanence
en
mairie
pour
les
personnes
en
difficulté
dans
la
réalisation
de
leurs
démarches
administratives.
Elle
se
tiendra
en
mairie
par
créneau
de
15
à
20
minutes,
une
inscription
préalable
sera
obligatoire.
Les
dates
seront
communiquées
ultérieurement.
7°)
Dates
fixées
:
14
décembre
: conseil
municipal
Ÿ_6
janvier
2018
10h30:
Vœux
de
la
municipalité
Ÿ_
11-13
janvier
2018:
distribution
des
sacs
OM
Vu
le
27
novembre
2017,
Le
Maire,