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unknown - Communauté de communes - Mayenne Communauté - ordre du jour du conseil communautaire du 8 fevrier 2024
Document publié le Jeudi 8 février 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Mayenne Communauté - ordre du jour du conseil communautaire du 8 fevrier 2024)
Thèmes du document : Budget, Culture et patrimoine, Travail et emploi,
Ordre du jour
Conseil communautaire du 8 février 2024
18 h 30
10 rue de Verdun, salle du conseil - Mayenne
N° Objet Rapporteur 1 Finances – Vote du budget primitif 2024 – Vote des taux d’imposition Patrick SOUTIF 2 Adoption du budget primitif 2024 – Budget principal Patrick SOUTIF 3 Adoption du budget primitif 2024 – Budget annexe déchets ménagers Jean-Paul COISNON 4 Adoption du budget primitif 2024 – Budget annexe prestations de services
Frédéric BORDELET
5 Adoption du budget primitif 2024 – Budget annexe SPANC Jean-Paul COISNON 6 Adoption du budget primitif 2024 – Budget annexe LEADER Patrick SOUTIF 7 Adoption du budget primitif 2024 – Budget annexe CENTRE DE SANTÉ DE MARTIGNÉ/MAYENNE
Magali D’ARGENTRE
8 Adoption des budgets primitifs 2024 – Budgets annexes des zones d’activités
Pierrick TRANCHEVENT
9 Finances – Administration générale – Exercice 2024 – Subvention Patrick SOUTIF 10 Finances – Santé/Gens du voyage – Exercice 2024 – Subventions Magali D’ARGENTRE 11 Finances - Habitat – Exercice 2024 – Subventions Jean RAILLARD 12 Finances – Environnement – Exercice 2024 – Subventions Clémence RONDEAU 13 Finances – Enfance Jeunesse – Exercice 2024 – Subventions Magali D’ARGENTRE 14 Culture – Exercice 2024 – Subventions de fonctionnement supérieures à 23 000 € et conventions d’objectifs – Subventions de fonctionnement inférieures à 23 000 €
Tony BONNET
15 Economie – Exercice 2024 – Subventions Pierrick TRANCHEVENT 16 Tourisme – Exercice 2024 – Subventions Frédéric BORDELET 17 Finances – Pacte financier fiscal et solidaire (2021-2026) – Fonds de concours « classique » de Mayenne Communauté attribué à la Commune d’ALEXAIN
Patrick SOUTIF
18 Signature avenant 2023 du Contrat Réussite de la Transition écologique Antoine VALPREMIT 19 Finances – Halle d’athlétisme – Autorisation de programme et crédits de paiement – Section d’investissement – Création
Patrick SOUTIF
20 CULTURE - Construction du pôle culture et jeunesse intercommunal de Lassay-Les-Châteaux : Attribution du lot 9 suite à relance, mise à jour du budget prévisionnel et avenant au marché de mandat signé avec la SEM LMA
Tony BONNET
21 Finances – Pôle culture et jeunesse intercommunal de Lassay les Châteaux– Autorisation de programme et crédits de paiement – Section d’investissement – Modification
Tony BONNET
22 CULTURE – Convention de partenariat annuelle entre le Pays d’Art et d’Histoire et Mayenne Communauté au titre des actions 2024
Tony BONNET
23 Direction des Affaires Culturelles – Conservatoire Musique, Danse et Théâtre Mayenne Communauté - 14ème Concours International Piano à Mayenne – Fixation du droit d’inscription
Tony BONNET
24 Habitat et PCAET – Service France Rénov (Plateforme Territoriale de Rénovation Energétique) confié à SOLIHA par convention
Jean-Pierre LE SCORNET
25 Habitat – ouverture d’un local France Rénov en centre-ville de Mayenne Jean-Pierre LE SCORNET 26 Plan mobilité et schéma cyclable – Mise en place d’un fonds de concours pour le stationnement vélo à destination des communes Antoine VALPREMIT
27 Mobilités – Règlement et tarifs d’utilisation des abris vélos sécurisés FILAO Antoine VALPREMIT 28 Mobilités – Mise en place d’un service de location longue durée de vélos à assistance électrique
Antoine VALPREMIT
29 Contrat local de santé - Partenariat avec le service prévention spécialisée d’INALTA pour une action de prévention à destination des jeunes
Magali D’ARGENTRE
30 RESSOURCES HUMAINES - Création d'emplois non permanents pour accroissement temporaire d'activité, accroissement saisonnier d'activité, pour vacation, pour l'année 2024
Philippe COULON
Convocation affichée et mise en ligne le 2 février 2024