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Déliberation - WEB CHEMIN 2539 1685612442
Document publié le Lundi 22 mai 2023 par la commune d'Allevard.
Lien du pdf (Déliberation - WEB CHEMIN 2539 1685612442)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 31/05/2023
Reçu en préfecture le FRE G L 0
&\ / Publié le 31/05/2023
_ € Va F ID : 038-213800063-20230522-DELIB41_2023-DE
ITS BAINS
COMMUNE D'ALLEVARD
SEANCE DU 22 MAI 2023
L'an deux mille vingt-trois, le vingt-deux mai, le CONSEIL MUNICIPAL de la Commune d’Allevard,
légalement convoqué, s’est réuni à 20h sous la Présidence de Monsieur Sidney REBBOAH, Maire
Présents : Christelle MEGRET, Georges ZANARDI, Rachel SAUREL, Thomas SPIEGELBERGER, Lucie
BIDOLI, Yannick BOVICS, Quentin JULIEN-SAAVEDRA, Andrée JAN, Françoise TRABUT,
Sébastien MARCO, Sarah WARCHOL, Junior BATTARD, Marie SADAUNE, Patrick BARRIER,
Martine KOHLY, Sophie BATTARD, Jean-Luc MOLLARD, Carin THEYS, Fabienne LEBE,
Christine PALMERO
Pouvoirs : Aadel BEN MOHAMED, pouvoir à Junior BATTARD
Valentin MAZET-ROUX, pouvoir à Georges ZANARDI
Patrick MOLLARD, pouvoir à Martine KOHLY
Béatrice BON, pouvoir à Françoise TRABUT
Ludovic BRISE, pouvoir à Sidney REBBOAH
Nathalie HAILLEZ, pouvoir à Rachel SAUREL
DELIBERATION N° 41/2023 — ECOLE DES SPORTS : TARIFS 2023/2024
Monsieur Quentin JULIEN-SAAVEDRA, Adjoint au Maire en charge de la Culture, du Sport, du
Patrimoine et de la relation aux cultes, propose au Conseil Municipal d'adopter à compter du
01 septembre 2023 les tarifs d'inscription à l’Ecole Municipale des Sports, comme suit :
La tarification de l’EMS étant une tarification horaire, il est proposé de l’augmenter de 3.5 % ce qui
correspond au taux de revalorisation indiciaire des traitements dans la fonction publique au
01/07/2022, arrondie à l’euro supérieur. Il est à noter que ces tarifs sont inchangés depuis l’année scolaire 2020/2021.
Il'est précisé que cette proposition de tarifs a fait l’objet d’une présentation en commission « Culture, Patrimoine, sport et vie associative » du 10 mai 2023.
Ecole municipale des sports
TARIFS au trimestre 2022/2023 2023/2024
1 heure par semaine 42,41€ 44 €
2 heures par semaine 57,92€ 60 €
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
> APPROUVE les tarifs applicables, à compter du 01 septembre 2023, pour l'inscription à
l’Ecole Municipale des Sports, tels que proposés ci-dessus.
Cette délibération est adoptée à l’unanimité.
Ainsi fait et délibéré en séance les jours, mois et an susdits et ont signé au registre tous les membres présents.
Pour copie certifiée conforme
Le Maire