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Convocation - Convocation site et panneaux CM du 09 12 2024
Document publié le Lundi 9 décembre 2024 par la commune de Montry.
Lien du pdf (Convocation - Convocation site et panneaux CM du 09 12 2024)
Thèmes du document : Sport, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Exécution des Art. L 2121-10, L 2121-11, L 2121-12, L 2122-8 et L 2122-14
du Code Général des Collectivités Territoriales
Jeudi 12 septembre 2024 à 20 heures 00
Salle du Conseil Municipal - 2 rue du Docteur Roux
ORDRE DU JOUR :
PV du 24/06/2024 soumis à l'approbation
Délibérations :
12.
13.
14.
15.
16.
Démissions de 2 conseillères municipales — Conseil Municipal à 26 membres en exercice
Vente de la parcelle B1847 - rue Emile Zola
Autorisation de signature de la Convention de partenariat pour la gestion d’un point de contact La Poste
Agence Communale
Avis de la commune sur le projet de Plan Des Mobilités d'Ile de France (PDMIF)
Autorisation de signature de l’avenant n°1 au contrat de concession pour le service public du
développement et de l'exploitation du réseau de distribution d'électricité et de la fourniture d'énergie
électrique aux tarifs réglementés de vente
Gratification des stagiaires
Mise en place de L’indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Elections
Approbation du Plan Pluriannuel d’Investissement
Création de l’Autorisation de Programme : rénovation du clocher- parements extérieurs
. Création de l’Autorisation de Programme : restructuration du bâti du site sportif « Ponthieu »
. Demande de subvention auprès du département de Seine-et-Marne dans le cadre du Fonds
d'Aménagement Communal (FAC)
Demande de subvention auprès de l'Etat — agence nationale du sport dans le cadre du plan 5 000
équipements — génération 2024 (programme restructuration du bâti du site sportif « Ponthieu »)
Demande de subvention à la région Île-de-France dans le cadre de l’appel à projets « équipements
sportifs de proximité »
Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) Île-de-France —
ministère de la culture — au titre de l’aide au projet ou au fonctionnement pour participation à la vie
culturelle et politiques territoriales (2024)
Demande de subvention auprès de la Région Île-de-France au titre de l’aide aux manifestations
littéraires
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Fait à Montry, le 06 septembre 2024