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Procès Verbal - 01 adoption proces verbal seance conseil municipal 9 juin 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune d'Haveluy.
Lien du pdf (Procès Verbal - 01 adoption proces verbal seance conseil municipal 9 juin 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DÙ NORD - ARRONDISSEMENT DE VALENCIENNES
VILLE D'HAVELUY
EXTRAIT DU REGISTRE AUX DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
Date de séance : 12 OCTOBRE 2023
Date de convocation : 6 OCTOBRE 2023
Date d'affichage : 6 OCTOBRE 2023
Nombre de conseillers :
En exercice : 21
Présents : 18
Votants : 21
L'an deux mille vingt-trois, le 12 octobre, le Conseil Municipal de la Commune d'Haveluy s'est réuni à la salle des fêtes municipale sous la présidence de Monsieur Jean-Paul RYCKELYNCK, Maire, à la suite de la convocation qui lui a été faite trois jours à l'avance, laquelle convocation a été affichée à la porte de la Mairie,
conformément à la loi.
PRESENTS : MM. RYCKELYNCK J.P. Maire + PERTOLDI C. 1ère Adjointe + MURCIA B., 2ème Adjoint + MAYEUX M., 3ème Adjointe + FERAHTIA A. 4ème Adjoint + DHAUSSY L., 5° Adjointe + LEBBADER D., 6ème Adjoint + CARLIER N, + GIRARD J.C + LEFEBVRE B. + PLANTIN M.F. + CLOSSE E. + GLORIA D. + BUONGIORNO G. + KRYSZTOF J. + CHATELLAIN J. + GARCIA M.+ DELBECQ D.
EXCUSES : MM. PERNAK C. qui donne pouvoir à RYCKELYNCK J.P. + CASABIANCA M. qui donne pouvoir à MAYEUX M. + BOCQUILLION R. qui donne pouvoir à PERTOLDI C.
ABSENTS : MM. Î
Secrétaire de séance : Mme MAYEUX M.
Délibération N° 2023-05-01
OBJET
Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal
en date du 9 juin 2023
Date de publication : 18 OCTOBRE 2023 DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Suite à l’envoi du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 9 juin 2023, les élus n’ont émis aucune
observation sur le document.
Aussi le Conseil Municipal, à l'unanimité (21 voix « POUR »),
DECIDE d’adopter le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 9 juin 2023.
Fait en séance les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme,
La secrétaire de séance, Le Maire,
fPrr Mariette MAYEUX Jean-Paul RYCKELYNCK