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Déliberation - WEB CHEMIN 2733 1706885657
Déliberation - WEB CHEMIN 2540 1685612484
Document publié le Lundi 22 mai 2023 par la commune d'Allevard.
Lien du pdf (Déliberation - WEB CHEMIN 2540 1685612484)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Sport,
Envoyé en préfecture le 31/05/2023
Reçu en préfecture le 31/05/2023
Publié le 31/05/2023 7
A | | W : d ID : 038-213800063-20230522-DELIB42_2023-DE
CVal LES BAINS
COMMUNE D'ALLEVARD
(ISERE)
SEANCE DU 22 MAI 2023
L'an deux mille vingt-trois, le vingt-deux mai, le CONSEIL MUNICIPAL de la Commune d’Allevard,
légalement convoqué, s’est réuni à 20h sous la Présidence de Monsieur Sidney REBBOAH, Maire
Présents : Christelle MEGRET, Georges ZANARDI, Rachel SAUREL, Thomas SPIEGELBERGER, Lucie
BIDOLI, Yannick BOVICS, Quentin JULIEN-SAAVEDRA, Andrée JAN, Françoise TRABUT,
Sébastien MARCO, Sarah WARCHOL, Junior BATTARD, Marie SADAUNE, Patrick BARRIER,
Martine KOHLY, Sophie BATTARD, Jean-Luc MOLLARD, Carin THEYS, Fabienne LEBE,
Christine PALMERO
Pouvoirs : Aadel BEN MOHAMED, pouvoir à Junior BATTARD
Valentin MAZET-ROUX, pouvoir à Georges ZANARDI
Patrick MOLLARD, pouvoir à Martine KOHLY
Béatrice BON, pouvoir à Françoise TRABUT
Ludovic BRISE, pouvoir à Sidney REBBOAH
Nathalie HAILLEZ, pouvoir à Rachel SAUREL
DELIBERATION N° 42/2023 — ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2023
Madame Françoise TRABUT, Conseillère Municipale déléguée au protocole et à la vie associative, et
Monsieur Quentin JULIEN-SAAVEDRA, Adjoint au Maire en charge de la Culture, du Sport, du
Patrimoine et de la relation aux cultes, présentent au Conseil Municipal les propositions d'attribution
de subvention aux associations, au titre de l’année 2023.
Ils précisent que ces propositions ont été présentées à la commission Culture, Patrimoine, Vie
associative et sport du février 2023 et du 10 mai 2023 et qu’un travail a été effectué par la commission
pour définir des critères d'attribution des subventions.
Ces critères feront l’objet d’une présentation et d’un échange avec les responsables d'association à la
rentrée pour une application en 2024.
Aussi pour l’exercice 2023 il est proposé au Conseil Municipal de reconduire les montants attribués
en 2022 à quelques exceptions prés.
Notamment concernant l'association « Allevard Evènements » compte tenu du montant attribué il
convient de conditionner le versement de la subvention à la signature d’une convention de
partenariat.
Ce point fera l’objet d’une délibération spécifique Envoyé en préfecture le 31/05/2023
Reçu en préfecture le Fr S L
Publié le 31/05/2023 C Montant Montant
NOMSDES RSOAATIONS 2022 2023 ID : 088-213800063-20230522-DELIB42_2023-DE
A2S 100 € 100 €
En 2023: sub exc 500 euros pour
A TOI DE JOUER 200 € 700 € | organisation festival
ACTPA 2500 € 2500€
AEARC - peinture 300 € 300 €
AIKIDO TAKEMUSU 0€ 100 €
ALLEV'ART EN BELLEDONNE 500 € 500 €
AMICALE DES DONNEURS DE SANG 400 € 400 €
ASSOCIATION DE PECHE D'ALLEVARD 310€ 310€
BASKET PAYS D'ALLEVARD 600 € 600 €
BREDA ROC 400 € 400 €
CERCLE NAUTIQUE 300 € 300 €
CHASSE 370 € 370€
CHORALE D'ALLEVARD 300 € 300 €
CLUB LOUARAZ 250 € 250€
DECLIC À CHEVAL 250 € 250 €
EN Cie DE CECILE 250€ 250€
FNACA 100 € 100 €
GUITARE EN SCENE 600 € 300 €
HAND-BALL CLUB PAYS D ALLEVARD 800 € 800 €
HARMONIE D'ALLEVARD ET RALLYE
BREDA 2400 € 2400 €
HATHA YOGA 230€ 230€
HELLO 150 € 150 €
HOP AND DANCE 1200€ 1200 €
JUDO-CLUB D'ALLEVARD 3 000€ 3 000 €
KARATE CLUB 200 € 200 €
LES FOURMIS 120€ 120 €
LES CHAPLADIOTS 100 € 100 €
LES CRINQUIGNOTES 100 € 100 €
LOUEURS DE MEUBLES ALPA 100 € 100 €
LUDOTHEQUE 400 € 400 €
MANON DANS SON MONDE 800 € 800 €
PAYS D'ALLEVARD FOOTBALL CLUB 1700€ 1700 €
PETANQUE DU PAYS D’ALLEVARD 150 € 150 €
PETITS YOGIS 38 150€ 150 €
RETRO AUTOMOBILE 150€ 150 €
ROUE LIBRE D'ALLEVARD 300 € 300 €
En 2023: sub exc 700 euros pour
SKI-CLUB ALLEVARDIN 1170€ 1 870 € | organisation 100 ans du Club
SKI-CLUB DU BARIOZ 300 €
TENNIS DE TABLE ALLEVARDIN 1 000 € 1 000 €
TENNIS-CLUB D'ALLEVARD 1800 € 1 800 €
TERRE ET BARBOTINE 200 € 200 €
USEP 160 € 160 €
VOLLEY-BALL ALLEVARDIN 470 € 470 €
YOGA CLUB 180 € 180 €
SOUS -TOTAL 24760 € 26 060 € Envoyé en préfecture le 31/05/2023
Reçu en préfecture le FRE G L
Publié le 31/05/2023 C
Montant Montant ID : 038-213800063-20230522-DELIB42_2023-DE AUTRES SUBVENTIONS 2022 2023 —commemare
A.D.M.R ASS. LOCALE BRAMEFARINE 5 900 € 5 900 €
A.D.M.R ASS. LOCALE BRAMEFARINE-
LOYER 1 400€ 1 400 €
AMICALE DU PERSONNEL 8 000 € 8 000 €
NEXTAPE -Festival FLOWER'S TOUR 0€ 1500 €
BATEAU DE PAPIER - FOLLES
JOURNEES DU CLOWN 5 000 € 5 000 €
Convention spécifique avec la
PROTECTION DES CHATS 400 € 400 £ | Fondation 30 millions d'Amis
SOUS-TOTAL 20 700 € 22300 €
TOTAL GENERAL 45 460 € 48 360 €
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
> APPROUVE l'attribution des subventions aux associations pour l’année 2023 telle que
proposée ci-dessus.
> PRECISE que les crédits correspondants ont été inscrits au budget primitif 2023
Vote : 23 voix pour
3 voix contre (Jean-Luc MOLLARD, Fabienne LEBE, Christine PALMERO)
1 abstention (Carin THEYS)
Ainsi fait et délibéré en séance les jours, mois et an susdits et ont signé au registre tous les membres
présents.
Pour copie certifiée conforme
Le Maire
Sidney REBBOAH