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Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 5 juillet 2024
Document publié le Vendredi 5 juillet 2024 par la commune de Landerneau.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 5 juillet 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Handicap et inclusivité,
CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 05 JUILLET 2024
ORDRE DU JOUR
Secteur titre
services généraux de la collectivité Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 19 avril 2024
services généraux de la collectivité Modification du tableau des emplois de la collectivité
services généraux de la collectivité Ecole de musique - Mise à disposition de personnel
services généraux de la collectivité Protection sociale complémentaire pour le risque prévoyance
services généraux de la collectivité Demande de subvention au titre du dispositif Bien Vivre Partout en Bretagne 2023-2025
services généraux de la collectivité Approbation de quatre groupements de commandes
4B : Action Jeunesse Le parc s'anime 2024 : proposition de convention pour l'été 2024
4B : Action Jeunesse Demande de subvention des scouts d'Europe - section de Landerneau
2 : Enseignement Coût des élèves des écoles publiques - montant 2024.
4B : Action Jeunesse SCIC enjeux d'enfance : mise à disposition de locaux pour le RPE (relais parents enfants) de
Landerneau et avenant à la convention
2 : Enseignement Ateliers méridiens : conventions annuelles avec les associations intervenantes
2 : Enseignement Initiation au breton : convention 2024-2025
3 : Culture et Vie Associative Candidature au label "Territoire 100 % EAC" (Education Artistique et culturelle)
3 : Culture et Vie Associative Eveil musical auprès des jeunes enfants - Renouvellement de la convention avec En Jeux
1 d'Enfance
3 : Culture et Vie Associative Demande de subvention de l'association Ancres pour l'organisation du festival bois et papier
3 : Culture et Vie Associative Demande de subvention de l'association La Serre pour la création d'une exposition dans le cadre
des Journées Européennes du Patrimoine
3 : Culture et Vie Associative Demande de subvention de l'association Outlinerz pour des ateliers de graff.
3 : Culture et Vie Associative Festival Clair de lune - projet de convention de partenariat
3 : Culture et Vie Associative Demande de subvention de l'association Dourdon pour un déplacement à Maissin (Belgique)
4A : Sport Signature d'une convention avec le club de canoë kayak Les Alligators de l'Elorn
4A : Sport Demande de subvention du Stade Landernéen Kergreis pour un camp sportif à Hünfeld
4A : Sport Attribution d'une subvention exceptionnelle au LBB pour l'année 2024
8 : Aménagement et Service Urbains,
Environnement
Actualisation du dispositif de signalétique
commerciale
services généraux de la collectivité Convention de maîtrise d'ouvrage mandatée avec la commune de Daoulas
services généraux de la collectivité Convention de maitrise d'ouvrage mandatée pour des travaux d'extension du réseau d'eaux
pluviales route du Quinquis Leck
8 : Aménagement et Service Urbains,
Environnement
Politique foncière de la Ville et bilan 2023
8 : Aménagement et Service Urbains,
Environnement
Avis de la Ville sur le projet de Règlement Local
de Publicité Intercommunal
8 : Aménagement et Service Urbains,
Environnement
Signature d'une convention de partenariat entre
la Ville et la Fondation du Patrimoine
8 : Aménagement et Service Urbains,
Environnement
Rapport accessibilité 2023
2 8 : Aménagement et Service Urbains,
Environnement
GRDF - Délégation de service public - rapport
2023
8 : Aménagement et Service Urbains,
Environnement
Rapports annuels 2023 sur le Prix et la Qualité
du Service public de l'eau potable, de
l'assainissement collectif, et de l'assainissement
non collectif (RPQS AEP, AC, et ANC).
services généraux de la collectivité Délégations de compétences du Conseil Municipal au Maire - Article L 2122_22 du CGCT.
Compte-rendu des décisions du Maire
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