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Convocation - CONVOCATION PANNEAUX SIGNATURE
Convocation - Convocation site et panneaux
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Montry.
Lien du pdf (Convocation - Convocation site et panneaux)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Travail et emploi, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Exécution des Art. L 2121-7, L 2121-10, L 2121-12
du Code Général des Collectivités Territoriales
Jeudi 9 Avril 2026 à 20 heures 00
Salle du Conseil Municipal - 2 rue du Docteur Roux
ORDRE DU JOUR :
Délibérations :
10.
11.
12.
13.
Désignation d’un secrétaire de séance
Créations d'emplois permanents à temps complet
Délégations consenties au Maire par le conseil municipal dans le cadre de l’article L 2122-22 du
Code Général des Collectivités Territoriales
Création des commissions communales et élection des conseillers municipaux au sein de
chaque commission
Détermination du nombre d’administrateurs du Conseil d'Administration du Centre Communal
d'Action Sociale (CCAS)
Election des représentants de la collectivité au Conseil d'Administration du Centre Communal
d'Action Sociale (CCAS)
Désignation des représentants de la collectivité au sein du Syndicat Intercommunal du CES
d’Esbly — SICES
Désignation d’un délégué au Comité National d'Action Sociale - CNAS
Désignation d’un représentant au Groupement d'intérêt public ID 77
Désignation d’un correspondant Défense
Désignation d’un élu référent forêt-bois
Proposition des membres de la commission de contrôle des listes électorales
Désignation d’un nouveau référent déontologue des élus locaux suite aux élections
municipales de 2026