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unknown - Communauté de communes - Mayenne Communauté - liste des deliberations adoptees cc du 8 fevrier 2024
Document publié le Jeudi 8 février 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Mayenne Communauté - liste des deliberations adoptees cc du 8 fevrier 2024)
Thèmes du document : Budget, Culture et patrimoine, Travail et emploi,
Liste des délibérations examinées
Conseil Communautaire du 8 février 2024
N° Objet
1 Finances – Vote du budget primitif 2024 – Vote des taux d’imposition ADOPTÉE 2 Adoption du budget primitif 2024 – Budget principal ADOPTÉE 3 Adoption du budget primitif 2024 – Budget annexe déchets ménagers ADOPTÉE 4 Adoption du budget primitif 2024 – Budget annexe prestations de services ADOPTÉE 5 Adoption du budget primitif 2024 – Budget annexe SPANC ADOPTÉE 6 Adoption du budget primitif 2024 – Budget annexe LEADER ADOPTÉE 7 Adoption du budget primitif 2024 – Budget annexe CENTRE DE SANTÉ DE MARTIGNÉ/MAYENNE
ADOPTÉE
8 Adoption des budgets primitifs 2024 – Budgets annexes des zones d’activités ADOPTÉE 9 Finances – Administration générale – Exercice 2024 – Subvention ADOPTÉE 10 Finances – Santé/Gens du voyage – Exercice 2024 – Subventions ADOPTÉE 11 Finances - Habitat – Exercice 2024 – Subventions ADOPTÉE 12 Finances – Environnement – Exercice 2024 – Subventions ADOPTÉE 13 Finances – Enfance Jeunesse – Exercice 2024 – Subventions ADOPTÉE 14 Contrat local de santé - Partenariat avec le service prévention spécialisée d’INALTA pour une action de prévention à destination des jeunes
ADOPTÉE
15 Culture – Exercice 2024 – Subventions de fonctionnement supérieures à 23 000 € et conventions d’objectifs – Subventions de fonctionnement inférieures à 23 000 € ADOPTÉE
16 Economie – Exercice 2024 – Subventions ADOPTÉE 17 Tourisme – Exercice 2024 – Subventions ADOPTÉE 18 Finances – Pacte financier fiscal et solidaire (2021-2026) – Fonds de concours « classique » de Mayenne Communauté attribué à la Commune d’ALEXAIN ADOPTÉE
19 Signature avenant 2023 du Contrat Réussite de la Transition écologique ADOPTÉE 20 Finances – Halle d’athlétisme – Autorisation de programme et crédits de paiement – Section d’investissement – Création
ADOPTÉE
21 CULTURE - Construction du pôle culture et jeunesse intercommunal de Lassay-Les- Châteaux : Attribution du lot 9 suite à relance, mise à jour du budget prévisionnel et avenant au marché de mandat signé avec la SEM LMA
ADOPTÉE
22 Finances – Pôle culture et jeunesse intercommunal de Lassay les Châteaux– Autorisation de programme et crédits de paiement – Section d’investissement – Modification ADOPTÉE
23 CULTURE – Convention de partenariat annuelle entre le Pays d’Art et d’Histoire et Mayenne Communauté au titre des actions 2024
ADOPTÉE
24 Direction des Affaires Culturelles – Conservatoire Musique, Danse et Théâtre Mayenne Communauté - 14ème Concours International Piano à Mayenne – Fixation du droit d’inscription
ADOPTÉE
25 Habitat et PCAET – Service France Rénov (Plateforme Territoriale de Rénovation Energétique) confié à SOLIHA par convention
ADOPTÉE
26 Habitat – ouverture d’un local France Rénov en centre-ville de Mayenne ADOPTÉE 27 Plan mobilité et schéma cyclable – Mise en place d’un fonds de concours pour le stationnement vélo à destination des communes
ADOPTÉE
28 Mobilités – Règlement et tarifs d’utilisation des abris vélos sécurisés FILAO ADOPTÉE 29 Mobilités – Mise en place d’un service de location longue durée de vélos à assistance électrique
ADOPTÉE
30 RESSOURCES HUMAINES - Création d'emplois non permanents pour accroissement temporaire d'activité, accroissement saisonnier d'activité et pour vacation ADOPTÉE
Liste affichée et mise en ligne le 13 février 2024