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Déliberation - WEB CHEMIN 2539 1685612442
Déliberation - WEB CHEMIN 2652 1696434582
Document publié le Lundi 2 octobre 2023 par la commune d'Allevard.
Lien du pdf (Déliberation - WEB CHEMIN 2652 1696434582)
Thèmes du document : Sport, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
d
Allevard IIS BAINS
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du Conseil Municipal du 02 octobre 2023
L'an deux mille vingt-trois, le deux octobre, le Conseil Municipal, légalement convoqué en date du
26 septembre, s’est réuni à 20h sous la Présidence de Monsieur Sidney REBBOAH, Maire
Présents : Georges ZANARDI, Rachel SAUREL, Thomas SPIEGELBERGER, Lucie BIDOLI, Yannick BOVICS,
Quentin JULIEN-SAAVEDRA, Andrée JAN, Françoise TRABUT, Sébastien MARCO, Sarah WARCHOL,
Junior BATTARD, Marie SADAUNE, Patrick MOLLARD, Patrick BARRIER, Martine KOHLY, Sophie
BATTARD, Jean-Luc MOLLARD, Carin THEYS, Nathalie HAILLEZ, Christine PALMERO
Pouvoirs: Christelle MEGRET pouvoir à Sébastien MARCO, Aadel BEN MOHAMED pouvoir à Junior
BATTARD, Valentin MAZET-ROUX pouvoir à Georges ZANARDI, Béatrice BON pouvoir à Françoise
TRABUT, Ludovic BRISE pouvoir à Sidney REBBOAH, Fabienne LEBE pouvoir à Carin THEYS
Madame Andrée JAN est nommée secrétaire de séance
Nombre de membres en exercice : 27
Nombre de membres présents : 21
Nombre de pouvoirs : 6
Nombre de membres votants : 27
Délibération n° 60/2023 | DSP du Cinéma Bel’donne : examen du rapport
du délégataire — année 2022
Délibération n° 61/2023 | Motion de soutien à la candidature commune Approuvée :
des Régions Auvergne-Rhône-Alpes et Sud Unanimité
Provence Alpes Côte d'Azur pour les Jeux
Olympiques et Paralympiques d’hiver 2030
Délibération n° 62/2023 | Modification de la composition des Approuvée :
commissions thématiques municipales — suite à | Unanimité
démission d’un conseiller municipal
Délibération n° 63/2023 | Modification du tableau des emplois création | Approuvée :
d’un emploi permanent d’adjoint technique à Unanimité
temps non complet
Délibération n° 64/2023 | Convention avec le CDG38 pour le dispositif de | Approuvée :
signalement des actes de violence, de Unanimité
discrimination, de harcèlement et
d’agissements sexistes
Délibération n° 65/2023 | Convention d'exploitation groupée de bois Approuvée :
conclue avec l'ONF Unanimité
Délibération n° 66/2023 | Rectification du montant de la subvention Approuvée :
attribuée à l’Association Agréée pour la Pêche Unanimité
et la Protection du Milieu Aquatique (AAPPMA) Délibération n° 67/2023 Attribution d’une subvention à l’association Le Approuvée :
Tichodrome -— Centre de sauvegarde de la faune | Unanimité
sauvage
Délibération n° 68/2023 | Attribution d’une subvention exceptionnelle à Approuvée :
l'association ABAcc pour l’organisation du Salon | Unanimité
du Livre Enfants-Ados « Festi’D’Lire » - Edition
2023
Délibération n° 69/2023 | Dispositif « Tattoo Isère » du Département de Approuvée :
l'Isère : reconduction pour l’année scolaire Unanimité
2023-2024