Offres
API
Connexion
Documents similaires
Acte - DIV.22.00.A435
Acte - DIV.22.00.A403
Acte - DIV.22.00.A493
Acte - DIV.22.00.A402
Acte - DIV.22.00.D13
Acte - DIV.22.00.A504
Acte - DIV.22.00.A505
Acte - DIV.22.00.D11
Acte - DIV.22.00.D10
Acte - DIV.22.00.A503
Acte - DIV.22.00.A496
Document publié le Jeudi 30 juin 2022 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Acte - DIV.22.00.A496)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Transports,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DU DOUBS
MAIRIE DE
BESANÇON
t4 Arrêté du Maire de la Ville de Besançon DIV.22.00.A496 OBJET: Const it ut ion du jury du concours de maîtrise
d'oeuvre- Ecole élément aire Paul Bert
La Maire de la Ville de Besançon,
Vu la délibération du Conseil Municipal du 30 juin 2022 approuvant la réhabilitation lourde de l'école élémentaire Paul Bert,
Vu la délibération du 30 juin 2022 fixant les conditions du lancement de l'opération,
Vu la délibération du 30 juin 2022 déterminant la constitution du jury du concours de maîtrise d'œuvre, la demande de subvention et les conditions de dépôt des listes,
Vu les dispositions des articles L. 2125-1-2° et R.2162-15 à R.2162-24 du Code de la Commande Publique,
ARRÊTE
Article 1": la désignation des membres du jury du concours pour la réhabilitation lourde de l'école élémentaire Paul Bert est arrêtée comme suit :
1 °) Membres de la Commission d'Appel d'Offres spécifique :
Titulaires :
-Claudine CAULET
-Annaick CHAUVET
-Pascale BILLEREY
-Fabienne BRAUCHLI
-Nathalie BOUVET
Suppléants :
-Marie ETEVENARD
-Anthony POULIN
-Juliette SORLIN
-Marie-Thérèse MICHEL
-Agnès MARTIN
Mme Anne VIGNOT est présidente du jury et pourra être représentée par M. Jean- Emmanuel LAFARGE.
2°) Personnes ayant la même qualification ou une qualification équivalente à celle exigée des candidats, toutes titulaires :
-Catherine ROUSSEY, Architecte,
-Alain RIPOCHE, Architecte,
-Marc CEREA, Représentant UNTEC,
-Eric FLAMAND, Représentant CINOV,
-Clémence GALLIOT, Représentante CAUE.
3°) Personnes dont la participation présente un intérêt particulier au regard de l'objet du projet :
1111111111111111 IIIII IIIIII IIIII IIII IIIIII 1111111111111111 IIII IIIII IIIII IIII IIII
Reçu en préfecture le 14/11/2022
ID : 025-212500565-20221110-DIV2200A496-AR
Publié le : 14/11/2022 -Marie-ZEHAF, Vice-Présidente Grand Besançon Métropole (GBM) en charge des transports, des mobilités et du stationnement,
-Leila BAIRI, Représentante de la DASEN du Doubs,
-David BRANDT, Directeur du service des Affaires scolaires Ville de Montbéliard.
Article 2: Tous les membres du jury ont voix délibérative.
Article 3 : Le jury sera assisté d'une commission technique.
Article 4 : Tout recours contentieux contre le présent arrêté peut être formé auprès du Tribunal Administratif de Besançon dans les deux mois suivant la publicité de l'arrêté.
Article 5 : Le Directeur Général des Services est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera :
- publié au registre des arrêtés et sur le site internet de la Ville,
- adressé en Préfecture.
Besançon, le
La Maire
Anne VIGNOT
1111111111111111 IIIII IIIIII IIIII IIII IIIIII 1111111111111111 IIII IIIII IIIII IIII IIII