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Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal
Document publié le Vendredi 16 décembre 2022 par la commune de Landerneau.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 16 DÉCEMBRE 2022
ORDRE DU JOUR
Secteur titre
0 : services généraux de la collectivité Ordre du jour du Conseil municipal du 16 décembre 2022
0 : services généraux de la collectivité Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 7 octobre 2022
Tous secteurs Adoption de la programmation pluri-annuelle
2023-2027
0 : services généraux de la collectivité Décision budgétaire - Débat d'orientation budgétaire 2023
0 : services généraux de la collectivité Décision budgétaire modificative n°3
0 : services généraux de la collectivité Autorisation de dépenses 2023
Tous secteurs Délégation d'attribution du Conseil municipal au
Maire
0 : services généraux de la collectivité Intégration du budget annexe Location du patrimoine au budget principal
0 : services généraux de la collectivité Admissions en non-valeur 2022 et ajustement de la provision
0 : services généraux de la collectivité Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 et approbation du règlement
budgétaire et financier
0 : services généraux de la collectivité Approbation d’un projet de convention d'échange de données géographiques et de services
associés
0 : services généraux de la collectivité Rapport social unique 2021
0 : services généraux de la collectivité Mise à jour du régime indemnitaire de la ville
0 : services généraux de la collectivité Création d'emplois permanents au service espaces verts
0 : services généraux de la collectivité Création d'emplois non permanents compte tenu
1 d'un accroissement temporaire d'activité
0 : services généraux de la collectivité Renouvellement de la convention de mise à disposition de la directrice des moyens généraux
0 : services généraux de la collectivité Demande de subvention au titre de la DETR 2023
4B : Action Jeunesse Rencontre départementale jeunesse : demande de subvention
4B : Action Jeunesse Maison de l'enfance : adoption d'une convention globale avec les utilisateurs
2 : Enseignement Ateliers méridiens : signature de conventions
avec des partenaires associatifs
4B : Action Jeunesse Maison pour tous - centre social : renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens pour la
période 2023-2026
0 : services généraux de la collectivité Reconduction de la convention de délégation de gestion du service de location de vélos courte
durée (Ti Vélo)
0 : services généraux de la collectivité Approbation d'un groupement de commandes relatif à la maîtrise d’œuvre, aux diagnostics et
aux travaux de désamiantage, de déconstruction
et de dépollution d'immeubles situés dans le
quartier Voas Glaz – Belhommet"
0 : services généraux de la collectivité Avis sur le projet de schéma de mutualisation communautaire 2022-2026
0 : services généraux de la collectivité Approbation des montants des attributions de compensation suite au transfert des
compétences "mobilité" et "gestion des eaux
pluviales urbaines"
8 : Aménagement et Service Urbains,
Environnement
Eaux pluviales urbaines - Convention de maitrise
d'ouvrage mandatée avec la communauté
d'agglomération du pays de Landerneau Daoulas
3 : Culture et Vie Associative Renouvellement de la convention Ville-Atelier culturel pour la période 2023-2025
3 : Culture et Vie Associative Convention de partenariat Médiathèque - Atelier culturel
0 : services généraux de la collectivité Calendrier des ouvertures dominicales 2023
2 1 : sécurité et salubrité publiques Désignation du correspondant incendie et secours
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